acquisition de 3 véhicules
Ville de Pavillons-sous-Bois
la présente consultation porte sur l'acquisition de 3 véhicules pour la ville des Pavillons-Sous-Bois. La répartition des véhicules se fera de la manière suivante : - un véhicule thermique du type fourgon pour la régie bâtiment affecté aux électriciens. - Un véhicule thermique du type utilitaire plus grue et tri benne affecté aux services Espaces verts et Propreté. - Un autocar de type tourisme aux formations Gaz Naturel pour Véhicule (G.N.V.) pour le transport scolaire et associatif
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-06.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autobus et cars › Autocars
- • Véhicules à moteur servant au transport de marchandises › Camions articulés
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-08-06 | Avis de marché |
| 2021-09-08 | Informations complémentaires |
| 2021-09-14 | Informations complémentaires |
| 2022-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-42
Brève description:
“la présente consultation porte sur l'acquisition de 3 véhicules pour la ville des Pavillons-Sous-Bois. La répartition des véhicules se fera de la manière...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Autocars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Pavillons-Sous-Bois
Adresse postale: place Charles De Gaulle
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.les-pavillons-sous-bois.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796010&orgAcronyme=a1k 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796010&orgAcronyme=a1k 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-06 📅
Date limite de soumission: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 154-408558
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“le présent marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles (Pse). La réponse aux PSE est obligatoire pour les lots concernés (lot no1 et lot...”
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Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“néant”
Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule fourgon
Numéro du lot: 1
Brève description:
“ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule thermique de type fourgon. Le présent lot no1 comprend 2 prestations supplémentaires éventuelles (Pse)...”
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Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule utilitaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
“ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule thermique du type utilitaire plus grue et tri benne affecté aux services Espaces verts et propreté.le descriptif...”
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Intitulé du lot: acquisition d'un autocar
Numéro du lot: 3
Brève description:
“ce lot concerne l'acquisition d'un autocar de type tourisme aux formations Gaz Naturel pour Véhicule (G.N.V.) pour le transport scolaire et associatif.le...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“cf. RC”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif. Il n'est pas prévu de retenue de garantie au titre du présent...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796010&orgAcronyme=a1k 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 154-408558 (2021-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-42
Brève description:
“la présente consultation porte sur l'acquisition de 3 véhicules pour la ville des Pavillons-Sous-Bois. La répartition des véhicules se fera de la manière...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Véhicules utilitaires 📦
Autocars 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Pavillons-Sous-Bois
Adresse postale: place Charles De Gaulle
Code postal: 93320
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Contact
Adresse Internet: https://www.les-pavillons-sous-bois.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796010&orgAcronyme=a1k 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796010&orgAcronyme=a1k 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-06 📅
Date limite de soumission: 2021-09-09 📅
Date de publication: 2021-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 154-408558
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
“le présent marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles (Pse). La réponse aux PSE est obligatoire pour les lots concernés (lot no1 et lot...”
Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“néant”
Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule fourgon
Numéro du lot: 1
Brève description:
“ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule thermique de type fourgon. Le présent lot no1 comprend 2 prestations supplémentaires éventuelles (Pse)...”
Durée de l'accord: 6 mois
Intitulé du lot: acquisition d'un véhicule utilitaire
Numéro du lot: 2
Brève description:
“ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule thermique du type utilitaire plus grue et tri benne affecté aux services Espaces verts et propreté.le descriptif...”
Intitulé du lot: acquisition d'un autocar
Numéro du lot: 3
Brève description:
“ce lot concerne l'acquisition d'un autocar de type tourisme aux formations Gaz Naturel pour Véhicule (G.N.V.) pour le transport scolaire et associatif.le...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“cf. RC”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif. Il n'est pas prévu de retenue de garantie au titre du présent...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796010&orgAcronyme=a1k 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 154-408558 (2021-08-06)
Informations complémentaires (2021-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions articulés 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date limite de soumission: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-461335
Se réfère à l'avis: 2021/S 154-408558
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“il est porté à la connaissance des candidats que le lot no2 Acquisition d'un véhicule utilitaire est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général en...”
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Source: OJS 2021/S 177-461335 (2021-09-08)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Camions articulés 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date limite de soumission: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-461335
Se réfère à l'avis: 2021/S 154-408558
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“il est porté à la connaissance des candidats que le lot no2 Acquisition d'un véhicule utilitaire est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général en...”
Source: OJS 2021/S 177-461335 (2021-09-08)
Informations complémentaires (2021-09-14)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-14 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-469649
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
“il est rappelé que conformément à l'avis rectificatif no21-120370, la date de remise des offres a été reportée au 21/09/2021 à 12h00”
Source: OJS 2021/S 181-469649 (2021-09-14)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-14 📅
Date de publication: 2021-09-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 181-469649
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
“il est rappelé que conformément à l'avis rectificatif no21-120370, la date de remise des offres a été reportée au 21/09/2021 à 12h00”
Source: OJS 2021/S 181-469649 (2021-09-14)
Avis d'attribution de marché (2022-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 248 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-27 📅
Date de publication: 2022-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 022-054652
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
“le lot no1 "Acquisition d'un véhicule fourgon" a été déclaré sans suite au motif d'infructuosité.Le lot no2 "Acquisition d'un véhicule utilitaire" a été...”
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Nom: société du poids lourd sas
Adresse postale: zone d'activités Les Chauffours
Commune postale: Courrieres
Code postal: 62710
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 248 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 022-054652 (2022-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 248 400 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-27 📅
Date de publication: 2022-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 022-054652
Numéro JO-S: 22
Informations complémentaires
“le lot no1 "Acquisition d'un véhicule fourgon" a été déclaré sans suite au motif d'infructuosité.Le lot no2 "Acquisition d'un véhicule utilitaire" a été...”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Nom: société du poids lourd sas
Adresse postale: zone d'activités Les Chauffours
Commune postale: Courrieres
Code postal: 62710
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 248 400 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2022/S 022-054652 (2022-01-27)
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