acquisition de 3 véhicules

Ville de Pavillons-sous-Bois

la présente consultation porte sur l'acquisition de 3 véhicules pour la ville des Pavillons-Sous-Bois. La répartition des véhicules se fera de la manière suivante : - un véhicule thermique du type fourgon pour la régie bâtiment affecté aux électriciens. - Un véhicule thermique du type utilitaire plus grue et tri benne affecté aux services Espaces verts et Propreté. - Un autocar de type tourisme aux formations Gaz Naturel pour Véhicule (G.N.V.) pour le transport scolaire et associatif

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-06 Avis de marché
2021-09-08 Informations complémentaires
2021-09-14 Informations complémentaires
2022-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ville de Pavillons-Sous-Bois
Adresse postale: place Charles De Gaulle
Commune postale: Les Pavillons-sous-Bois
Code postal: 93320
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: service.juridique@lespavillonssousbois.fr 📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: https://www.les-pavillons-sous-bois.fr/ 🌏
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796010&orgAcronyme=a1k 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=796010&orgAcronyme=a1k 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: acquisition de 3 véhicules 2021-42
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Brève description:
“la présente consultation porte sur l'acquisition de 3 véhicules pour la ville des Pavillons-Sous-Bois. La répartition des véhicules se fera de la manière...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un véhicule fourgon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur 📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Produits/services supplémentaires: Autocars 📦
Produits/services supplémentaires: Camions articulés 📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule thermique de type fourgon. Le présent lot no1 comprend 2 prestations supplémentaires éventuelles (Pse)...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 6

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un véhicule utilitaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur servant au transport de marchandises 📦
Description du marché:
“ce lot concerne l'acquisition d'un véhicule thermique du type utilitaire plus grue et tri benne affecté aux services Espaces verts et propreté.le descriptif...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: acquisition d'un autocar
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“ce lot concerne l'acquisition d'un autocar de type tourisme aux formations Gaz Naturel pour Véhicule (G.N.V.) pour le transport scolaire et associatif.le...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. RC
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le mode de règlement choisi par l'administration est le virement par mandat administratif. Il n'est pas prévu de retenue de garantie au titre du présent...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-09 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-09 13:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le présent marché comporte des prestations supplémentaires éventuelles (Pse). La réponse aux PSE est obligatoire pour les lots concernés (lot no1 et lot...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 154-408558 (2021-08-06)
Informations complémentaires (2021-09-08)

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 154-408558

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-09-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-21 📅
L'heure: 12:00
Autres informations complémentaires

“il est porté à la connaissance des candidats que le lot no2 Acquisition d'un véhicule utilitaire est déclaré sans suite pour motif d'intérêt général en...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 177-461335 (2021-09-08)
Informations complémentaires (2021-09-14)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalité d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-09-09 📅
L'heure: 13:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-21 📅
L'heure: 13:00
Autres informations complémentaires

“il est rappelé que conformément à l'avis rectificatif no21-120370, la date de remise des offres a été reportée au 21/09/2021 à 12h00”
Source: OJS 2021/S 181-469649 (2021-09-14)
Avis d'attribution de marché (2022-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 248 400 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délais
Prix (pondération): 60

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 154-408558

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021-42
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: acquisition d'un véhicule fourgon
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: acquisition d'un véhicule utilitaire
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: acquisition d'un autocar
Date de conclusion du contrat: 2021-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: société du poids lourd sas
Adresse postale: zone d'activités Les Chauffours
Commune postale: Courrieres
Code postal: 62710
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 248 400 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le lot no1 "Acquisition d'un véhicule fourgon" a été déclaré sans suite au motif d'infructuosité.Le lot no2 "Acquisition d'un véhicule utilitaire" a été...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 022-054652 (2022-01-27)