La présente consultation a pour objet l'achat d'un système de géolocalisation des véhicules pour Orléans Métropole et la ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, les estimations de consommation pour la durée totale du marché par entité sont:
— Orléans Métropole: 90 000 EUR HT,
— ville d'Orléans: 40 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Orléans Métropole
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Commune postale: Orléans
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm🌏
Nom: Ville d'Orléans
Adresse postale: place de l'Étape
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'une solution de géolocalisation pour la flotte automobile Orléans Métropole et ville d'Orléans
M21f0002”
Produits/services: Système de localisation de véhicules📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat d'un système de géolocalisation des véhicules pour Orléans Métropole et la ville d'Orléans et donnera lieu à...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'achat d'un système de géolocalisation des véhicules pour Orléans Métropole et la ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, les estimations de consommation pour la durée totale du marché par entité sont:
— Orléans Métropole: 90 000 EUR HT,
— ville d'Orléans: 40 000 EUR HT.
La présente consultation a pour objet l'achat d'un système de géolocalisation des véhicules pour Orléans Métropole et la ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, les estimations de consommation pour la durée totale du marché par entité sont:
— Orléans Métropole: 90 000 EUR HT,
— ville d'Orléans: 40 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: sous-critères détaillés dans renseignements complémentaires de l'AAPC”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du total du DQE
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa Métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise;
— description de l'outillage, du matériel et de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant les titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise;
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public -une liste des principaux services correspondant à l'objet du marché fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-15
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm
La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée.
Critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats.
S'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats.
Sous-critères de sélection de la valeur technique de l'offre:
— sous-critère 1: couverture fonctionnelle et technique de la solution appréciée au vu des onglets Fonctionalités et Spectech du CMT (25 %);
— sous-critère 2: prestation d'intégration et de conduite de projet appréciée au vu de l'onglet MGT Projet du CMT 10 %);
— sous-critère 3: délai de mise en œuvre(5 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 010-016456 (2021-01-11)
Avis d'attribution de marché (2021-04-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Orléans métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Orléans métropole
Adresse postale: espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'une solution de géolocalisation pour la flotte automobile Orléans métropole et ville d'Orléans
M21f0002”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet l'achat d'un système de géolocalisation des véhicules pour Orléans métropole et la ville d'Orléans et donnera lieu à...”
Brève description
La présente consultation a pour objet l'achat d'un système de géolocalisation des véhicules pour Orléans métropole et la ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, les estimations de consommation pour la durée totale du marché par entité sont:
— Orléans métropole:90 000 EUR HT;
— ville d'Orléans:40 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 130 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'achat d'un système de géolocalisation des véhicules pour Orléans métropole et la ville d'Orléans et donnera lieu à...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet l'achat d'un système de géolocalisation des véhicules pour Orléans métropole et la ville d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimal ni maximal. À titre indicatif, les estimations de consommation pour la durée totale du marché par entité sont:
— Orléans métropole:90 000 EUR HT;
— ville d'Orléans:40 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique: Sous critères détaillés dans renseignements complémentaires de l'AAPC”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 010-016456
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21166gr
Date de conclusion du contrat: 2021-04-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Nom et adresse du contractant
Nom: orange Business Services SA
Adresse postale: 30 rue Mozart — CS 90041
Commune postale: Clichy Cedex
Code postal: 92587
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimal ni maximal, passé en groupement de commande entre Orléans métropole (coordonnateur)...”
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimal ni maximal, passé en groupement de commande entre Orléans métropole (coordonnateur) et la ville d'Orléans, pour une durée quatre ans à compter de sa date de notification.
Les montants indiqués ci-dessus correspondent à l'estimation pour toute la durée du marché. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Publications initiales: BOAMP: avis nº 21-3657 du 13.1.2021 JOUE: annonce nº 2021/S010-016456 du 15.1.2021.
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Source: OJS 2021/S 084-214792 (2021-04-27)