Acquisition d'un laser CO2 destiné au service ORL et d'un laser CO2 destiné au service de gynécologie et consommables associés au profit du CHU de Bordeaux

CHU de Bordeaux

L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Bernas Medical

Qui ?

• CHU de Bordeaux

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-15	Avis de marché
2021-03-09	Informations complémentaires
2021-08-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Laser médical autre que chirurgical
Numéro de référence: 21eemfla060
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Laser médical autre que chirurgical 📦
Code CPV supplémentaire: Laser médical autre que chirurgical 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Bordeaux
Adresse postale: 12 rue Dubernat
Code postal: 33400
Commune postale: Talence
Contact
Adresse Internet: https://www.chu-bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: ugc@chu-bordeaux.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-15 📅
Date limite de soumission: 2021-03-18 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-084905
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires

Prestations supplémentaires éventuelle obligatoire. Lot 1 PSE 1 maintenance tous risques le soumissionnaire précisera dans le BPU (partie 2.1) et dans les DQE associés, le prix et le délai demandés. Lot 1 PSE2 maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées. Le soumissionnaire précisera dans le BPU (partie 2.2) et dans les DQE associés, les prix et les délais demandés.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 200 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Laser CO2 destiné au service ORL
Numéro du lot: Lot 1
Brève description:

Laser CO2 destiné au service ORL. Les montants estimatifs sont des montants maximaux.

Valeur estimée hors TVA: 77 313 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Laser CO2 destiné au service gynécologie
Numéro du lot: Lot 2
Brève description:

Laser CO2 Destiné au service gynécologie. Les montants estimatifs sont des montants maximaux.

Valeur estimée hors TVA: 122 687 EUR 💰
Informations complémentaires:

Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires. PSE 1 maintenance tous risques le soumissionnaire précisera dans le BPU (partie 2.1) et dans les DQE associé, le prix et le délai demandés. PSE 2 maintenance préventive, corrective et fourniture des pièces détachées et accessoires. Le soumissionnaire précisera dans le BPU (partie 2.2) et dans les DQE associés, les prix et les délais demandés.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Groupe hospitalier Pellegrin, place Amélie Raba Léon, 33076 Bordeaux Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Preuve d'inscription sur un registre professionnel:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— la lettre de candidature, obligatoire pour les groupements d'opérateurs économiques.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du premier bon de commande. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables pour les prestations de maintenance. Prix ajustables trimestriellement pour les pièces détachées et les accessoires et ajustables annuellement pour les consommables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:05

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26330582300019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). En droit national, il n'existe aucune obligation quant au caractère public de la séance d'ouverture des plis, aussi la date et l'heure figurant sur le présent avis ne présentent qu'un caractère informatif. Des échantillons ou maquettes sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront les échantillons ou maquettes suivants: les échantillons pour évaluation sont destinés aux tests d'évaluation cliniques réalisés par le CHU de Bordeaux dans le cadre de l'évaluation des offres. Le CHU de Bordeaux adressera une demande par l'intermédiaire de la plate-forme de dématérialisation à l'ensemble des soumissionnaires ayant présenté une offre conforme.

Cette demande définira:

— l'équipement et les références de consommables à livrer;

— l'adresse du service d'ingénierie concerné avec le nom et les coordonnées du référent technique;

— la date limite de livraison;

— la période de réalisation des essais en réponse à cette demande, le soumissionnaire s'engage à fournir le(s) référence(s) identique(s) à celles de son offre. La durée des essais est de dix jours incluant deux mercredis pour le lot 1 et sept jours pour le lot 2 par équipement.

Un bon de livraison accompagnera les échantillons. Le bon de livraison comportera les mentions suivantes:

— «essais — 21eemfla060» acquisition d'un laser CO2 destiné au service ORL et d'un laser CO2 destiné au service de gynécologie et consommables associes au profit du CHU de Bordeaux;

— l'identification de l'équipement et des consommables livrés avec les quantités correspondantes;

— le nom du soumissionnaire;

— la date et heure de livraison dans un souci d'égalité des candidats, le candidat devra impérativement respecter la période de tests qui lui sera communiquée sous peine d'exclusion.

Il ne sera pas autorisé à visiter les services après cette période. Les résultats des essais feront l'objet d'un procès-verbal et seront pris en compte dans les critères suivants:

— performance médicales au regard des essais réalisés et de la grille d'évaluation;

— performance technique au regard des essais réalisés et de la grille d'évaluation;

— ergonomie au regard des essais réalisés et de la grille d'évaluation.

Pour plus de précisions sur les critères de notation, le soumissionnaire se reportera à l'article dédié dans le présent règlement de la consultation. En ce qui concerne l'équipement fourni au titre de l'essai: l'équipement sera restitué au soumissionnaire à sa demande au plus tard dans un délai de deux mois après le courrier d'information des candidats non retenus. Passé ce délai, le CHU de Bordeaux renvoie, aux frais du soumissionnaire, l'équipement. Numéro de la consultation: 20eemfla060.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

2) référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

3) recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'État «Tropic» du 16.7.2007 et «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014;

4) recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Téléphone: +33 556692718 📞
Courrier électronique: claire.gachet@direccte.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 035-084905 (2021-02-15)

Informations complémentaires (2021-03-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-09 📅
Date limite de soumission: 2021-03-25 📅
Date de publication: 2021-03-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 050-124368
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-084905
Numéro JO-S: 50
Source: OJS 2021/S 050-124368 (2021-03-09)

Avis d'attribution de marché (2021-08-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

l'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à un seul opérateur économique

Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: chu de bordeaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-27 📅
Date de publication: 2021-09-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 169-441785
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires

prestations Supplementaires Eventuelle ObligatoireLot 1pse 1 Maintenance tous risquesle soumissionnaire précisera dans le Bpu(Partie 2.1) et dans les Dqe associés, le prix et le délai demandés.Lot 1pse2 Maint. Preventive, Corrective Et Fourniture Des Pieces DetacheesLe soumissionnaire précisera dans le Bpu (partie 2.2) et dans les Dqe associés, les prix et les délais demandés

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: laser Co2 Destine Au Service Orl
Brève description:

laser Co2 Destine Au Service OrlLes montants estimatifs sont des montants maximum

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: laser Co2 Destine Au Service Gynecologie
Brève description:

laser Co2 Destine Au Service GynecologieLes montants estimatifs sont des montants maximum

Informations complémentaires:

prestations Supplementaires Eventuelles ObligatoiresPse 1 Maintenance tous risquesle soumissionnaire précisera dans le Bpu (partie 2.1) et dans les Dqe associé, le prix et le délai demandés.Pse 2 Maint. Preventive, Corrective Et Fourniture Des Pieces Detachees Et AccessoiresLe soumissionnaire précisera dans le Bpu(Partie 2.2) et dans les Dqe associés, les prix et les délais demandés

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: groupe hospitalier Pellegrin place Amélie Raba Leon 33076 Bordeaux cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-18 📅
Nom: bernas Medical
Adresse postale: 55 Rue Stephenson
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 77 313 EUR 💰
122 687 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Référence
Informations complémentaires

le montant exprimé à la valeur totale du marché correspond au montant maximum total des prestations pour la durée de l'accord-cadre. Les montants exprimés pour les lots 1 et 2 correspondent au montant total maximum des prestations pour les lots 1 et 2 pour la durée de l'accord-cadre.L'original du marché pourra être consulté à la Filière Biologie-Biomédical- 12 rue Dubernat 33404 Talence Cedex-France

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1-référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative2- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative3-recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts du Conseil d'etat "Tropic" du 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" du 04/04/2014.4- recours pour Excès de Pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la procédure

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103 bis, rue Belleville
Source: OJS 2021/S 169-441785 (2021-08-27)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (>20 nouveaux marchés)

Équipements médicaux (>20)

Systèmes d'enregistrement et appareils d'exploration (2)