Acquisition d'un générateur d'impulsions haute puissance (Very Fast TLP) pour le compte du laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes (LAAS)-CNRS

CNRS — Délégation Occitanie Ouest

Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie de deux ans d’un générateur d’impulsions haute puissance (Very Fast Transmission Line Pulsing) selon les spécifications techniques définies à l’article 26 du cahier des clauses particulières.
Ce marché est conclu pour le compte du Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS-UPR8001) – situé au CNRS – 7 avenue du Colonel Roche, 31031 Toulouse Cedex 4.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-17 Avis de marché
2021-06-18 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Générateurs de signaux
Numéro de référence: 21.14.006
Brève description:
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie de deux ans d’un générateur d’impulsions haute puissance (Very Fast Transmission Line Pulsing) selon les spécifications techniques définies à l’article 26 du cahier des clauses particulières. Ce marché est conclu pour le compte du Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS-UPR8001) – situé au CNRS – 7 avenue du Colonel Roche, 31031 Toulouse Cedex 4.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Générateurs de signaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — Délégation Occitanie Ouest
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin, BP 24367
Code postal: 31055
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Contact
Adresse Internet: http://www.cnrs.fr 🌏
Courrier électronique: pauline.tenart@dr14.cnrs.fr 📧
Téléphone: +33 561336035 📞
Fax: +33 562172901 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=717132&orgAcronyme=f2h 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=717132&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-17 📅
Date limite de soumission: 2021-04-16 📅
Date de publication: 2021-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 056-140724
Numéro JO-S: 56
Informations complémentaires
L'acquisition du générateur d'impulsions haute puissance (Very Fast TLP) s'inscrit dans le projet Proof soutenu financièrement par la Région Occitanie dans le cadre des «Plate-formes régionales de recherche et d'innovation». La durée indiquée à l'article II.2.7) inclus les deux ans de garantie.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie de deux ans d’un générateur d’impulsions haute puissance (Very Fast Transmission Line Pulsing) selon les spécifications techniques définies à l’article 26 du cahier des clauses particulières.
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Ce marché est conclu pour le compte du Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS-UPR8001) – situé au CNRS – 7 avenue du Colonel Roche, 31031 Toulouse Cedex 4.
Valeur totale estimée: 121 500 EUR 💰
Brève description:
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie d’un générateur d’impulsions haute puissance (Very Fast Transmission Line Pulsing) pour le compte du Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes, selon les spécifications techniques définies à l’article 26 du cahier des clauses particulières.
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Le contrat est un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire.
Valeur estimée hors TVA: 121 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 28 mois
Informations complémentaires:
L'acquisition du générateur d'impulsions haute puissance (Very Fast TLP) s'inscrit dans le projet Proof soutenu financièrement par la Région Occitanie dans le cadre des «Plate-formes régionales de recherche et d'innovation».
La durée indiquée à l'article II.2.7) inclus les deux ans de garantie.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS-UPR8001) – situé au CNRS – 7 avenue du Colonel Roche, 31031 Toulouse Cedex 4.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Voir les pièces demandées à l'article 8 du règlement de consultation nº 21060 du 12.2.2021.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Le versement d'une avance est prévu (5 %).
Pas d'acompte.
Solde après admission définitive de l'équipement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Informations complémentaires: L'ouverture des plis n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Contact
Point de contact: M. le délégué régional
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=717132&orgAcronyme=f2h 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=717132&orgAcronyme=f2h 🌏

Référence
Informations complémentaires
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles,techniques et financières suffisantes sont admis.
Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article 12 du règlement de la consultation.
Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats cinq jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.
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Seuls les plis reçus aux dates et heures limites de dépôt seront ouverts. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule sera ouverte la dernière offre déposée.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 056-140724 (2021-03-17)
Avis d'attribution de marché (2021-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie de 2 ans d’un générateur d’impulsions haute puissance (Very Fast Transmission Line Pulsing) selon les spécifications techniques définies à l’article 26 du cahier des clauses particulières. Ce marché est conclu pour le compte du Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS-UPR8001) – situé au CNRS – 7 avenue du Colonel Roche 31031 Toulouse Cedex 4.
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Valeur totale du marché: 136355.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CNRS — délégation Occitanie Ouest
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin — BP 24367

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-313296
Se réfère à l'avis: 2021/S 056-140724
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
L'acquisition du générateur d'impulsions haute puissance (Very fast TLP) s'inscrit dans le projet PROOF soutenu financièrement par la Région Occitanie dans le cadre des «Plate-formes régionales de recherche et d'innovation». La durée du marché inclue les 2 ans de garantie.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie de 2 ans d’un générateur d’impulsions haute puissance (Very Fast Transmission Line Pulsing) selon les spécifications techniques définies à l’article 26 du cahier des clauses particulières.
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Ce marché est conclu pour le compte du Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS-UPR8001) – situé au CNRS – 7 avenue du Colonel Roche 31031 Toulouse Cedex 4.
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie d’un générateur d’impulsions haute puissance (Very Fast Transmission Line Pulsing) pour le compte du laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes, selon les spécifications techniques définies à l’article 26 du cahier des clauses particulières.
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Informations complémentaires:
L'acquisition du générateur d'impulsions haute puissance (Very fast TLP) s'inscrit dans le projet PROOF soutenu financièrement par la Région Occitanie dans le cadre des «Plate-formes régionales de recherche et d'innovation».
La durée du marché inclue les 2 ans de garantie.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS-UPR8001) – situé au CNRS – 7 avenue du Colonel Roche 31031 Toulouse Cedex 4.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): SAV et garantie
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-08 📅
Nom: Hppi gmbh
Numéro d'enregistrement national: HRB181004
Commune postale: Haar
Pays: Allemagne 🇩🇪
München, Landkreis 🏙️
Adresse Internet: www.hppi.de 🌏
Valeur totale du marché: 136355.35 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Le délégué régional

Référence
Informations complémentaires
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, figurent à la rubrique VI.4.3 de l'AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 7.6.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 8.6.2021.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, n
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, n
Source: OJS 2021/S 119-313296 (2021-06-18)
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