Acquisition d'un générateur d'impulsions haute puissance (Very Fast TLP) pour le compte du laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes (LAAS)-CNRS
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie de deux ans d’un générateur d’impulsions haute puissance (Very Fast Transmission Line Pulsing) selon les spécifications techniques définies à l’article 26 du cahier des clauses particulières.
Ce marché est conclu pour le compte du Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS-UPR8001) – situé au CNRS – 7 avenue du Colonel Roche, 31031 Toulouse Cedex 4.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-16.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'un générateur d'impulsions haute puissance (Very Fast TLP) pour le compte du laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes (LAAS)-CNRS
21.14.006”
Titre
Acquisition d'un générateur d'impulsions haute puissance (Very Fast TLP) pour le compte du laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes (LAAS)-CNRS
21.14.006
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Produits/services: Générateurs de signaux📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie de deux ans d’un générateur d’impulsions haute puissance (Very Fast Transmission Line Pulsing) selon les spécifications techniques définies à l’article 26 du cahier des clauses particulières.
Ce marché est conclu pour le compte du Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS-UPR8001) – situé au CNRS – 7 avenue du Colonel Roche, 31031 Toulouse Cedex 4.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 121 500 💰
1️⃣
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS-UPR8001) – situé au CNRS – 7 avenue du Colonel Roche, 31031 Toulouse Cedex 4.”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie d’un générateur d’impulsions haute puissance (Very Fast Transmission Line Pulsing) pour le compte du Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes, selon les spécifications techniques définies à l’article 26 du cahier des clauses particulières.
Le contrat est un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 121 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 28
Informations complémentaires:
“L'acquisition du générateur d'impulsions haute puissance (Very Fast TLP) s'inscrit dans le projet Proof soutenu financièrement par la Région Occitanie dans...”
Informations complémentaires
L'acquisition du générateur d'impulsions haute puissance (Very Fast TLP) s'inscrit dans le projet Proof soutenu financièrement par la Région Occitanie dans le cadre des «Plate-formes régionales de recherche et d'innovation».
La durée indiquée à l'article II.2.7) inclus les deux ans de garantie.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir les pièces demandées à l'article 8 du règlement de consultation nº 21060 du 12.2.2021.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le versement d'une avance est prévu (5 %).
Pas d'acompte.
Solde après admission définitive de l'équipement.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-16
13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les...”
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles,techniques et financières suffisantes sont admis.
Les entreprises ayant moins de trois ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article 12 du règlement de la consultation.
Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats cinq jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.
Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée l'adresse: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=717132&orgAcronyme=f2h
Seuls les plis reçus aux dates et heures limites de dépôt seront ouverts. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule sera ouverte la dernière offre déposée.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché;
—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 056-140724 (2021-03-17)
Avis d'attribution de marché (2021-06-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS — délégation Occitanie Ouest
Adresse postale: 16 avenue Edouard Belin — BP 24367
Personne de contact: M. Le délégué régional
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'un generateur d'impulsions haute puissance (very fast TLP) pour le compte du Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes (LAAS)-CNRS
21.14.006”
Titre
Acquisition d'un generateur d'impulsions haute puissance (very fast TLP) pour le compte du Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes (LAAS)-CNRS
21.14.006
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Brève description:
“Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie...”
Brève description
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie de 2 ans d’un générateur d’impulsions haute puissance (Very Fast Transmission Line Pulsing) selon les spécifications techniques définies à l’article 26 du cahier des clauses particulières.
Ce marché est conclu pour le compte du Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS-UPR8001) – situé au CNRS – 7 avenue du Colonel Roche 31031 Toulouse Cedex 4.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 136355.35 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Laboratoire d’analyse et d’architecture des systèmes (LAAS-UPR8001) – situé au CNRS – 7 avenue du Colonel Roche 31031 Toulouse Cedex 4.”
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet l’acquisition, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation à l’utilisation et la garantie d’un générateur d’impulsions haute puissance (Very Fast Transmission Line Pulsing) pour le compte du laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes, selon les spécifications techniques définies à l’article 26 du cahier des clauses particulières.
Le contrat est un marché ordinaire traité à prix global et forfaitaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Critère de qualité (nom): SAV et garantie
Critère de qualité (pondération): 10 %
Prix (pondération): 50 %
Description
Informations complémentaires:
“L'acquisition du générateur d'impulsions haute puissance (Very fast TLP) s'inscrit dans le projet PROOF soutenu financièrement par la Région Occitanie dans...”
Informations complémentaires
L'acquisition du générateur d'impulsions haute puissance (Very fast TLP) s'inscrit dans le projet PROOF soutenu financièrement par la Région Occitanie dans le cadre des «Plate-formes régionales de recherche et d'innovation».
La durée du marché inclue les 2 ans de garantie.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 056-140724
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2024421
Titre:
“Acquisition d'un generateur d'impulsions haute puissance (very fast TLP) pour le compte du Laboratoire d'analyse et d'architecture des systèmes (LAAS) — CNRS”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Hppi gmbh
Numéro d'enregistrement national: HRB181004
Commune postale: Haar
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: München, Landkreis 🏙️
URL: www.hppi.de🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 121 500 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136355.35 💰
“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, figurent à la...”
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, figurent à la rubrique VI.4.3 de l'AAP (formulaire européen).
La date de signature du marché est le 7.6.2021 et la date de notification du marché au titulaire est le 8.6.2021.
Le présent avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, n358994).
Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n78-753 du 17.7.1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1 après demande écrite adressée par courriel à l'adresse suivante: cellule-achat@dr14.cnrs.fr — au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30 et de 14h30 à 16h00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, ASS., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2021/S 119-313296 (2021-06-18)