Acquisition d'ouvrages pour les médiathèques de Prêt du Cismonte et Pumonte et leurs médiathèques territoriales (cinq lots)

Collectivité de Corse

Forme de marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum. Chaque lot fait l'objet d'un accord-cadre attribué à plusieurs opérateurs économiques. Chaque lot sera attribué à un maximum de trois opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-16. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Collectivité de Corse

Qu'est-ce que c'est ?

• Imprimés et produits connexes › Livres, brochures et dépliants imprimés

Où ?

• France › Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-12	Avis de marché
2021-06-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres, brochures et dépliants imprimés
Numéro de référence: 2020-8dc-0297/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité de Corse
Adresse postale: Direction de la commande publique, hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.isula.corsica 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏
URL pour la participation: http://www.isula.corsica 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-12 📅
Date limite de soumission: 2021-03-16 📅
Date de publication: 2021-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 033-081646
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires

Minimum: 60 000,00 EUR HT/maximum: 130 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ouvrages de littérature Adulte (fictions, documentaires, gros caractères, textes lus) en langue française et en langues étrangères
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ouvrages de littérature adulte (fictions, documentaires, gros caractères, textes lus) en langue française et en langues étrangères.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires:

Minimum: 60 000,00 EUR HT/maximum: 130 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Ouvrages de littérature jeunesse (fictions, documentaires, textes lus, kamishibai) en langue française et en langue étrangère
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ouvrages de littérature jeunesse (fictions, documentaires, textes lus, kamishibai) en langue française et en langue étrangère.

Informations complémentaires:

Minimum: 70 000,00 EUR/maximum: 110 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fonds local (fictions, documentaires, textes lus) en langue française, en langue corse ou bilingues (français/corse)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Fonds local (fictions, documentaires, textes lus) en langue française, en langue corse ou bilingues (français/corse).

Informations complémentaires:

Minimum: 15 000,00 EUR HT/maximum: 40 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Achat express (fourniture rapide de tous types de documents adulte et jeunesse)
Numéro du lot: 4
Brève description: Achat express (fourniture rapide de tous types de documents adulte et jeunesse).
Informations complémentaires:

Minimum: 6 000,00 EUR/maximum: 40 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Ouvrages de bandes dessinées adulte et jeunesse en langue française et en langues étrangères
Numéro du lot: 5
Brève description:

Ouvrages de bandes dessinées adulte et jeunesse en langue française et en langues étrangères.

Informations complémentaires:

Minimum: 6 000,00 EUR HT/maximum: 40 000,00 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations:

— mode de financement: le marché sera financé par les crédits inscrits au budget de la CDC;

— mode de paiement: virement bancaire (mandat administratif);

— les prix sont révisables;

— une avance est prévue selon les modalités de l'article R. 2191-7 du code de la commande publique (taux 10 %).

Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30.0
Prix (pondération): 10.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica 🌏
URL des documents: http://www.isula.corsica 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Numéro de la consultation: 2020-8dc-0297.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

— en référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

— par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.

Source: OJS 2021/S 033-081646 (2021-02-12)

Avis d'attribution de marché (2021-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Direction de la commande publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-23 📅
Date de publication: 2021-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 122-323170
Se réfère à l'avis: 2021/S 033-081646
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires

Minimum HT: 60 000,00 EUR/maximum HT: 130 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Ouvrages de littérature adulte (fictions, documentaires, gros caractères, textes lus) en langue française et en langues étrangères
Informations complémentaires:

Minimum HT: 60 000,00 EUR/maximum HT: 130 000,00 EUR.

Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Brève description:

Ouvrages de littérature Jeunesse (fictions, documentaires, textes lus, kamishibai) en langue française et en langue étrangère.

Informations complémentaires:

Minimum HT: 70 000,00 EUR/maximum HT: 110 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Intitulé du lot: Fonds local (fictions, documentaires, textes lus) en langue française, en langue corse ou bilingues (français/Corse)
Brève description:

Fonds local (fictions, documentaires, textes lus) en langue française, en langue corse ou bilingues (français/Corse).

Informations complémentaires:

Minimum HT: 15 000,00 EUR/maximum HT: 40 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Minimum HT: 6 000,00 EUR/maximum HT: 40 000,00 EUR. Les montants seront identiques pour chaque période de…

… reconduction

… reconduction.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Nom: La Marge
Adresse postale: 4 rue Emmanuel Arène
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20000
Pays: France 🇫🇷
Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 130 000 EUR 💰
Nom: Distribution Corse du livre DCL
Adresse postale: ZI du Vazzio
Code postal: 20090
Nom: Alize SFL
Adresse postale: 3 avenue Charles Lindbergh
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Nom: Distribution Corse du Livre DCL
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale du marché de 1 440 000 EUR HT s'entend du maxi global tous lots confondus sur 48 mois. Le minimum global est de 628 000 EUR HT pour les cinq lots. Tous lots confondus, le minimum annuel est de 157 000 EUR HT et maxi annuel de 360 000 EUR HT. Pour chaque lot attribué le montant indiqué est le maximum annuel. Le prix du livre est imposé, les candidats ont indiqué le rabais consenti.

Modalités de consultation de l'accord-cadre multi-attributaire: direction de la commande publique, rond-point du Maréchal Leclerc, 20405 Bastia Cedex/22 cours Grandval, 20187 Ajaccio, +33 495555785/+33 4952980 30, dap@isula.corsica

Les modalités de consultation seront réalisées dans le respect des secrets protégés par la loi.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— en référence à l'arrêt d'assemblée du conseil d'État du 4.4.2014 «Département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative;

Source: OJS 2021/S 122-323170 (2021-06-23)

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