Acquisition d'ouvrages pour la bibliothèque départementale de l'Ariège, les archives départementales et le pôle «Ressources» de la direction des ressources humaines du Conseil départemental de l'Ariège

Conseil départemental de l'Ariège

Procédure d'appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an à compter de sa notification, reconductible trois fois, soit une durée maximale de quatre ans. Délai de livraison:
— pour tous les lots le titulaire s'engage à livrer 80 % de la commande dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande. Les 20 % restants bénéficient d'un délai supplémentaire de 30 jours;
— pour le lot 5, le titulaire s'engage à livrer les ouvrages disponibles en rayon dans la journée;
— pour le lot 7, le titulaire s'engage à livrer 80 % de la commande dans les trois semaines.
Lors des consultations et choix d'ouvrages chez le titulaire, la personne publique se réserve le droit d'emporter les ouvrages de son choix disponibles. Le candidat doit proposer le délai d'exécution des prestations à l'article 3-2 de l'acte d'engagement. Date prévisionnelle de début des prestations: 21.9.2021.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-05.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-05 Avis de marché
2021-10-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Ariège
Numéro d'enregistrement national: 22090001300016
Adresse postale: hôtel du Département, 5-7 rue du Cap de la Ville
Commune postale: Foix Cedex
Code postal: 09001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 561020909 📞
Courrier électronique: smarches@ariege.fr 📧
Région: France 🏙️
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'ouvrages pour la bibliothèque départementale de l'Ariège, les archives départementales et le pôle «Ressources» de la direction des ressources...”    Afficher plus
Produits/services: Livres de bibliothèque 📦
Brève description:
“Procédure d'appel d'offres ouvert. Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum. L'accord-cadre est passé pour une durée d'un...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 10
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 10

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Bandes dessinées, mangas pour adultes et enfants
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution: France 🏙️
Description du marché: Montant annuel indicatif: 22 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délai de livraison ou d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Un an à compter de la notification, reconductible trois fois.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Documentaires pour adultes, romans étrangers
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Montant annuel indicatif: 42 000 EUR HT.
Description des renouvellements: Un an à compter de la date de notification, reconductible trois fois.

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Romans français pour adultes et romans français en gros caractères
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Montant annuel indicatif: 26 000 EUR HT.

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Ouvrages concernant le département de l'Ariège, la Région Midi-Pyrénées et le massif pyrénéen”
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Montant annuel indicatif: 8 000 EUR HT.

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Commandes rapides d'ouvrages dans tous les domaines
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Montant annuel indicatif: 14 000 EUR HT.

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Musiques imprimées et livres sur la musique
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Montant annuel indicatif: 1 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 25

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Livres pour la jeunesse: documentaires, poésie théâtre, albums et contes (sauf romans, BD, Manga)”
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Montant annuel indicatif: 36 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution ou de livraison

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Livres documentaires pour adultes en sciences sociales, psychologie et philosophie”
Titre
Numéro d'identification du lot: 8

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Romans pour adolescents et romans pour les jeunes
Titre
Numéro d'identification du lot: 9

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Romans policiers pour adultes. Romans de science fiction et romans fantasy pour adultes”
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Montant annuel indicatif: 12 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 30

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-07 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-08 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La séance n'est pas publique.

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Bordeaux”
Adresse postale: DREETS Nouvelle-Aquitaine — Pôle C, 118 cours du Maréchal Juin, TSA 10001
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33075
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556692708 📞
Courrier électronique: na.polec@dreets.gouv.fr 📧
URL: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts/comite_local_bordeaux.pdf 🌏
Source: OJS 2021/S 090-232566 (2021-05-05)
Avis d'attribution de marché (2021-10-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: conseil Départemental de l'ariège
Adresse postale: hôtel du Département 5 - 7 rue du Cap de la Ville
Personne de contact: Christine TEQUI
Région: Ariège 🏙️

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'ouvrages pour la Bibliothèque Départementale de l'ariège, les Archives Départementales et le Pôle Ressources de la Direction des Ressources...”    Afficher plus
Brève description:
“procédure d'appel d'offres ouvert.Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum.L'accord-cadre est passé pour une durée d'un an...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 732 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: bandes dessinées, mangas pour adultes et enfants - marché no2021-af-aj-1461
Description
Description du marché: montant annuel indicatif : 22 000 eur (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: documentaires pour adultes, romans étrangers -Marché no2021-af-aj-1462
Description
Description du marché: montant annuel indicatif : 42 000 eur (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“romans français pour adultes et Romans français large vision - marché no2021-af-aj-1463”
Description
Description du marché: montant annuel indicatif : 26 000 eur (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“ouvrages concernant le département de l'ariège, la région Midi-Pyrénées et le massif pyrénéen - marché no2021-af-aj-1464”
Description
Description du marché: montant annuel indicatif : 8 000 eur (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: commandes rapides d'ouvrages dans tous les domaines - marché no2021-af-aj-1465
Description
Description du marché: montant annuel indicatif : 14 000 eur (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre: musiques imprimées et livres sur la musique - marché no2021-af-aj-1466
Description
Description du marché: montant annuel indicatif : 1 000 eur (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“livres pour la jeunesse : documentaires, poésie théâtre, albums et contes (sauf romans, BD, Mangas) - marché no2021-af-aj-1467”
Description
Description du marché: montant annuel indicatif : 36 000 eur (H.T.).
Champ d'application du marché
Titre:
“livres documentaires pour adultes en sciences sociales, psychologie et philosophie - marché no2021-af-aj-1468”
Titre: romans pour adolescents et romans pour les jeunes - marché no2021-af-aj-1469
Titre:
“romans pour adultes : romans policiers, de science fiction et fantasy - marché no2021-af-aj-14610”
Description
Description du marché: montant annuel indicatif : 12 000 eur (H.T.).

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 090-232566

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 20211461
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: montant annuel indicatif : 22 000 eur (H.T.).
Date de conclusion du contrat: 2021-09-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie BEDECINE
Numéro d'enregistrement national: 39789525100015
Adresse postale: 7 rue Romiguières
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Ariège 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 220211462
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: montant annuel indicatif : 42 000 eur (H.T.).
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: ombres Blanches
Numéro d'enregistrement national: 30430694700025
Adresse postale: 50 Rue Gambetta
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 20211463
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: montant annuel indicatif : 26 000 eur (H.T.).
Date de conclusion du contrat: 2021-09-22 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie papeterie surre
Numéro d'enregistrement national: 93708020800047
Adresse postale: 40 Rue Théophile Delcassé
Commune postale: Foix
Code postal: 09000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 20211464
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: montant annuel indicatif : 8 000 eur (H.T.).
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 20211465
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: montant annuel indicatif : 14 000 eur (H.T.).
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 200211466
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: montant annuel indicatif : 1 000 eur (H.T.).
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl aubriet bigot croquenotes
Numéro d'enregistrement national: 33063935200047
Adresse postale: 4 Rue Jean Suau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 20211467
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: montant annuel indicatif : 36 000 eur (H.T.).
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 20211468
Numéro d'identification du lot: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 20211469
Numéro d'identification du lot: 9
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 40 Rue Delcassé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 000 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 202114610
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: montant annuel indicatif : 12 000 eur (H.T.).
Nom et adresse du contractant
Nom: librairie serie b
Numéro d'enregistrement national: 75345874400012
Adresse postale: 16 Rue Sainte Ursule
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“- Rabais consenti : -9% pour les lots 1 à no10- prestation associée obligatoire gratuite pour les lots no4,6,7 et 10”
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond iv bp 7007
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends relatifs aux Marchés Publics de Bordeaux”
Adresse postale: dreets Nouvelle-Aquitaine-Pôle C 118 cours du Maréchal Juin TSA 10001
Source: OJS 2021/S 207-541549 (2021-10-20)