L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La ville d'Ajaccio souhaite acquérir des horloges très précises qui déterminent automatiquement — par des calculs mathématiques — l'heure à laquelle il est nécessaire de déclencher l'allumage de l'éclairage et de l'éteindre. Associé à une cellule photoélectrique le dispositif prendra en compte, mieux encore, les conditions atmosphériques réelles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition d'horloges astronomiques connectées annuelles d'éclairage public
Av21-15”
Produits/services: Horloges📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La ville d'Ajaccio souhaite acquérir des horloges très précises qui déterminent...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La ville d'Ajaccio souhaite acquérir des horloges très précises qui déterminent automatiquement — par des calculs mathématiques — l'heure à laquelle il est nécessaire de déclencher l'allumage de l'éclairage et de l'éteindre. Associé à une cellule photoélectrique le dispositif prendra en compte, mieux encore, les conditions atmosphériques réelles.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Horloges📦
Lieu d'exécution: Corse-du-Sud🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Route de Mezzavia, 5 20090 km — Ajaccio.
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La ville d'Ajaccio souhaite acquérir des horloges très précises qui déterminent...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La ville d'Ajaccio souhaite acquérir des horloges très précises qui déterminent automatiquement — par des calculs mathématiques — l'heure à laquelle il est nécessaire de déclencher l'allumage de l'éclairage et de l'éteindre. Associé à une cellule photoélectrique le dispositif prendra en compte, mieux encore, les conditions atmosphériques réelles.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible trois fois une année.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévue à l'article R. 2143-3 du CCP.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours du ou des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours du ou des derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat de la ou des dernières années liste des principales prestations effectuées au cours de la ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat de la ou des dernières années liste des principales prestations effectuées au cours de la ou des dernières années. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Ces achats sont subventionables à hauteur de 100 EUR par horloge, sous réserve d'éligibilité aux certificats d'économie d'énergie RES-EC — 107. Le remboursement EDF s'effectue à terme échu, sur facture.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-05
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-06
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, préfecture de la Région Provence-Alpes — Côte d'Azur, secrétariat général pour les...”
Nom
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges, préfecture de la Région Provence-Alpes — Côte d'Azur, secrétariat général pour les affaires régionales
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Adresse postale: boulevard Paul Peytral
Commune postale: Marseille Cedex
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application «Télérecours citoyens», accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr
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Source: OJS 2021/S 107-279622 (2021-06-01)
Avis d'attribution de marché (2021-10-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune d ajaccio
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'horloges astronomiques connectées annuelles d'éclairage public
Av21-15”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La Ville d'ajaccio souhaite acquérir des horloges très précises qui déterminent...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La Ville d'ajaccio souhaite acquérir des horloges très précises qui déterminent automatiquement - par des calculs mathématiques - l'heure à laquelle il est nécessaire de déclencher l'allumage de l'éclairage et de l'éteindre. Associé à une cellule photoélectrique le dispositif prendra en compte, mieux encore, les conditions atmosphériques réelles
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 58832.51 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: route de Mezzavia, km 5 20090 Ajaccio
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La Ville d'ajaccio souhaite acquérir des horloges très précises qui déterminent...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.La Ville d'ajaccio souhaite acquérir des horloges très précises qui déterminent automatiquement - par des calculs mathématiques - l'heure à laquelle il est nécessaire de déclencher l'allumage de l'éclairage et de l'éteindre. Associé à une cellule photoélectrique le dispositif prendra en compte, mieux encore, les conditions atmosphériques réelles
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 107-279622
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021v087
Date de conclusion du contrat: 2021-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cometa
Adresse postale: 9 Rue Marcel Chabloz
Commune postale: Saint-Martin D'Hères
Code postal: 38400
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58832.51 💰
“date de notification 24/09/2021durée: 1an reconductible 3 fois 1anmontants annuels :mini 40000 euro(s) Ht et maxi 200000 euro(s) Ht période initialele...”
date de notification 24/09/2021durée: 1an reconductible 3 fois 1anmontants annuels :mini 40000 euro(s) Ht et maxi 200000 euro(s) Ht période initialele montant indiqué correspond au montant proposé au Bpu/Dqe et n'a aucune valeur contractuelle.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr""Le marché et les pièces de la consultation pourront être consultés directement à la Dacp, située à la Capa, 18 rue Antoine Sollacaro, espace Alban bât G et H, Ajaccio. Pour ce faire, les opérateurs devront transmettre leur demande de consultation à l'adresse marche-public@ca-ajaccien.fr, indiquant l'objet de l'affaire et l'identité de ou des personnes qui procèderont à la consultation des pièces. Celle-Ci pourra être réalisée dans les 48 heures suivant la réponse de la Dacp attestant de la bonne réception de la demande"
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires...”
Nom
comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges Préfecture de la région Provence-Alpes - côte d'azur Secrétariat général pour les affaires régionales
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.Le tribunal administratif de Bastia peut être saisi via l'application "Télérecours citoyens", accessible depuis l'adresse ci-après: www.telerecours.fr"
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Source: OJS 2021/S 196-509074 (2021-10-04)