Acquisition d'engins de chantier pour les installations du Syvadec

Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation a pour objet la fourniture d'engins de chantier pour les installations du Syvadec:
— un chargeur pour le quai de transfert d'ordures ménagères de Teghime;
— une pelle à chenille pour la recyclerie du Stiletto.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Dicomat
• Rossi Diffusion

Qui ?

• Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France › Corse

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-06	Avis de marché
2021-06-29	Avis d'attribution de marché
2021-07-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chargeurs sur roues
Numéro de référence: 2021-Dex-009
Brève description:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation a pour objet la fourniture d'engins de chantier pour les installations du Syvadec: — un chargeur pour le quai de transfert d'ordures ménagères de Teghime; — une pelle à chenille pour la recyclerie du Stiletto.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chargeurs sur roues 📦
Code CPV supplémentaire: Chargeurs sur roues 📦
Véhicules à chenilles 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat mixte pour la valorisation des déchets de Corse
Adresse postale: 26 zone artisanale, RT 50
Code postal: 20250
Commune postale: Corte
Contact
Adresse Internet: http://www.syvadec.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 495340014 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-06 📅
Date limite de soumission: 2021-05-07 📅
Date de publication: 2021-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 069-174834
Numéro JO-S: 69
Informations complémentaires

Le délai de livraison de cinq mois indiqué s'entend comme un maximum, le prestataire pourra proposer un délai inférieur qui deviendra contractuel à la signature du marché. La durée globale du marché comprend le délai de livraison et le délai de garantie.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation a pour objet la fourniture d'engins de chantier pour les installations du Syvadec:

— un chargeur pour le quai de transfert d'ordures ménagères de Teghime;

— une pelle à chenille pour la recyclerie du Stiletto.

Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Chargeur pour le quai de transfert d'ordures ménagères de Teghime, chargeur pour le quai de transfert d'ordures ménagères de Teghime
Numéro du lot: 1,1
Brève description: Chargeur pour le quai de transfert d'ordures ménagères de Teghime.
Durée de l'accord: 41 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Pelle à chenille pour la recyclerie du Stiletto, pelle à chenille pour la recyclerie du Stiletto
Numéro du lot: 2,2
Brève description: Pelle à chenille pour la recyclerie du Stiletto.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…

… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

… prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat ;

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat;

— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Sur fonds propres et subventions.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20000982700037
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr 📧
Fax: +33 495323855 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 069-174834 (2021-04-06)

Avis d'attribution de marché (2021-06-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation a pour objet la fourniture d'engins de chantier pour les installations du Syvadec: — un chargeur pour le quai de transfert d'ordures ménagères de Teghime, — une pelle à chenille pour la recyclerie du Stiletto.

Valeur totale du marché: 909 600 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 Zone artisanale, RT 50

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-29 📅
Date de publication: 2021-07-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 126-332104
Se réfère à l'avis: 2021/S 069-174834
Numéro JO-S: 126

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — un chargeur pour le quai de transfert d'ordures ménagères de Teghime,

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Nom: Rossi Diffusion
Adresse postale: Acquanera
Commune postale: Cervione
Code postal: 20221
Pays: France 🇫🇷
Corse 🏙️
Valeur totale du marché: 645 600 EUR 💰
Nom: Dicomat
Adresse postale: strada Vecchia
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Valeur totale du marché: 264 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Source: OJS 2021/S 126-332104 (2021-06-29)

Avis d'attribution de marché (2021-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Acquisition d'engins de chantier pour les installations du Syvadec.
Valeur totale du marché: 227 400 EUR 💰

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 26 zone Artisanale, RT 50

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-05 📅
Date de publication: 2021-07-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 131-346057
Se réfère à l'avis: 2021/S 126-332104
Numéro JO-S: 131

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Chargeur pour le quai de transfert d'ordures ménagères de Teghime
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Pelle à chenille pour la recyclerie du Stiletto
Numéro du lot: 2

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Valeur totale du marché: 161 400 EUR 💰
66 000 EUR 💰
Source: OJS 2021/S 131-346057 (2021-07-05)

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