Objet Champ d'application du marché
Titre: Achats de prestations de formation
Produits/services: Services de formation professionnelle📦
Brève description:
“Le marché concerne la prestation de formation en gestion de projet des collaborateurs du groupe La Poste.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de formation professionnelle📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“L’Institut du management et du développement poursuit la conception et le déploiement de programmes en réponse à l’évolution des managers et des...”
Description du marché
L’Institut du management et du développement poursuit la conception et le déploiement de programmes en réponse à l’évolution des managers et des collaborateurs/managers des filières supports du groupe et à terme l’offre transverse du groupe.
Afin de pouvoir répondre à ces engagements, en étroite collaboration avec la filière projet, nous souhaitons solliciter un prestataire en capacité de nous accompagner pour l’adaptation et l’animation/diffusion d’une formation sur la thématique «Gestion de projet» existante au catalogue en version 100 % digitale à distance. Cette formation pourrait être adaptée, si vraiment nécessaire, au contexte de La Poste.
Afin de pouvoir répondre à ces engagements, le groupe La Poste souhaite confier à un prestataire externe l’adaptation, l’animation et le suivi de la formation gestion de projet.
Cette formation s’inscrira dans l’offre transverse de l’institut groupe.
La cible représente un grand nombre de collaborateur à plusieurs niveaux hiérarchiques (ex: dirigeants, manager ou collaborateur). Cette population est répartie dans l’ensemble des branches, filiales ou au siège du groupe.
Nous demandons aux prestataires de nous proposer une formation 100 % digitale /à distance sous deux versions:
— une version principale 100 % asynchrone:
—— qui sera mise à disposition en tant que ressource(s) digitale(s) autonome(s) et pouvant se suivre en différé. L’intention dominante étant de partager des concepts clés et un socle de vocabulaire commun;
— une version en option mixant synchrone et asynchrone:
—— synchrone [qui se répète à chaque session et se suivant en temps réel. L’intention dominante est de faciliter les apprentissages des participants en ayant recours à une expérimentation et à des échanges en direct];
— pouvant s’appuyer sur des ressources asynchrones en complément;
— d’une durée maximale de un jour cumulé à distance pour le synchrone.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2021-07-08 📅
Date de fin: 2022-07-08 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Contrat d'une durée d'un an ferme reconductible quatre fois.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 7
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous:
1) un extrait Kbis ou équivalence;
2) s'il...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/), les documents indiqués ci-dessous:
1) un extrait Kbis ou équivalence;
2) s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
3) une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l’article L. 2141-1 et au 1 et 3 de l’article L. 2141-4 du code de la commande publique;
4) les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l’article L. 2141-2 du code de la commande publique, c'est-à-dire:
— une attestation de vigilance délivrée par l'Urssaf;
— une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu);
— un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés;
5) le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D. 8222-7 et D. 8254-3 du code du travail;
6) le cas échéant, les pièces prévues à l'article R. 1263-12 du code du travail en cas de détachement de salariés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique: pondération à 20 %
La pérennité financière de la société sera jugée au regard des éléments suivants:
— le candidat fournira les liasses...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité économique: pondération à 20 %
La pérennité financière de la société sera jugée au regard des éléments suivants:
— le candidat fournira les liasses fiscales simplifiées des trois derniers exercices fiscaux, c'est-à-dire les bilans comptes de résultats et annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus, les rapports de gestion des exercices concernés ou tout document équivalent;
— le candidat synthétisera dans un tableau le chiffre d'affaires hors taxes de sa société pour les trois derniers exercices fiscaux et précisera dans ce même tableau et pour les mêmes années, le chiffre d’affaires, le chiffre d'affaires consolidé, le résultat, le résultat consolidé et la marge brute;
— le candidat précisera son appartenance à un groupe s'il y a lieu;
— le candidat indiquera le pourcentage de son chiffre d’affaires réalisé avec le groupe La Poste sur les trois dernières années.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique: 80 %
— activité et structure: 30 %
Le candidat devra fournir des éléments pour répondre aux points suivants:
Toutes les données...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique: 80 %
— activité et structure: 30 %
Le candidat devra fournir des éléments pour répondre aux points suivants:
Toutes les données renseignées se font sur la base de l’année précédente (2020):
—— la part du chiffre d'affaires de l'entreprise (en %) liée aux formations;
—— le nombre de formateurs dédiés à l'activité formation au sein de l'entreprise;
—— le nombre d'années d'expériences des formateurs en moyenne;
—— la part des formations en conduite du changement sur l'activité formation;
—— le nombre de personnes formés dans le domaine de la gestion de projet;
—— le nombre de personnes formés en distanciel sur ce sujet;
—— le nombre d'e-learning disponibles sur le thème de la gestion de projet dans le catalogue de l'entreprise;
— qualité: 10 %
Le candidat démontrera qu’il satisfait aux exigences de l’article R. 6316-1 du code du travail par la production du Datadock, de certification, de label ou de certificat (ou équivalent) et délivré par des organismes indépendants;
— références: 40 %
En Intra:
— le candidat indiquera s’il a déjà travaillé avec La Poste et pour quel sujet;
— le candidat présentera ses références auprès d’entreprises de la même structure que La Poste pour chaque formation;
— le candidat indiquera le nom, le secteur et le nombre de personnes formées.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnel, RC produit).”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“— financement du marché par les ressources propres de La Poste;
— La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
— financement du marché par les ressources propres de La Poste;
— La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture;
— l'euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux;
— les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions de la loi nº 75-1334 du 31.12.1975 modifiée.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“En cas de groupement d'opérateurs économiques, ce sera obligatoirement un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le mandataire solidaire est chargé...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
En cas de groupement d'opérateurs économiques, ce sera obligatoirement un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Le mandataire solidaire est chargé de représenter le groupement auprès de La Poste.
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format PDF et au format XML dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: TGI Paris
Adresse postale: parvis du Tribunal de Paris
Commune postale: Paris Cedex 17
Code postal: 75859
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 053-134694 (2021-03-12)
Informations complémentaires (2021-03-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le marché concerne la prestation de formation en gestion de projet des collaborateurs du Groupe La Poste.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 053-134694
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“L'Institut du management et du développement poursuit la conception et le déploiement de programmes en réponse à l'évolution des managers et des...”
Texte
L'Institut du management et du développement poursuit la conception et le déploiement de programmes en réponse à l'évolution des managers et des collaborateurs/managers des filières supports du Groupe et à terme l'offre transverse du Groupe.
Afin de pouvoir répondre à ces engagements, en étroite collaboration avec la filière projet, nous souhaitons solliciter un prestataire en capacité de nous accompagner pour l'adaptation et l'animation/diffusion d'une formation sur la thématique «Gestion de projet» existante au catalogue en version 100 % digitale à distance. Cette formation pourrait être adaptée, si vraiment nécessaire, au contexte de La Poste.
Afin de pouvoir répondre à ces engagements, Le Groupe La Poste souhaite confier à un prestataire externe l'adaptation, l'animation et le suivi de la formation Gestion de projet.
Cette formation s'inscrira dans l'offre transverse de l'Institut Groupe.
La cible représente un grand nombre de collaborateur à plusieurs niveaux hiérarchiques (ex: dirigeants, manager ou collaborateur). Cette population est répartie dans l'ensemble des branches, filiales ou au siège du Groupe.
Nous demandons aux prestataires de nous proposer une formation 100 % digitale/à distance sous deux versions:
— une version principale 100 % asynchrone:
—— qui sera mise à disposition en tant que ressource(s) digitale(s) autonome(s) et pouvant se suivre en différé. L'intention dominante étant de partager des concepts clés et un socle de vocabulaire commun;
— une version en option mixant synchrone et asynchrone:
—— synchrone (qui se répète à chaque session et se suivant en temps réel. L'intention dominante est de faciliter les apprentissages des participants en ayant recours à une expérimentation et à des échanges en direct.);
—— pouvant s'appuyer sur des ressources asynchrones en complément;
—— d'une durée maximale d'un jour cumulés à distance pour le synchrone.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“L'Institut du management et du développement poursuit la conception et le déploiement de programmes en réponse à l'évolution des managers et des...”
Texte
L'Institut du management et du développement poursuit la conception et le déploiement de programmes en réponse à l'évolution des managers et des collaborateurs/managers des filières supports du Groupe et à terme l'offre transverse du Groupe.
Afin de pouvoir répondre à ces engagements, en étroite collaboration avec la filière projet, La Poste souhaite solliciter un prestataire pour l’accompagner pour la création, l'animation/diffusion d'une formation sur la thématique «Gestion de projet» existante au catalogue en version 100 % digitale à distance.
La cible représente environ 30 000 personnes à plusieurs niveaux hiérarchiques (ex: dirigeants, manager ou collaborateur). Cette population est répartie dans l'ensemble des branches, filiales ou au siège du Groupe.
La formation devra être une formation 100 % digitale/à distance.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.10)
Emplacement du texte à modifier: Variantes
Ancienne valeur
Texte: Non.
Nouvelle valeur
Texte: Oui.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.11)
Emplacement du texte à modifier: Information sur les options
Ancienne valeur
Texte: Non.
Nouvelle valeur
Texte:
“Oui: Les options sont les reconductions telles qu’indiquées à la rubrique II.2.7).” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.3)
Emplacement du texte à modifier: Capacité technique et professionnelle
Ancienne valeur
Texte:
“Capacité technique: 80 %:
— activité et structure: 30 %:
Le candidat devra fournir des éléments pour répondre aux points suivants:
Toutes les données...”
Texte
Capacité technique: 80 %:
— activité et structure: 30 %:
Le candidat devra fournir des éléments pour répondre aux points suivants:
Toutes les données renseignées se font sur la base de l'année précédente (2020):
—— la part du chiffre d'affaires de l'entreprise (en %) liée aux formations,
—— le nombre de formateurs dédiés à l'activité formation au sein de l'entreprise,
—— le nombre d'années d'expériences des formateurs en moyenne,
—— la part des formations en conduite du changement sur l'activité formation,
—— le nombre de personnes formés dans le domaine de la gestion de projet,
—— le nombre de personnes formés en distanciel sur ce sujet,
—— le nombre d'e-learning disponibles sur le thème de la gestion de projet dans le catalogue de l'entreprise,
— qualité: 10 %:
Le candidat démontrera qu'il satisfait aux exigences de l'article R. 6316-1 du code du travail par la production du Datadock, de certification, de label ou de certificat (ou équivalent) et délivré par des organismes indépendants.
— références: 40 %:
En intra.
Le candidat indiquera s'il a déjà travaillé avec La Poste et pour quel sujet.
Le candidat présentera ses références auprès d'entreprises de la même structure que La Poste pour chaque formation.
Le candidat indiquera le nom, le secteur et le nombre de personnes formées.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Capacité technique:
— activité et structure: 30 %:
Le candidat devra fournir des éléments pour répondre aux points suivants:
Toutes les données renseignées...”
Texte
Capacité technique:
— activité et structure: 30 %:
Le candidat devra fournir des éléments pour répondre aux points suivants:
Toutes les données renseignées se font sur la base de 2019:
—— la part du chiffre d'affaires de l'entreprise (en %) liée aux formations,
—— le nombre de formateurs dédiés à l'activité formation au sein de l'entreprise,
—— le nombre d'années d'expériences des formateurs en moyenne,
—— la part des formations en conduite du changement sur l'activité formation,
—— le nombre de personnes formés dans le domaine de la gestion de projet,
—— le nombre de personnes formés en distanciel sur ce sujet,
—— le nombre d'e-learning disponibles sur le thème de la gestion de projet dans le catalogue de l'entreprise,
— qualité: 10 %:
Le candidat produira Datadock, certification, label ou certificat (ou équivalent) délivré par des organismes indépendants.
— références: 40 %:
Le candidat présentera deux références de prestations réalisées au cours des trois dernières années, en précisant pour chacune les services réalisés, le montant, la date de réalisation, le secteur et le nom du client ainsi que le nombre de personnes formées. Il fournira une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). À défaut, le candidat fournira une attestation sur l’honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit d’en vérifier l’exactitude auprès du client.
Le candidat présentera des références auprès d'entreprises ayant une organisation similaire à La Poste pour chaque formation.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.2.1)
Vider l'ancienne valeur
Nouvelle valeur
Texte:
“Le candidat devra impérativement justifier d’un agrément de formation sous peine d’élimination.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation...”
Texte
Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l'article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation...”
Texte
Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (économiques/financières ou techniques/professionnelles), il doit:
— justifier des capacités de ce ou ces opérateurs, et
— apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l’honneur de cet autre opérateur économique confirmant ses capacités et leur mise à disposition du candidat pendant l’exécution du marché.
Conformément aux dispositions de l'article R. 2143-13 du code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: Contrat d'une durée d'un an ferme reconductible quatre fois.
Nouvelle valeur
Texte:
“Le contrat sera conclu pour une durée ferme de douze mois, renouvelable par tacite reconduction par période successive de douze mois dans la limite de quatre fois.”
Texte
Le contrat sera conclu pour une durée ferme de douze mois, renouvelable par tacite reconduction par période successive de douze mois dans la limite de quatre fois.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-04-01 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-13 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 060-153084 (2021-03-23)
Avis d'attribution de marché (2021-07-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: 75015 Paris 15
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achats de prestations de formation gestion de projet
Description
Description du marché:
“L’institut du management et du développement poursuit la conception et le déploiement de programmes en réponse à l’évolution des managers et des...”
Description du marché
L’institut du management et du développement poursuit la conception et le déploiement de programmes en réponse à l’évolution des managers et des collaborateurs/ managers des filières supports du groupe et à terme l’offre transverse du groupe.
Afin de pouvoir répondre à ces engagements, en étroite collaboration avec la filière projet, nous souhaitons solliciter un prestataire en capacité de nous accompagner pour l’adaptation et l’animation/diffusion d’une formation sur la thématique « Gestion de projet » existante au catalogue en version 100 % digitale à distance. Cette formation pourrait être adaptée, si vraiment nécessaire, au contexte de La Poste.
Afin de pouvoir répondre à ces engagements, le groupe La Poste souhaite confier à un prestataire externe l’adaptation, l’animation et le suivi de la formation gestion de projet.
Cette formation s’inscrira dans l’offre transverse de l’institut groupe.
La cible représente un grand nombre de collaborateur à plusieurs niveaux hiérarchiques (ex: dirigeants, manager ou collaborateur). Cette population est répartie dans l’ensemble des branches, filiales ou au siège du groupe.
Nous demandons aux prestataires de nous proposer une formation 100 % digitale /à distance sous deux versions:
— une version principale 100 % asynchrone:
—— qui sera mise à disposition en tant que ressource(s) digitale(s) autonome(s) et pouvant se suivre en différé. L’intention dominante étant de partager des concepts clés et un socle de vocabulaire commun;
— une version en option mixant synchrone et asynchrone:
—— synchrone [qui se répète à chaque session et se suivant en temps réel. L’intention dominante est de faciliter les apprentissages des participants en ayant recours à une expérimentation et à des échanges en direct;
—— pouvant s’appuyer sur des ressources asynchrones en complément;
—— d’une durée maximum d'un jour cumulés à distance pour le synchrone.
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2.
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret n2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris
Source: OJS 2021/S 146-389817 (2021-07-26)