Achat et travaux d'installations de bâtiments modulaires (surface supérieure à 150 m) pour divers sites

Bordeaux Métropole

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Ville de Bordeaux,
— Ville de Bègles.
Coordonnateur du groupement de commandes: Bordeaux Métropole.
Les travaux, objet du présent appel d'offres, ont pour but la construction de bâtiments pour Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et la Ville de Bègles au moyen de bâtiments modulaires préfabriqués, y compris travaux de fondations selon le besoin. Ces bâtiments devront pouvoir être désolidarisés, transportés et remontés sur d'autres sites dans de nouvelles configurations sans déformation ni fissuration des éléments. Les bâtiments modulaires mis en place seront neufs, leurs équipements également. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 4 000 000,00 EUR.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Bordeaux Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Bâtiments préfabriqués › Bâtiments modulaires préfabriqués
• Travaux de construction

Où ?

• Aquitaine › Gironde

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-07	Avis de marché
2021-04-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants: — Ville de Bordeaux, — Ville de Bègles. Coordonnateur du groupement de commandes: Bordeaux Métropole. Les travaux, objet du présent appel d'offres, ont pour but la construction de bâtiments pour Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et la Ville de Bègles au moyen de bâtiments modulaires préfabriqués, y compris travaux de fondations selon le besoin. Ces bâtiments devront pouvoir être désolidarisés, transportés et remontés sur d'autres sites dans de nouvelles configurations sans déformation ni fissuration des éléments. Les bâtiments modulaires mis en place seront neufs, leurs équipements également. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 4 000 000,00 EUR.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gironde 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Bordeaux Métropole
Adresse postale: esplanade Charles de Gaulle
Code postal: 33045
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://www.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dacp@bordeaux-metropole.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-07 📅
Date limite de soumission: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2021-01-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 007-010435
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:

— Ville de Bordeaux,

— Ville de Bègles.

Coordonnateur du groupement de commandes: Bordeaux Métropole.

Les travaux, objet du présent appel d'offres, ont pour but la construction de bâtiments pour Bordeaux Métropole, la Ville de Bordeaux et la Ville de Bègles au moyen de bâtiments modulaires préfabriqués, y compris travaux de fondations selon le besoin. Ces bâtiments devront pouvoir être désolidarisés, transportés et remontés sur d'autres sites dans de nouvelles configurations sans déformation ni fissuration des éléments. Les bâtiments modulaires mis en place seront neufs, leurs équipements également. Accord-cadre sans minimum ni maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 4 000 000,00 EUR.

Valeur totale estimée: 4 000 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Numéro du lot: 1
Brève description:

Bâtiments modulaires à structure principale métallique (surface supérieure à 150 m

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Aucune.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bâtiments modulaires à structure principale bois (surface supérieure à 150 m

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat établi à l'étranger respecte l'obligation prévue à l'article R. 1263-12-1 du code du travail relatif au travail détaché;

— une lettre de candidature avec en cas de groupement l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à 5 et L. 2141-7 à 10 du code de la commande publique;

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat respecte les dispositions de la loi nº 2014-873 du 4.8.2014 pour l'égalité réelle entre les femmes et les hommes.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Modalités de variation des prix définies par marché subséquent. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Retenue de garantie de 5 %, qui peut être remplacée par une garantie à première demande. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bordeaux
Adresse postale: place Pey Berland
Pays: Gironde 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bègles
Adresse postale: 77 rue Calixte Camelle, BP 153
Commune postale: Begles Cedex
Code postal: 33321
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: dam@mairie-bordeaux.fr 📧
Adresse Internet: http://www.bordeaux.fr 🌏
Courrier électronique: contact@mairie-begles.fr 📧
Adresse Internet: https://www.mairie-begles.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.bordeaux-metropole.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-cabm-0055.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet, CS 21490
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 3556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Bordeaux
Adresse postale: 103b rue Belleville, BP 952
Source: OJS 2021/S 007-010435 (2021-01-07)

Avis d'attribution de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Achat et travaux d'installations de bâtiments modulaires (surface supérieure à 150 m

Valeur totale du marché: 67649425.23 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Esplanade Charles-de-Gaulle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-224106
Se réfère à l'avis: 2021/S 007-010435
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Le marché est passé en multi attributaires. — Le lot 1 est attribué à Algeco et au groupement Cougnaud/Zielinski/JTC; — Le lot 2 est attribué aux entreprises distinctes Constructions Dasse, Madera et Selvea.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Achat et travaux d'installations de bâtiments modulaires (surface supérieure à 150 m

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-21 📅
Nom: Algeco
Commune postale: Martillac
Code postal: 33650
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Nom: Cougnaud
Commune postale: Le Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Nom: Boris Zielinski Architecte
Commune postale: Le Bouscat
Code postal: 33110
Nom: JTC Construction
Commune postale: Le Pian-Médoc
Code postal: 33160
Valeur totale du marché: 10503330.49 EUR 💰
Nom: Les Constructions Dasse
Commune postale: Castets
Code postal: 40260
Nom: Madera
Selvea
Commune postale: Vendargues
Code postal: 34740
Valeur totale du marché: 57146094.74 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Place Pey-Berland
77 rue Calixte-Camelle, BP 153

Référence
Informations complémentaires

Le marché est passé en multi attributaires.

— Le lot 1 est attribué à Algeco et au groupement Cougnaud/Zielinski/JTC;

— Le lot 2 est attribué aux entreprises distinctes Constructions Dasse, Madera et Selvea.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 087-224106 (2021-04-30)

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