Achat et livraison de livres scolaires, outils pédagogiques, de dictionnaires et de livres de littérature jeunesse

Commune de Gennevilliers

La présente consultation concerne l'achat et la livraison de livres scolaires, outils pédagogiques, dictionnaires et de livres de littérature jeunesse pour le besoin de la caisse des écoles et de l'ensemble des services municipaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• JBC Sàrl

Qui ?

• Commune de Gennevilliers

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-21	Avis de marché
2021-10-08	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: 21dess01/Jo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Gennevilliers
Adresse postale: 177 avenue Gabriel Péri
Code postal: 92230
Commune postale: Gennevilliers
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-gennevilliers.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 140856817 📞
URL des documents: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date limite de soumission: 2021-07-23 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-317938
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 440 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Achat et livraison de livres et fichiers scolaires, outils pédagogiques et dictionnaires
Numéro du lot: 1
Brève description:

Achat et livraison de livres et fichiers scolaires, outils pédagogiques et dictionnaires.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Achat et livraison de livres de littérature jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description: Achat et livraison de livres de littérature jeunesse.
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— le Document unique de marché européen (DUME) est joint au présent règlement de consultation et peut être utilisé en lieu et place des DC1 et DC2.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…

… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

… prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 50.0
Critère de qualité (nom): Remise consentie
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Diversités des éditeurs
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 15.0
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Remise consentie
Critère de coût (pondération): 25

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920036700015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏
URL des documents: http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation.

Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les formats de fichiers attendus sont précisés au niveau de l'annexe au règlement de la consultation. Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. L'ensemble des éléments relatifs à la transmission des plis électroniques et aux modalités correspondantes sont décrites à l'annexe du règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 21dess01.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2021/S 121-317938 (2021-06-21)

Avis d'attribution de marché (2021-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation concerne l'achat et la livraison de livres scolaires, outils pédagogiques, dictionnaires et de livres de littérature jeunesse pour le besoin de la Caisse des Ecoles et de l'ensemble des services municipaux

Valeur totale du marché: 110 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de gennevilliers

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-08 📅
Date de publication: 2021-10-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 199-518768
Se réfère à l'avis: 2021/S 121-317938
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
aucune

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat et livraison de livres et fichiers scolaires, outils pédagogiques et dictionnaires
Brève description:

achat et livraison de livres et fichiers scolaires, outils pédagogiques et dictionnaires

Informations complémentaires: aucune
Intitulé du lot: achat et livraison de livres de littérature jeunesse
Brève description: achat et livraison de livres de littérature jeunesse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-21 📅
Nom: jbc Sarl
Adresse postale: 28 Rue Gabriel Peri
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
50 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 bd de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2021/S 199-518768 (2021-10-08)

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