Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat
Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.
Lot 1 — achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine rattaché aux directions territoriales «Boucle Nord de Seine», «Paris Ouest La Défense» et le siège de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Lot 2 — achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés rattachés aux directions territoriales «Grand Paris Seine Ouest» et «Vallée Sud Grand Paris» de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Le délai de réception des offres était de 2021-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-05-21 | Avis de marché |
| 2021-11-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Numéro de référence: Traction/2021
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Tracteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Adresse postale: 45 rue Paul-Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Contact
Adresse Internet: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: aurelie.brzostowski@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 147573177 📞
URL des documents: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-263493
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 408 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs aux directions territoriales «Boucle Nord de Seine» «Paris Ouest La Défense» et le siège de Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Numéro du lot: LOT 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs rattachés aux directions territoriales «Grand Paris Seine Ouest» et «Vallée Sud Grand Paris» de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DCE.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Point de contact: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Source: OJS 2021/S 100-263493 (2021-05-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tracteurs
Numéro de référence: Traction/2021
Brève description:
Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.
Lot 1 — achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine rattaché aux directions territoriales «Boucle Nord de Seine», «Paris Ouest La Défense» et le siège de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Lot 2 — achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés rattachés aux directions territoriales «Grand Paris Seine Ouest» et «Vallée Sud Grand Paris» de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tracteurs 📦
Code CPV supplémentaire: Tracteurs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Adresse postale: 45 rue Paul-Vaillant Couturier
Code postal: 92532
Commune postale: Levallois-Perret
Contact
Adresse Internet: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: aurelie.brzostowski@hdshabitat.fr 📧
Téléphone: +33 147573177 📞
URL des documents: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-21 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-05-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 100-263493
Numéro JO-S: 100
Informations complémentaires
Forme du marché: la consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le marché est passé sous la forme d'un marché à prix unitaires. Le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à prix unitaires sans minimum ni maximum en valeur sur la durée du marché conformément aux articles R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 1 — sans montant minimal annuel, sans montant maximal annuel.
Lot 2 — sans montant minimal annuel, sans montant maximal annuel.
Estimation des lots:
— lot 1: 80 000 EUR HT/an,
— lot 2: 22 000 EUR HT/an.
Les quantités sont fixées par les bons de commande émis en fonction des besoins de Hauts-de-Seine Habitat — OPH. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité des marchés sans que leur durée n'excède d'un mois l'échéance des marchés.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.
Lot 1 — achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine rattaché aux directions territoriales «Boucle Nord de Seine», «Paris Ouest La Défense» et le siège de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Lot 2 — achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés rattachés aux directions territoriales «Grand Paris Seine Ouest» et «Vallée Sud Grand Paris» de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs aux directions territoriales «Boucle Nord de Seine» «Paris Ouest La Défense» et le siège de Hauts-de-Seine Habitat — OPH
Numéro du lot: LOT 1
Brève description:
Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectes sur le patrimoine rattaches aux directions territoriales «Boucle Nord de Seine», «Paris Ouest La Défense» et le siège de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Les présents marchés sont conclus pour une période de douze mois à compter de leur(s) date(s) de notification. Ils peuvent être reconduits quatre mois avant sa/leurs date(s) anniversaire(s), par décision expresse du pouvoir adjudicateur sans pouvoir excéder 48 mois.
Afficher plus
La date de commencement des prestations est fixée à compter de la notification du marché.
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Directions territoriales «Boucle Nord de Seine» «Paris Ouest La Défense» et le siège de HDSH- OPH.
Direction territoriales «Grand Paris Seine Ouest» et «Vallée Sud Grand Paris» de HDSH — OPH.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir DCE.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Oph
Contact
Point de contact: https://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com
Adresse du profil d'acheteur: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Forme du marché: la consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le marché est passé sous la forme d'un marché à prix unitaires. Le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à prix unitaires sans minimum ni maximum en valeur sur la durée du marché conformément aux articles R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 1 — sans montant minimal annuel, sans montant maximal annuel.
Afficher plus
Lot 2 — sans montant minimal annuel, sans montant maximal annuel.
Estimation des lots:
— lot 1: 80 000 EUR HT/an,
— lot 2: 22 000 EUR HT/an.
Les quantités sont fixées par les bons de commande émis en fonction des besoins de Hauts-de-Seine Habitat — OPH. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité des marchés sans que leur durée n'excède d'un mois l'échéance des marchés.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
Afficher plus
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2/4 boulevard de l'Hautil, 95027 Cergy-Pontoise, F, courriel: greffe.tacergypontoise @juradm.fr — Adresse internet: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr
Afficher plus
Nom: Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Source: OJS 2021/S 100-263493 (2021-05-21)
Avis d'attribution de marché (2021-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 408 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hauts-De-Seine Habitat - oPH
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Contact
Adresse Internet: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-604095
Se réfère à l'avis: 2021/S 100-263493
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs aux Directions territoriales "Boucle nord de Seine" "Paris Ouest La Défense" et le siège de Hauts de Seine Habitat - oPH
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et Sécurité Santé au Travail
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Performance Environnementale et Sécurité Santé au Travail
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Nom: manuloc centre france
Adresse postale: 20 avenue du Valquiou - tremblay en France
Commune postale: Roissy Charles-de-Gaulle
Code postal: 95926
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139339660 📞
Courrier électronique: lionel.paxion@manuloc.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
88 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de cergy pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2/4 boulevard de l'hautil
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 230-604095 (2021-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de Hauts de Seine Habitat
Lot 1 - directions territoriales " boucle nord de seine ", " paris ouest la defense " et le siege de hauts-de-seine habitat - oph
lot 2 - directions territoriales " grand paris seine ouest " ET " vallee sud grand paris " de hauts-de-seine habitat - oPH
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: hauts-De-Seine Habitat - oPH
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Contact
Adresse Internet: http://opdh92.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 230-604095
Se réfère à l'avis: 2021/S 100-263493
Numéro JO-S: 230
Informations complémentaires
le montant indiqué correspond à une estimation Hors Taxes sur la durée totale du marché, soit 48 mois
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de Hauts de Seine Habitat
Lot 1 - directions territoriales " boucle nord de seine ", " paris ouest la defense " et le siege de hauts-de-seine habitat - oph
lot 2 - directions territoriales " grand paris seine ouest " ET " vallee sud grand paris " de hauts-de-seine habitat - oPH
Brève description:
achat et livraison D'Appareils electriques de traction pour conteneurs affectes sur le patrimoine rattaches aux directions territoriales " boucle nord de seine ", " paris ouest la defense " et le siege de hauts-de-seine habitat - oPH
Informations complémentaires:
le montant indiqué correspond à une estimation Hors Taxes sur la durée totale du marché, soit 48 mois
Intitulé du lot: achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs rattachés aux directions territoriales "Grand Paris Seine Ouest" et "Vallée Sud Grand Paris" de Hauts-De-Seine Habitat - oPH
Brève description:
lot 2 - achat et livraison D'Appareils electriques de traction pour conteneurs affectes rattaches aux directions territoriales " grand paris seine ouest " ET " vallee sud grand paris " de hauts-de-seine habitat - oPH
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance environnementale et Sécurité Santé au Travail
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): Performance Environnementale et Sécurité Santé au Travail
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Nom: manuloc centre france
Adresse postale: 20 avenue du Valquiou - tremblay en France
Commune postale: Roissy Charles-de-Gaulle
Code postal: 95926
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139339660 📞
Courrier électronique: lionel.paxion@manuloc.fr 📧
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
88 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des Marchés Publics
Référence
Informations complémentaires
l'Avis d'appel Public à la Concurrence est paru le 23 mai 2021 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous la référence 786180, au BOAMP sous la référence 21-69332 (bulletin 143) et le 26 mai 2021 au JOUE sous la référence 2021/s 100-263493. Il s'agit de marché à prix unitaires, sans montant minimum, ni montant maximum. Les montants indiqués sont des estimations sur la durée totale du marché. Les présents marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils peuvent être reconduits 4 mois avant leur date anniversaire, par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans pouvoir excéder 48 mois
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de cergy pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Téléphone: +33 130173400 📞
Adresse Internet: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- référé précontractuel px articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja ;
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ;
Afficher plus
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Nom: comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
2/4 boulevard de l'hautil
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 230-604095 (2021-11-22)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Machines agricoles (18 nouveaux marchés)