Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.
Lot 1 — achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine rattaché aux directions territoriales «Boucle Nord de Seine», «Paris Ouest La Défense» et le siège de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Lot 2 — achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés rattachés aux directions territoriales «Grand Paris Seine Ouest» et «Vallée Sud Grand Paris» de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-21.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat
Traction/2021”
Produits/services: Tracteurs📦
Brève description:
“Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.
Lot 1 — achat et livraison...”
Brève description
Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de Hauts-de-Seine Habitat.
Lot 1 — achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine rattaché aux directions territoriales «Boucle Nord de Seine», «Paris Ouest La Défense» et le siège de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Lot 2 — achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés rattachés aux directions territoriales «Grand Paris Seine Ouest» et «Vallée Sud Grand Paris» de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 408 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs aux directions territoriales «Boucle Nord de Seine» «Paris Ouest La Défense» et le...”
Titre
Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs aux directions territoriales «Boucle Nord de Seine» «Paris Ouest La Défense» et le siège de Hauts-de-Seine Habitat — OPH
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Numéro d'identification du lot: LOT 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Directions territoriales «Boucle Nord de Seine» «Paris Ouest La Défense» et le siège de HDSH- OPH.”
Description du marché:
“Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectes sur le patrimoine rattaches aux directions territoriales «Boucle Nord de...”
Description du marché
Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectes sur le patrimoine rattaches aux directions territoriales «Boucle Nord de Seine», «Paris Ouest La Défense» et le siège de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les présents marchés sont conclus pour une période de douze mois à compter de leur(s) date(s) de notification. Ils peuvent être reconduits quatre mois avant...”
Description des renouvellements
Les présents marchés sont conclus pour une période de douze mois à compter de leur(s) date(s) de notification. Ils peuvent être reconduits quatre mois avant sa/leurs date(s) anniversaire(s), par décision expresse du pouvoir adjudicateur sans pouvoir excéder 48 mois.
La date de commencement des prestations est fixée à compter de la notification du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs rattachés aux directions territoriales «Grand Paris Seine Ouest» et «Vallée Sud Grand...”
Titre
Achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs rattachés aux directions territoriales «Grand Paris Seine Ouest» et «Vallée Sud Grand Paris» de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Direction territoriales «Grand Paris Seine Ouest» et «Vallée Sud Grand Paris» de HDSH — OPH.”
Description du marché:
“Lot 2 — achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés rattachés aux directions territoriales «Grand Paris Seine Ouest» et...”
Description du marché
Lot 2 — achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés rattachés aux directions territoriales «Grand Paris Seine Ouest» et «Vallée Sud Grand Paris» de Hauts-de-Seine Habitat — OPH.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir DCE.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-28
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-29
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Forme du marché: la consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R....”
Forme du marché: la consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert conformément aux articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le marché est passé sous la forme d'un marché à prix unitaires. Le présent appel d'offres donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre mono-attributaire à prix unitaires sans minimum ni maximum en valeur sur la durée du marché conformément aux articles R. 2162-4 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Lot 1 — sans montant minimal annuel, sans montant maximal annuel.
Lot 2 — sans montant minimal annuel, sans montant maximal annuel.
Estimation des lots:
— lot 1: 80 000 EUR HT/an,
— lot 2: 22 000 EUR HT/an.
Les quantités sont fixées par les bons de commande émis en fonction des besoins de Hauts-de-Seine Habitat — OPH. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité des marchés sans que leur durée n'excède d'un mois l'échéance des marchés.
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Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
VI.4.4) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2/4 boulevard de l'Hautil, 95027 Cergy-Pontoise, F, courriel: greffe.tacergypontoise @juradm.fr — Adresse internet: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr
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Source: OJS 2021/S 100-263493 (2021-05-21)
Avis d'attribution de marché (2021-11-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: hauts-De-Seine Habitat - oPH
Commune postale: Levallois Perret Cedex
Personne de contact: Service des Marchés Publics
Courrier électronique: marches@hdshabitat.fr📧
URL: http://opdh92.e-marchespublics.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de Hauts de Seine Habitat (2 lots)
Traction/2021”
Brève description:
“achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de Hauts de Seine Habitat
Lot 1 - directions territoriales...”
Brève description
achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs affectés sur le patrimoine de Hauts de Seine Habitat
Lot 1 - directions territoriales " boucle nord de seine ", " paris ouest la defense " et le siege de hauts-de-seine habitat - oph
lot 2 - directions territoriales " grand paris seine ouest " ET " vallee sud grand paris " de hauts-de-seine habitat - oPH
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 408 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs aux Directions territoriales "Boucle nord de Seine" "Paris Ouest La Défense" et le...”
Titre
achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs aux Directions territoriales "Boucle nord de Seine" "Paris Ouest La Défense" et le siège de Hauts de Seine Habitat - oPH
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Description du marché:
“achat et livraison D'Appareils electriques de traction pour conteneurs affectes sur le patrimoine rattaches aux directions territoriales " boucle nord de...”
Description du marché
achat et livraison D'Appareils electriques de traction pour conteneurs affectes sur le patrimoine rattaches aux directions territoriales " boucle nord de seine ", " paris ouest la defense " et le siege de hauts-de-seine habitat - oPH
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Critère de qualité (nom): Performance environnementale et Sécurité Santé au Travail
Critère de qualité (pondération): 20%
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50%
Prix (pondération): 30%
Description
Informations complémentaires:
“le montant indiqué correspond à une estimation Hors Taxes sur la durée totale du marché, soit 48 mois” Champ d'application du marché
Titre:
“achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs rattachés aux directions territoriales "Grand Paris Seine Ouest" et "Vallée Sud Grand...”
Titre
achat et livraison d'appareils électriques de traction pour conteneurs rattachés aux directions territoriales "Grand Paris Seine Ouest" et "Vallée Sud Grand Paris" de Hauts-De-Seine Habitat - oPH
Afficher plus Description
Description du marché:
“lot 2 - achat et livraison D'Appareils electriques de traction pour conteneurs affectes rattaches aux directions territoriales " grand paris seine ouest "...”
Description du marché
lot 2 - achat et livraison D'Appareils electriques de traction pour conteneurs affectes rattaches aux directions territoriales " grand paris seine ouest " ET " vallee sud grand paris " de hauts-de-seine habitat - oPH
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance Environnementale et Sécurité Santé au Travail
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 100-263493
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 8994
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: dt " boucle nord de seine " - " paris ouest la defense " et le siege
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: manuloc centre france
Adresse postale: 20 avenue du Valquiou - tremblay en France
Commune postale: Roissy Charles-de-Gaulle
Code postal: 95926
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139339660📞
Courrier électronique: lionel.paxion@manuloc.fr📧
Fax: +33 139339676 📠
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 320 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 8995
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: dt " grand paris seine ouest " - " vallee sud grand paris "
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
“l'Avis d'appel Public à la Concurrence est paru le 23 mai 2021 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous...”
l'Avis d'appel Public à la Concurrence est paru le 23 mai 2021 sur notre plateforme dématérialisée : http://hautsdeseine-habitat.e-marchespublics.com sous la référence 786180, au BOAMP sous la référence 21-69332 (bulletin 143) et le 26 mai 2021 au JOUE sous la référence 2021/s 100-263493. Il s'agit de marché à prix unitaires, sans montant minimum, ni montant maximum. Les montants indiqués sont des estimations sur la durée totale du marché. Les présents marchés sont conclus pour une période de 12 mois à compter de leur date de notification. Ils peuvent être reconduits 4 mois avant leur date anniversaire, par décision expresse du Pouvoir Adjudicateur sans pouvoir excéder 48 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de cergy pontoise
Adresse postale: 2/4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Téléphone: +33 130173400📞
URL: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interdépartemental de Versailles de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- référé précontractuel px articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
-...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- référé précontractuel px articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja ;
- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de cergy pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergypontoise.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 230-604095 (2021-11-22)