Achat de véhicules légers par la Communauté de communes Mellois en Poitou

Communauté de communes Cellois Cœur Poitou Mellois

Énoncée dans le RC.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-22.

Qui ?

• Communauté de communes Cellois Cœur Poitou Mellois

Qu'est-ce que c'est ?

• Autres véhicules particuliers › Véhicules de transport d'occasion

Où ?

• Poitou-Charentes › Deux-Sèvres

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-22	Avis de marché
2021-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Voitures particulières
Numéro de référence: 2021_env06
Brève description: Énoncée dans le RC.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Voitures particulières 📦
Code CPV supplémentaire: Voitures particulières 📦
Véhicules de transport d'occasion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Cellois Cœur Poitou Mellois
Adresse postale: 2 place de Strasbourg
Code postal: 79500
Commune postale: Melle
Contact
Adresse Internet: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: nolwenn.crevenna@melloisenpoitou.fr 📧
Téléphone: +33 549290290 📞
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.pro-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-22 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 060-149016
Numéro JO-S: 60
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pro-marchespublics.com

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Citadines neuves à motorisation conventionnelle
Numéro du lot: 1
Brève description: Citadines neuves à motorisation conventionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 67 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre ans.

Description des options: Énoncé dans le CCTP.
Intitulé du lot: Citadines neuves à motorisation à faibles émissions
Numéro du lot: 2
Brève description: Citadines neuves à motorisation à faibles émissions.
Valeur estimée hors TVA: 48 000 EUR 💰
Description des options: Énoncé dans le CCTP
Intitulé du lot: Citadines d'occasion
Numéro du lot: 3
Brève description: Citadines d'occasion.
Valeur estimée hors TVA: 1 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires neufs à motorisation conventionnelle
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules utilitaires neufs à motorisation conventionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires à motorisation à faibles émissions
Numéro du lot: 5
Brève description: Véhicules utilitaires à motorisation à faibles émissions.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires d'occasion
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules utilitaires d'occasion.
Intitulé du lot: Camionnettes neuves à motorisation conventionnelle
Numéro du lot: 7
Brève description: Camionnettes neuves à motorisation conventionnelle.
Valeur estimée hors TVA: 22 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Camionnettes d'occasion
Numéro du lot: 8
Brève description: Camionnettes d'occasion.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Énoncé dans le RC.
Situation économique et financière: Énoncé dans le RC.
Capacité technique et professionnelle: Énoncé dans le RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006975500011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du CJA);

— référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent après la signature du contrat (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative;

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 060-149016 (2021-03-22)

Avis d'attribution de marché (2021-07-02)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Com. communes Cellois Cœur Poitou Melle
Contact
Courrier électronique: contact.marchespublics@melloisenpoitou.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-02 📅
Date de publication: 2021-07-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 129-342275
Se réfère à l'avis: 2021/S 060-149016
Numéro JO-S: 129

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Véhicules utilitaires d'occasion

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L. 551-1 et s. du CJA);

— Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent après la signature du contrat (art. L. 551-13 et s. du code de justice administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R. 551-7 du code de justice administrative;

— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

Source: OJS 2021/S 129-342275 (2021-07-02)

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