Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de véhicules légers par la Communauté de communes Mellois en Poitou
2021_env06”
Produits/services: Voitures particulières📦
Brève description: Énoncée dans le RC.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Citadines neuves à motorisation conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Description du marché: Citadines neuves à motorisation conventionnelle.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Énoncé dans le CCTP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Citadines neuves à motorisation à faibles émissions
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Citadines neuves à motorisation à faibles émissions.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations sur les options
Description des options: Énoncé dans le CCTP
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Citadines d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport d'occasion📦
Description du marché: Citadines d'occasion.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires neufs à motorisation conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires neufs à motorisation conventionnelle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires à motorisation à faibles émissions
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires à motorisation à faibles émissions.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires d'occasion.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camionnettes neuves à motorisation conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Camionnettes neuves à motorisation conventionnelle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Camionnettes d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Camionnettes d'occasion.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Énoncé dans le RC.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Énoncé dans le RC.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Énoncé dans le RC.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-03
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.pro-marchespublics.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel devant le juge des référés contractuels du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent après la signature du contrat (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative;
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 060-149016 (2021-03-22)
Avis d'attribution de marché (2021-07-02) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Com. communes Cellois Cœur Poitou Melle
Courrier électronique: contact.marchespublics@melloisenpoitou.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de véhicules légers par la communauté de communes mellois en Poitou
2021_env06” Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires d'occasion
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 060-149016
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Citadines neuves à motorisation conventionnelle
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Citadines neuves à motorisation à faibles émissions
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Citadines d'occasion
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Véhicules utilitaires neufs à motorisation conventionnelle
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Véhicules utilitaires à motorisation à faibles émissions
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Véhicules utilitaires d'occasion
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Camionnettes neuves à motorisation conventionnelle
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Camionnettes d'occasion
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L. 551-1 et s. du CJA);
— Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L. 551-1 et s. du CJA);
— Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal administratif compétent après la signature du contrat (art. L. 551-13 et s. du code de justice administrative) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'art. R. 551-7 du code de justice administrative;
— Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2021/S 129-342275 (2021-07-02)