Achat de véhicules légers par la Communauté de communes Mellois en Poitou

Communauté de communes Cellois Cœur Poitou Mellois

Énoncée dans le RC.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-22.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-22 Avis de marché
2021-07-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Cellois Cœur Poitou Mellois
Numéro d'enregistrement national: 20006975500011
Adresse postale: 2 place de Strasbourg
Commune postale: Melle
Code postal: 79500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549290290 📞
Courrier électronique: nolwenn.crevenna@melloisenpoitou.fr 📧
Région: Deux-Sèvres 🏙️
URL: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Communication
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL de participation: http://www.pro-marchespublics.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de véhicules légers par la Communauté de communes Mellois en Poitou 2021_env06”
Produits/services: Voitures particulières 📦
Brève description: Énoncée dans le RC.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Citadines neuves à motorisation conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Description du marché: Citadines neuves à motorisation conventionnelle.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes...”    Afficher plus
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées
Informations sur les options
Options
Description des options: Énoncé dans le CCTP.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Citadines neuves à motorisation à faibles émissions
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Citadines neuves à motorisation à faibles émissions.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 48 000 💰
Informations sur les options
Description des options: Énoncé dans le CCTP

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Citadines d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules de transport d'occasion 📦
Description du marché: Citadines d'occasion.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires neufs à motorisation conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires neufs à motorisation conventionnelle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires à motorisation à faibles émissions
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires à motorisation à faibles émissions.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules utilitaires d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires d'occasion.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Camionnettes neuves à motorisation conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Camionnettes neuves à motorisation conventionnelle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Camionnettes d'occasion
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Camionnettes d'occasion.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Énoncé dans le RC.
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Énoncé dans le RC.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Énoncé dans le RC.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-03 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du contrat (article L. 551-1 et s. du CJA); — référé contractuel devant le juge des référés contractuels du...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 060-149016 (2021-03-22)
Avis d'attribution de marché (2021-07-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Com. communes Cellois Cœur Poitou Melle
Courrier électronique: contact.marchespublics@melloisenpoitou.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de véhicules légers par la communauté de communes mellois en Poitou 2021_env06”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché: Véhicules utilitaires d'occasion

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 060-149016

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Citadines neuves à motorisation conventionnelle
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Citadines neuves à motorisation à faibles émissions

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Citadines d'occasion

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Véhicules utilitaires neufs à motorisation conventionnelle

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Véhicules utilitaires à motorisation à faibles émissions

6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Véhicules utilitaires d'occasion

7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Camionnettes neuves à motorisation conventionnelle

8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Camionnettes d'occasion

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, hôtel Gilbert
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L. 551-1 et s. du CJA); — Référé contractuel devant le juge des référés contractuels du tribunal...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 129-342275 (2021-07-02)