La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de produits et petits matériels de nettoyage pour l'entretien des locaux, de la voirie, des piscines et des véhicules pour le groupement de commandes composé de la ville de Narbonne, du Grand Narbonne et seize communes membres de la communauté d'agglomération Le Grand Narbonne. L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique dans le cadre du groupement de commandes entre la ville de Narbonne, Le Grand Narbonne et seize communes membres de la communauté d'agglomération Le Grand Narbonne dont la ville de Narbonne assure la coordination au nom des adhérents. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 720 000,00 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-19.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits de nettoyage
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de produits et petits matériels de nettoyage pour l'entretien des locaux, de la voirie, des piscines et des véhicules pour le groupement de commandes composé de la ville de Narbonne, du Grand Narbonne et seize communes membres de la communauté d'agglomération Le Grand Narbonne. L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique dans le cadre du groupement de commandes entre la ville de Narbonne, Le Grand Narbonne et seize communes membres de la communauté d'agglomération Le Grand Narbonne dont la ville de Narbonne assure la coordination au nom des adhérents.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 720 000,00 EUR.
La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de produits et petits matériels de nettoyage pour l'entretien des locaux, de la voirie, des piscines et des véhicules pour le groupement de commandes composé de la ville de Narbonne, du Grand Narbonne et seize communes membres de la communauté d'agglomération Le Grand Narbonne. L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique dans le cadre du groupement de commandes entre la ville de Narbonne, Le Grand Narbonne et seize communes membres de la communauté d'agglomération Le Grand Narbonne dont la ville de Narbonne assure la coordination au nom des adhérents.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 720 000,00 EUR.
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-06-03 📅
Date limite de soumission: 2021-07-19 📅
Date de publication: 2021-06-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 109-286677
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Les modalités d'attribution des lots nº 1 et 3 sont mentionnées dans le règlement de consultation.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de produits et petits matériels de nettoyage pour l'entretien des locaux, de la voirie, des piscines et des véhicules pour le groupement de commandes composé de la ville de Narbonne, du Grand Narbonne et seize communes membres de la communauté d'agglomération Le Grand Narbonne. L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique dans le cadre du groupement de commandes entre la ville de Narbonne, Le Grand Narbonne et seize communes membres de la communauté d'agglomération Le Grand Narbonne dont la ville de Narbonne assure la coordination au nom des adhérents.
La présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de produits et petits matériels de nettoyage pour l'entretien des locaux, de la voirie, des piscines et des véhicules pour le groupement de commandes composé de la ville de Narbonne, du Grand Narbonne et seize communes membres de la communauté d'agglomération Le Grand Narbonne. L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique dans le cadre du groupement de commandes entre la ville de Narbonne, Le Grand Narbonne et seize communes membres de la communauté d'agglomération Le Grand Narbonne dont la ville de Narbonne assure la coordination au nom des adhérents.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 1 720 000,00 EUR.
Valeur totale estimée: 1 720 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Produits courants et accessoires d'entretien des bâtiments — zone géographique nº 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Pour les différentes structures de la direction de l'enfance de la ville de Narbonne et les communes suivantes: Armissan, Coursan, Cuxac-d'Aude, Mirepeisset, Ouveillan, Saint-Marcel-sur-Aude et Vinassan.
Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction d'un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Informations complémentaires:
Les modalités d'attribution des lots nº 1 et 3 sont mentionnées dans le règlement de consultation.
Intitulé du lot: Produits courants et accessoires d'entretien des bâtiments — zone géographique nº 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Pour les différentes structures de la direction de la petite enfance de la ville de Narbonne, la propreté urbaine de la ville de Narbonne et les communes suivantes: Bages, Bizanet, Bize, Minerviois, La Palme, Mailhac, Montredon-des-Corbières, Peyriac-de-Mer, Sigean et Villedaigne.
Pour les différentes structures de la direction de la petite enfance de la ville de Narbonne, la propreté urbaine de la ville de Narbonne et les communes suivantes: Bages, Bizanet, Bize, Minerviois, La Palme, Mailhac, Montredon-des-Corbières, Peyriac-de-Mer, Sigean et Villedaigne.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Produits courants et accessoires d'entretien des bâtiments — zone géographique nº 3
Numéro du lot: 3
Brève description:
Pour les autres services de la ville de Narbonne et les services du Grand Narbonne.
Intitulé du lot: Produits spécifiques piscine
Numéro du lot: 4
Brève description: Pour l'ensemble des membres du groupement.
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Produits chimiques (autres que produits d'entretien courant des bâtiments)
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Produits d'entretien des véhicules (moteur et nettoyage courant: vitres, tableaux de bord, etc.)
Numéro du lot: 6
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.
Modalités de financement des prestations: ressources propres des différents membres du groupement. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Échantillons ou maquettes exigés: 0,00 EUR. Afin d'optimiser l'analyse des offres, le soumissionnaire devra fournir, à l'appui de son offre, les échantillons correspondant aux articles indiqués dans le cadre de réponse au mémoire technique. Ces échantillons sont gratuits et à cet effet, une seule feuille pour les papiers et un exemplaire de sacs poubelle sera suffisant; pour les produits liquides, le plus petit paquetage sera demandé. En aucun cas, ils ne pourront être facturés. Ces échantillons devront être envoyés à l'adresse suivante: Ville de Narbonne — direction de la commande publique — CS 80823 — 11785 Narbonne Cedex. Ils pourront également être remis contre récépissé directement au Secrétariat de la direction de la commande publique, situé au 10 quai Dillon, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Les échantillons devront être remis avant la date et l'heure de réception des offres. À défaut, l'offre sera considérée comme irrégulière.
Échantillons ou maquettes exigés: 0,00 EUR. Afin d'optimiser l'analyse des offres, le soumissionnaire devra fournir, à l'appui de son offre, les échantillons correspondant aux articles indiqués dans le cadre de réponse au mémoire technique. Ces échantillons sont gratuits et à cet effet, une seule feuille pour les papiers et un exemplaire de sacs poubelle sera suffisant; pour les produits liquides, le plus petit paquetage sera demandé. En aucun cas, ils ne pourront être facturés. Ces échantillons devront être envoyés à l'adresse suivante: Ville de Narbonne — direction de la commande publique — CS 80823 — 11785 Narbonne Cedex. Ils pourront également être remis contre récépissé directement au Secrétariat de la direction de la commande publique, situé au 10 quai Dillon, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 14h00 à 17h00. Les échantillons devront être remis avant la date et l'heure de réception des offres. À défaut, l'offre sera considérée comme irrégulière.
Numéro de la consultation: 2199061.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier Cedex 2
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467548156 📠
Adresse Internet: http://www.ta-montpellier.juradm.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 109-286677 (2021-06-03)
Avis d'attribution de marché (2021-10-18) Objet Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2199061
Brève description:
la présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de produits et petits matériels de nettoyage pour l'entretien des locaux, de la voirie, des piscines et des véhicules pour le groupement de commandes composé de la Ville de Narbonne, du Grand Narbonne et 16 communes membres de la Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne
la présente consultation a pour objet l'acquisition et la livraison de produits et petits matériels de nettoyage pour l'entretien des locaux, de la voirie, des piscines et des véhicules pour le groupement de commandes composé de la Ville de Narbonne, du Grand Narbonne et 16 communes membres de la Communauté d'agglomération Le Grand Narbonne
Valeur totale du marché: 1 720 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de narbonne
Adresse postale: hôtel de Ville Cs80823
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-18 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-536508
Se réfère à l'avis: 2021/S 109-286677
Numéro JO-S: 206
Informations complémentaires
les modalités d'attribution des lots no1 et 3 sont mentionnées dans le règlement de consultation
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: produits courants et accessoires d'entretien des bâtiments - zone géographique no1
Brève description:
produits courants et accessoires d'entretien des bâtiments - zone géographique no1 : pour les différentes structures de la Direction de l'enfance de la Ville de Narbonne et les communes suivantes : Armissan, Coursan, Cuxac d'aude,
mirepeisset, Ouveillan, Saint Marcel sur Aude et Vinassan
Informations complémentaires:
les modalités d'attribution des lots no1 et 3 sont mentionnées dans le règlement de consultation
Intitulé du lot: produits courants et accessoires d'entretien des bâtiments - zone géographique no2
Brève description:
produits courants et accessoires d'entretien des bâtiments - zone géographique no2 pour les différentes structures de la Direction de la Petite enfance de la Ville de Narbonne, la Propreté Urbaine de la Ville de Narbonne et les communes
suivantes : Bages, Bizanet, Bize, Minerviois, La Palme, Mailhac, Montredon-Des-Corbières,
Peyriac de Mer, Sigean et Villedaigne
Intitulé du lot: produits courants et accessoires d'entretien des bâtiments - zone géographique no3
Brève description:
produits courants et accessoires d'entretien des bâtiments - zone géographique no3 pour les autres services de la Ville de Narbonne et les services
du Grand Narbonne
Intitulé du lot: produits spécifiques piscine
Brève description: produits spécifiques piscine pour l'ensemble des membres du groupement
Intitulé du lot: produits chimiques (autres que produits d'entretien courant des bâtiments)
Brève description:
produits chimiques (autres que produits d'entretien courant des bâtiments) pour l'ensemble des membres du groupement
Intitulé du lot: produits d'entretien des véhicules (moteur et nettoyage courant : vitres, tableaux de bord, etc..)
Brève description:
produits d'entretien des véhicules (moteur et nettoyage courant : vitres, tableaux de
bord, etc..) pour l'ensemble des membres du groupement
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Nom: sas spe sud
Commune postale: Narbonne
Pays: France 🇫🇷 Aude
🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
400 000 EUR 💰
Nom: sas nicolas entretien
Commune postale: Perpignan
Pays: Pyrénées-Orientales
🏙️
Nom: sas baisse
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
Référence Informations complémentaires
lieu et horaire du service où le contrat peut être consulté : Ville de Narbonne, Direction de la Commande Publique, 10, quai Dillon à Narbonne du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 heures et de 14heures à 17 heures (sur rendez-vous uniquement). Il est précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale
lieu et horaire du service où le contrat peut être consulté : Ville de Narbonne, Direction de la Commande Publique, 10, quai Dillon à Narbonne du lundi au vendredi de 8 h 30 à 12 heures et de 14heures à 17 heures (sur rendez-vous uniquement). Il est précisé que cette consultation est subordonnée au respect du secret en matière industrielle et commerciale
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6, Rue Pitot Cedex 2
Commune postale: Montpellier
Organisme responsable des procédures de médiation Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 206-536508 (2021-10-18)