ce marché consiste à entretenir le parc des engins de la Collectivité de Corse par le biais de l?achat de pièces détachées et d?opération de maintenance - relance des lots 1-2-3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30cette consultation fait suite à deux précédentes procédures déclarées sans suite :-Procédure initiale portant la référence 2020-1dmg-0454 décomposée en 29 lots, envoyée à la publication le 29/01/2021 avec la date limite de remise des offres fixée au 01/03/2021, dont les lots 3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30 ont été déclarés infructueux.-procédure initiale portant la référence 2020-1dgm-0339 décomposée en 2 lots, envoyée à la publication le 21/12/2020 et dont la date limite de remise des offres était fixée au 27/01/2021, dont les lots 1 et 2 ont été déclarés infructueux.La présente consultation concerne donc uniquement les lots 1-2-3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Numéro de référence: 2021-1dgm-0165
Brève description:
ce marché consiste à entretenir le parc des engins de la Collectivité de Corse par le biais de l?achat de pièces détachées et d?opération de maintenance - relance des lots 1-2-3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30cette consultation fait suite à deux précédentes procédures déclarées sans suite :-Procédure initiale portant la référence 2020-1dmg-0454 décomposée en 29 lots, envoyée à la publication le 29/01/2021 avec la date limite de remise des offres fixée au 01/03/2021, dont les lots 3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30 ont été déclarés infructueux.-procédure initiale portant la référence 2020-1dgm-0339 décomposée en 2 lots, envoyée à la publication le 21/12/2020 et dont la date limite de remise des offres était fixée au 27/01/2021, dont les lots 1 et 2 ont été déclarés infructueux.La présente consultation concerne donc uniquement les lots 1-2-3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30
ce marché consiste à entretenir le parc des engins de la Collectivité de Corse par le biais de l?achat de pièces détachées et d?opération de maintenance - relance des lots 1-2-3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30cette consultation fait suite à deux précédentes procédures déclarées sans suite :-Procédure initiale portant la référence 2020-1dmg-0454 décomposée en 29 lots, envoyée à la publication le 29/01/2021 avec la date limite de remise des offres fixée au 01/03/2021, dont les lots 3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30 ont été déclarés infructueux.-procédure initiale portant la référence 2020-1dgm-0339 décomposée en 2 lots, envoyée à la publication le 21/12/2020 et dont la date limite de remise des offres était fixée au 27/01/2021, dont les lots 1 et 2 ont été déclarés infructueux.La présente consultation concerne donc uniquement les lots 1-2-3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées diverses📦 Lieu d'exécution
Région NUTS: Corse
🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: collectivite de corse
Adresse postale: direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval
Code postal: 20187
Commune postale: Ajaccio
Contact
Adresse Internet: http://www.isula.corsica🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL pour la participation: http://www.isula.corsica🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-09-30 📅
Date limite de soumission: 2021-11-02 📅
Date de publication: 2021-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 193-501923
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
le montant maximum par période est de 60 000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Objet Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Pumonte
Numéro du lot: 3
Brève description:
achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Pumonte
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
Informations complémentaires:
le montant maximum par période est de 60 000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Cismonte
Numéro du lot: 4
Brève description:
achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Cismonte
Informations complémentaires:
le montant maximum par période est de 70 000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Pumonte
Numéro du lot: 9
Brève description:
achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Pumonte
Informations complémentaires:
le montant maximum par période est de 50000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Cismonte
Numéro du lot: 10
Brève description:
achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Cismonte
Informations complémentaires:
le montant maximum par période est de 30000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Cismonte
Numéro du lot: 12
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Cismonte
Informations complémentaires:
le montant maximum par période est de 60000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Pumonte
Numéro du lot: 19
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Pumonte
Informations complémentaires:
le montant maximum par période est de 100000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Cismonte
Numéro du lot: 20
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Cismonte
Informations complémentaires:
le montant maximum par période est de 40000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Volvo et leur maintenance. Secteur Pumonte
Numéro du lot: 23
Brève description:
achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Volvo et leur maintenance. Secteur Pumonte
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque John Dere et leur maintenance. Secteur Pumonte
Numéro du lot: 24
Brève description:
achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque John Dere et leur maintenance. Secteur Pumonte
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Yanmar et leur maintenance. Secteur Pumonte
Numéro du lot: 26
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Yanmar et leur maintenance. Secteur Pumonte
Informations complémentaires:
le montant maximum par période est de 20000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Cismonte
Numéro du lot: 28
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Cismonte
Informations complémentaires:
le montant maximum par période est de 10000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bugnot et leur maintenance. Secteur Pumonte
Numéro du lot: 30
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bugnot et leur maintenance. Secteur Pumonte
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Class et leur maintenance. Secteur Pumonte
Numéro du lot: 1
Brève description:
achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Class et leur maintenance. Secteur Pumonte
Intitulé du lot: achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Class et leur maintenance. Secteur Cismonte
Numéro du lot: 2
Brève description:
achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Class et leur maintenance. Secteur Cismonte
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible
Capacité technique et professionnelle:
une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière année.Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Cdc
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Cdc
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de prise en charge des demandes de maintenance et de réparation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution des prestations de maintenance et de réparation
Délai de livraison des pièces détachées
Prix (pondération): 40
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur leprofil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur leprofil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Informations sur les délais d'introduction des recours
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
Source: OJS 2021/S 193-501923 (2021-09-30)
Informations complémentaires (2021-10-21) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-10-21 📅
Date de publication: 2021-10-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 208-544417
Se réfère à l'avis: 2021/S 193-501923
Numéro JO-S: 208
Source: OJS 2021/S 208-544417 (2021-10-21)
Avis d'attribution de marché (2022-05-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2062164.90 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2022-05-31 📅
Date de publication: 2022-06-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 107-297715
Numéro JO-S: 107
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-20 📅
Nom: aj Loc
Adresse postale: lieu Dit Avidanella
Commune postale: Santa Lucia Di Moriani
Code postal: 20230
Pays: France 🇫🇷 Corse
🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
210 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-24 📅
Nom: eliatis
Adresse postale: zi Centr'Alp
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Pays: Isère
🏙️
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Nom: locaplus
Adresse postale: route de la caldaniccia
Commune postale: Sarrola Carcopino
Code postal: 20167
Valeur totale du marché: 90 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Nom: dicomat
Adresse postale: strada Vecchia
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-30 📅
Nom: rossi Diffusion
Adresse postale: acquanera
Commune postale: Cervione
Code postal: 20221
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 107-297715 (2022-05-31)