ce marché consiste à entretenir le parc des engins de la Collectivité de Corse par le biais de l?achat de pièces détachées et d?opération de maintenance - relance des lots 1-2-3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30cette consultation fait suite à deux précédentes procédures déclarées sans suite :-Procédure initiale portant la référence 2020-1dmg-0454 décomposée en 29 lots, envoyée à la publication le 29/01/2021 avec la date limite de remise des offres fixée au 01/03/2021, dont les lots 3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30 ont été déclarés infructueux.-procédure initiale portant la référence 2020-1dgm-0339 décomposée en 2 lots, envoyée à la publication le 21/12/2020 et dont la date limite de remise des offres était fixée au 27/01/2021, dont les lots 1 et 2 ont été déclarés infructueux.La présente consultation concerne donc uniquement les lots 1-2-3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivite de corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale:
“direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏 Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance - relance
2021-1dgm-0165”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“ce marché consiste à entretenir le parc des engins de la Collectivité de Corse par le biais de l?achat de pièces détachées et d?opération de maintenance -...”
Brève description
ce marché consiste à entretenir le parc des engins de la Collectivité de Corse par le biais de l?achat de pièces détachées et d?opération de maintenance - relance des lots 1-2-3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30cette consultation fait suite à deux précédentes procédures déclarées sans suite :-Procédure initiale portant la référence 2020-1dmg-0454 décomposée en 29 lots, envoyée à la publication le 29/01/2021 avec la date limite de remise des offres fixée au 01/03/2021, dont les lots 3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30 ont été déclarés infructueux.-procédure initiale portant la référence 2020-1dgm-0339 décomposée en 2 lots, envoyée à la publication le 21/12/2020 et dont la date limite de remise des offres était fixée au 27/01/2021, dont les lots 1 et 2 ont été déclarés infructueux.La présente consultation concerne donc uniquement les lots 1-2-3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Description du marché:
“achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Pumonte” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de prise en charge des demandes de maintenance et de réparation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution des prestations de maintenance et de réparation
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des pièces détachées
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 60 000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 70 000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 50000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 30000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 60000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 100000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 40000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Volvo et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Volvo et leur maintenance. Secteur Pumonte”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque John Dere et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque John Dere et leur maintenance. Secteur Pumonte”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Yanmar et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Yanmar et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 20000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 10000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bugnot et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bugnot et leur maintenance. Secteur Pumonte”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Class et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d?origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Class et leur maintenance. Secteur Pumonte”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Class et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Class et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière année.Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique...”
Liste et brève description des critères de sélection
une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière année.Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le marché sera financé par les crédits inscrits au Budget de la Cdc
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-02
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-03
12:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur leprofil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2021/S 193-501923 (2021-09-30)
Informations complémentaires (2021-10-21)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 193-501923
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Ancienne valeur
Texte:
“-Procédure initiale portant la référence 2020-1dmg-0454 décomposée en 29 lots, envoyée à la publication le 29/01/2021 avec la date limite de remise des...”
Texte
-Procédure initiale portant la référence 2020-1dmg-0454 décomposée en 29 lots, envoyée à la publication le 29/01/2021 avec la date limite de remise des offres fixée au 01/03/2021, dont les lots 3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30 ont été déclarés infructueux.-procédure initiale portant la référence 2020-1dgm-0339 décomposée en 2 lots, envoyée à la publication le 21/12/2020 et dont la date limite de remise des offres était fixée au 27/01/2021, dont les lots 1 et 2 ont été déclarés infructueux
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“-Procédure initiale portant la référence 2020-1dgm-0454 décomposée en 29 lots, envoyée à la publication le 29/01/2021 avec la date limite de remise des...”
Texte
-Procédure initiale portant la référence 2020-1dgm-0454 décomposée en 29 lots, envoyée à la publication le 29/01/2021 avec la date limite de remise des offres fixée au 01/03/2021, dont les lots 3-4-9-10-12-19-20-23-24-26-28-30 ont été déclarés infructueux.-procédure initiale portant la référence 2020-1dgm-0339 décomposée en 2 lots, envoyée à la publication le 21/12/2020 et dont la date limite de remise des offres était fixée au 27/01/2021: les marchés issus de cette procédure ont été notifiés pour la 1ère période mais ne seront pas reconduits pour des motifs d'ordre technique
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Source: OJS 2021/S 208-544417 (2021-10-21)
Avis d'attribution de marché (2022-05-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2062164.90 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 193-501923
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 22dgm111
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: aj Loc
Adresse postale: lieu Dit Avidanella
Commune postale: Santa Lucia Di Moriani
Code postal: 20230
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 22dgm112
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Pumonte” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Cismonte”
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Cismonte”
6️⃣
Numéro de contrat: 22dgm113
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: eliatis
Adresse postale: zi Centr'Alp
Commune postale: Voreppe
Code postal: 38340
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 22dgm114
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Volvo et leur maintenance. Secteur Pumonte”
9️⃣
Numéro de contrat: 22dgm115
Numéro d'identification du lot: 24
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque John Dere et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: locaplus
Adresse postale: route de la caldaniccia
Commune postale: Sarrola Carcopino
Code postal: 20167
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 22dgm116
Numéro d'identification du lot: 26
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Yanmar et leur maintenance. Secteur Pumonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 22dgm117
Numéro d'identification du lot: 28
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Cismonte” Nom et adresse du contractant
Nom: dicomat
Adresse postale: strada Vecchia
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 22dgm118
Numéro d'identification du lot: 30
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bugnot et leur maintenance. Secteur Pumonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 22dgm119
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Class et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Date de conclusion du contrat: 2022-05-30 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: rossi Diffusion
Adresse postale: acquanera
Commune postale: Cervione
Code postal: 20221
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 22dgm120
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Class et leur maintenance. Secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2022/S 107-297715 (2022-05-31)