Ce marché consiste à entretenir le parc des engins de la Collectivité de Corse par le biais de l'achat de pièces détachées et d'opération de maintenance.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-01-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Collectivité de Corse
Numéro d'enregistrement national: 20007695800012
Adresse postale:
“Direction de la commande publique, hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Commune postale: Ajaccio
Code postal: 20187
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Corse🏙️
URL: http://www.isula.corsica🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.isula.corsica🌏 Communication
URL des documents: http://www.isula.corsica🌏
URL de participation: http://www.isula.corsica🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance (29 lots)
2020-1dgm-0454”
Produits/services: Pièces détachées diverses📦
Brève description:
“Ce marché consiste à entretenir le parc des engins de la Collectivité de Corse par le biais de l'achat de pièces détachées et d'opération de maintenance.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance — secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Corse🏙️
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance — secteur Pumonte.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de prise en charge des demandes de maintenance et de réparation
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Délai d'exécution des prestations de maintenance et de réparation
Critère de qualité (nom): Délai de livraison des pièces détachées
Prix (pondération): 40.0
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de douze mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois.
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Informations complémentaires:
“Le montant maximal par période est de 60 000 EUR HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Description des renouvellements:
“L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre...”
Description des renouvellements
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
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Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 70000 (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Reform et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Reform et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 50000 (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Reform et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Reform et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 90000 (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Case et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Case et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 60000 (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Case et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Case et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 100000 (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Pumonte”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 30000 (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 40000 (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Cismonte”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Jcb et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Jcb et leur maintenance. Secteur Pumonte”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Jcb et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Jcb et leur maintenance. Secteur Cismonte”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque New Holland et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque New Holland et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 80000 (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque New Holland et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque New Holland et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 120000 (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Hyundai et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Hyundai et leur maintenance. Secteur Pumonte”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Hyundai et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Hyundai et leur maintenance. Secteur Cismonte”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Pumonte”
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Cismonte”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Komatsu et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Komatsu et leur maintenance. Secteur Pumonte”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bobcat et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bobcat et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 25000 (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Volvo et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Volvo et leur maintenance. Secteur Pumonte”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque John Dere et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque John Dere et leur maintenance. Secteur Pumonte”
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Terex et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Terex et leur maintenance. Secteur Pumonte”
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Yanmar et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Yanmar et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 20000 (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Pumonte”
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Cismonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 10000 (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Greenmech et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Greenmech et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“Le montant maximum par période est de 15000 (H.T.). Le montant sera identique pour chaque période de reconduction”
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bugnot et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 30
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bugnot et leur maintenance. Secteur Pumonte”
2️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Valtra et leur maintenance. Secteur Pumonte” Titre
Numéro d'identification du lot: 31
Description
Description du marché:
“Achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Valtra et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global ou le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur le dernier exercice disponible.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière année.; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration indiquant les effectifs moyens du candidat pour la dernière année.; Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public;
— une attestation du constructeur ou du représentant de la marque attestant qu'il est en capacité d'exécuter le marché (personnels formés sur les engins de cette marque) de plus le candidat devra être en possession de l'appareil de diagnostic de la marque ou le candidat devra nous fournir une attestation de mise à disposition de cet appareil par le représentant de la marque;
— une attestation du constructeur justifiant que le candidat est en capacité de vendre ses pièces d'origine.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Délai global de paiement...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: le règlement des dépenses se fera par virement bancaire. Le marché sera financé par les crédits inscrits au budget de la CDC. Les prix sont révisables. Une avance est prévue selon les modalités de l'article R. 2191-7 du code de la commande publique (taux 10 %). Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-01
15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-02
12:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.isula.corsica
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: Villa Montépiano
Commune postale: Bastia
Code postal: 20407
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 495328866📞
Courrier électronique: greffe.ta-bastia@juradm.fr📧
Fax: +33 495323855 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.
En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'État du 4.4.2014 «département du Tarn-et-Garonne», un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du tribunal administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché, assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension en application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative.
Par ailleurs, en application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du TA de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 023-054743 (2021-01-29)
Avis d'attribution de marché (2021-09-16) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: collectivite de corse
Adresse postale:
“direction de la Commande Publique, Hôtel de la Collectivité de Corse, 22 cours Grandval”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins et leur maintenance. (29 lots)
2020-1dgm-0454”
Brève description:
“ce marché consiste à entretenir le parc des engins de la Collectivité de Corse par le biais de l'achat de pièces détachées et d'opération de maintenance”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 860 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 60000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 70000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Reform et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Reform et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 50000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Reform et leur maintenance. Secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Reform et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 90000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Case et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Case et leur maintenance. Secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Case et leur maintenance. Secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Case et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 100000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 30000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 40000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Cismonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Jcb et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Jcb et leur maintenance. Secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Jcb et leur maintenance. Secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Jcb et leur maintenance. Secteur Cismonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque New Holland et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque New Holland et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 80000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque New Holland et leur maintenance. Secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque New Holland et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 120000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Hyundai et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Hyundai et leur maintenance. Secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Hyundai et leur maintenance. Secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Hyundai et leur maintenance. Secteur Cismonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Cismonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Komatsu et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Komatsu et leur maintenance. Secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bobcat et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bobcat et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 25000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Volvo et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Volvo et leur maintenance. Secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque John Dere et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque John Dere et leur maintenance. Secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Terex et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Terex et leur maintenance. Secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Yanmar et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Yanmar et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 20000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Cismonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Cismonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 10000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Greenmech et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Greenmech et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Informations complémentaires:
“le montant maximum par période est de 15000 (H.T.).Le montant sera identique pour chaque période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bugnot et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bugnot et leur maintenance. Secteur Pumonte” Champ d'application du marché
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Valtra et leur maintenance. Secteur Pumonte” Description
Description du marché:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Valtra et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 023-054743
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Pumonte” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Caterpillar et leur maintenance. Secteur Cismonte”
3️⃣
Numéro de contrat: 21dgm304
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Reform et leur maintenance. Secteur Pumonte”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl E.A.T.P
Adresse postale: les hauts de rasignani n 119
Commune postale: Borgo
Code postal: 20290
Pays: France 🇫🇷
Région: Corse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
4️⃣
Numéro de contrat: 21dgm305
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Reform et leur maintenance. Secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 21dgm306
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Case et leur maintenance. Secteur Pumonte” Nom et adresse du contractant
Nom: savemat Btp
Adresse postale: pa De Purettone
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 21dgm307
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Case et leur maintenance. Secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Pumonte”
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Liebherr et leur maintenance. Secteur Cismonte”
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Pumonte”
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Unac et leur maintenance. Secteur Cismonte”
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 21dgm308
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Jcb et leur maintenance. Secteur Pumonte” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: rossi Diffusion
Adresse postale: acquanera
Commune postale: Cervione
Code postal: 20221
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 21dgm309
Numéro d'identification du lot: 14
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Jcb et leur maintenance. Secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21dgm310
Numéro d'identification du lot: 15
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque New Holland et leur maintenance. Secteur Pumonte” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 21dgm311
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque New Holland et leur maintenance. Secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21dgm312
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Hyundai et leur maintenance. Secteur Pumonte” Nom et adresse du contractant
Nom: dicomat
Adresse postale: strada Vecchia
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 21dgm313
Numéro d'identification du lot: 18
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Hyundai et leur maintenance. Secteur Cismonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Pumonte”
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Eliatis et leur maintenance. Secteur Cismonte”
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Komatsu et leur maintenance. Secteur Pumonte”
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 21dgm314
Numéro d'identification du lot: 22
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bobcat et leur maintenance. Secteur Pumonte” Nom et adresse du contractant
Nom: corsamat
Adresse postale: zi De Baleone
Commune postale: Sarrola Carcopino
Code postal: 20167
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 23
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Volvo et leur maintenance. Secteur Pumonte”
2️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque John Dere et leur maintenance. Secteur Pumonte”
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 21dgm315
Numéro d'identification du lot: 25
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Terex et leur maintenance. Secteur Pumonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Yanmar et leur maintenance. Secteur Pumonte”
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 21dgm316
Numéro d'identification du lot: 27
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Pumonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Tre Emme et leur maintenance. Secteur Cismonte”
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 21dgm317
Numéro d'identification du lot: 29
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Greenmech et leur maintenance. Secteur Pumonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
2️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 30
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Bugnot et leur maintenance. Secteur Pumonte”
2️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 21dgm318
Numéro d'identification du lot: 31
Titre:
“achat de pièces détachées d'origine (ou équivalent) nécessaire à la réparation des engins de marque Valtra et leur maintenance. Secteur Pumonte” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Bastia
Adresse postale: villa Montépiano
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Conformément aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du Cja, un référé contractuel peut être introduit après la signature du marché, dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché.- En référence à l'arrêt d'assemblée du Conseil d'etat du 4 avril 2014 " Département du Tarn-Et-Garonne ", un recours en contestation de validité du marché peut être formulé auprès du Tribunal Administratif de Bastia, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du Marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension en application de l'article L 521-1 du Code de Justice Administrative.- Par ailleurs, en application de l'article R.421-1 du Code de justice administrative, un recours pour excès de pouvoir peut être intenté auprès du Ta de Bastia, dans un délai de deux mois, à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée
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Source: OJS 2021/S 183-475900 (2021-09-16)