Achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy. L'accord-cadre avec un montant minimum et sans montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
— Montant minimum lot 1: 5 000,00 EUR HT annuel,
— Montant minimum lot 2: 20 000,00 EUR HT annuel,
— Montant minimum lot 3 : 1 500,00 EUR HT annuel.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-31.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy
Edu2101
Produits/services: Jouets📦
Brève description:
“Achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy. L'accord-cadre avec un montant minimum et sans montant maximum est passé en application...”
Brève description
Achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy. L'accord-cadre avec un montant minimum et sans montant maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
— Montant minimum lot 1: 5 000,00 EUR HT annuel,
— Montant minimum lot 2: 20 000,00 EUR HT annuel,
— Montant minimum lot 3 : 1 500,00 EUR HT annuel.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets 0 à 3 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Produits/services supplémentaires: Jeux📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché: Jeux et jouets 0 à 3 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Prise en compte de la notion de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché peut être reconduit trois fois par périodes successives d'un an. La reconduction est expresse.”
Informations complémentaires:
“Le montant du lot est estimé à 25 000 EUR HT annuel, soit 100 000 EUR HT sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 5 000...”
Informations complémentaires
Le montant du lot est estimé à 25 000 EUR HT annuel, soit 100 000 EUR HT sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 5 000 EUR HT annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets 3 à 16 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Jeux et jouets 3 à 16 ans.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant du lot est estimé à 100 000 EUR HT annuel, soit 400 000 EUR HT sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 20...”
Informations complémentaires
Le montant du lot est estimé à 100 000 EUR HT annuel, soit 400 000 EUR HT sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 20 000 EUR HT annuel.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Jeux et jouets recyclés ou d'occasion (marché réservé)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Jeux et jouets recyclés ou d'occasion (marché réservé).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le montant du lot est estimé à 15 000 EUR HT annuel, soit 60 000 EUR HT sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 1 500...”
Informations complémentaires
Le montant du lot est estimé à 15 000 EUR HT annuel, soit 60 000 EUR HT sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 1 500 EUR HT annuel.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. En outre, pour le lot 3 chaque candidat présentera:
—— copie de la convention passée avec l'État valant agrément ou d'un certificat administratif reconnaissant le statut de structure d'insertion par l'activité économique délivré par l'autorité compétente; — Déclaration effectif: déclaration de l'effectif moyen annuel du candidat et preuve que 50 % au moins des salariés sont en insertion.
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-31
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La prochaine procédure est prévue pour mars 2025.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info - Les renseignements nécessaires sont indiqués dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2021/S 085-219042 (2021-04-28)
Avis d'attribution de marché (2021-09-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de massy
Adresse postale: 1 Avenue du général de Gaulle
Objet Champ d'application du marché
Titre: achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy
Edu2101
Brève description:
“achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy. L'Accord-Cadre avec un montant minimum et sans montant maximum est passé en application...”
Brève description
achat de jeux et jouets pour les structures de la ville de Massy. L'Accord-Cadre avec un montant minimum et sans montant maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Montant minimum lot 1 : 5 000,00 euro(s) Ht annuelmontant minimum lot 2 : 20 000,00 euro(s) Ht annuelmontant minimum lot 3 : 1 500,00 euro(s) Ht annuelles montants seront identiques pour chaque période de reconduction
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 560 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: jeux et jouets 0 à 3 ans
Description
Description du marché: jeux et jouets 0 à 3 ans
Informations complémentaires:
“le montant du lot est estimé à 25 000 euro(s) Ht annuel, soit 100 000 euro(s) Ht sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé...”
Informations complémentaires
le montant du lot est estimé à 25 000 euro(s) Ht annuel, soit 100 000 euro(s) Ht sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 5 000 euro(s) Ht annuel
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: jeux et jouets 3 à 16 ans
Description
Description du marché: jeux et jouets 3 à 16 ans
Informations complémentaires:
“le montant du lot est estimé à 100 000 euro(s) Ht annuel, soit 400 000 euro(s) Ht sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé...”
Informations complémentaires
le montant du lot est estimé à 100 000 euro(s) Ht annuel, soit 400 000 euro(s) Ht sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 20 000 euro(s) Ht annuel
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: jeux et jouets recyclés ou d'occasion (marché réservé)
Description
Description du marché: jeux et jouets recyclés ou d'occasion (marché réservé)
Informations complémentaires:
“le montant du lot est estimé à 15 000 euro(s) Ht annuel, soit 60 000 euro(s) Ht sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à...”
Informations complémentaires
le montant du lot est estimé à 15 000 euro(s) Ht annuel, soit 60 000 euro(s) Ht sur toute la durée envisagée du marché. Le montant minimum du lot est fixé à 1 500 euro(s) Ht annuel
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 085-219042
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Edu2001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: jeux et jouets 0 à 3 ans
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste
Adresse postale: za Saint-Louis
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: jeux et jouets 3 à 16 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: jeux et jouets recyclés ou d'occasion (marché réservé)
Date de conclusion du contrat: 2021-09-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: rejoué
Adresse postale: 20 avenue de l'abbé Roger Derry
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
“l'Accord-Cadre est sans montant maximum et avec un montant minimum par période défini comme suit:lot 1 : 5 000,00 euro(s) HtLot 2: 20 000,00 euro(s) lot 3:...”
l'Accord-Cadre est sans montant maximum et avec un montant minimum par période défini comme suit:lot 1 : 5 000,00 euro(s) HtLot 2: 20 000,00 euro(s) lot 3: 1 500,00 euro(s) Le montant des prestations par période est estimé à :Pour le lot 1 : 25 000 euros Ht par anpour le lot 2 : 100 000 euros Ht par anpour le lot 3 : 15 000 euros Ht par an
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2021/S 177-461097 (2021-09-08)