achat de fournitures scolaires et travaux manuels, materiel pedagogique et papier de reprographie pour les ecoles, accueils periscolaires et accueils de loisirs de la ville de pessac
la présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires et travaux manuels, de matériel pédagogique, jeux et jouets, de papier de reprographie pour les écoles, les accueils périscolaires et accueils de loisirs de la Ville de Pessac.Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fournitures scolaires et travaux manuels, materiel pedagogique et papier de reprographie pour les ecoles, accueils periscolaires et accueils de...”
Titre
achat de fournitures scolaires et travaux manuels, materiel pedagogique et papier de reprographie pour les ecoles, accueils periscolaires et accueils de loisirs de la ville de pessac
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“la présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires et travaux manuels, de matériel pédagogique, jeux et jouets, de papier de...”
Brève description
la présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires et travaux manuels, de matériel pédagogique, jeux et jouets, de papier de reprographie pour les écoles, les accueils périscolaires et accueils de loisirs de la Ville de Pessac.Forme de marché : à bons de commande avec maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 12 mois
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 040 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Gironde🏙️
Description du marché: fournitures scolaires et travaux manuels
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 48 mois
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché: matériel pédagogique
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Description du marché: papier de reprographie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics Option 1 : choix du DUME (recommandé) : DUME...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas d'exclusion des procédures de marchés publics Option 1 : choix du DUME (recommandé) : DUME complété (format XML et Pdf) Option 2 : choix formulaires Dc1 et Dc2 (cf. Www.economie.gouv.fr) - dc1 et DCE complétés - déclaration sur l'honneur justifiant du respect des obligations issues du droit social et du droit environnemental;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat.prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Prix ajustables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-07
14:00 📅
“la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. A ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention " copie de sauvegarde ", ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants : - lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique ; - lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante : Bordeaux Métropole - pôle territorial SUD Service commande publique - 2ème étage Coeur Bersol - bâtiment C 28 Avenue Gustave Eiffel 33600 Pessac Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants : Formats de fichiers couramment utilisés tels que : -formats de la suite bureautique Openoffice (.odt, .ods) -format Adobe Acrobat (.pdf) -format Microsoft Word (.doc) -format Microsoft Excel (.xls) -format Mensura (.msa) Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Echantillons ou maquettes exigés : 0,00 euro(s) Afin d'optimiser l'analyse des offres des lots 1, 2et 3 et de permettre la comparaison qualitative des produits livrés, les candidats devront faire parvenir obligatoirement, à titre gratuit, et sous peine de rejet de leur offre, les échantillons définis sur le Détail Quantitatif Estimatif. Ces échantillons devront présenter les caractéristiques identiques aux produits finis. Les échantillons devront parvenir à la Mairie de Pessac à l'adresse suivant : Direction de l'enfance de la Ville de Pessac, Hôtel de Ville, Place de la Vème République 33600 PESSAC dans les délais prévus pour la remise des offres. Les échantillons à fournir sont indiquées dans le règlement de la consultation et dans la colonne " échantillon " de chaque détail quantitatif estimatif. Pour faciliter la réalisation des tests, chaque échantillon devra être identifié par le numéro ou la désignation de l'article précisé sur le Détail Quantitatif Estimatif. Dans un délai de 30 jours à compter de la date à laquelle les candidats non retenus auront été informés du rejet de leur offre, ces derniers pourront récupérer les échantillons non détériorés à l'adresse suivante :
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Nom: tribunal Administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9, rue Tastet BP 947
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 3556993800📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Fax: +33 3556243903 📠
URL: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira de Bordeaux
Adresse postale: 103b, rue Belleville BP 952
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33063
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. -Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. -Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d’un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 238-626594 (2021-12-03)
Avis d'attribution de marché (2022-03-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires et travaux manuels, de matériel pédagogique, jeux et jouets, de papier de...”
Brève description
la présente consultation concerne l'achat et la livraison de fournitures scolaires et travaux manuels, de matériel pédagogique, jeux et jouets, de papier de reprographie pour les écoles, les accueils périscolaires et accueils de loisirs de la Ville de Pessac
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 640 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: France🏙️ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 65
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 238-626594
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022-PES006
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fournitures scolaires et travaux manuels
Date de conclusion du contrat: 2022-03-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: papeteries pichon
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 520 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 520 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022-PES007
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: papier de reprographie
Date de conclusion du contrat: 2022-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: lacoste Dactyl Bureau & École/Sas LACOSTE
Commune postale: Le Thor
Code postal: 84250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
Source: OJS 2022/S 061-160336 (2022-03-23)