Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour les services municipaux
202119”
Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“la présente consultation a pour objet l'achat de fournitures scolaires et pédagogiques pour les services municipaux de la Ville” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“ce lot comprend :- la papeterie : cahiers, chemises, couverture de livres, porte document, classeurs- les accessoires : stylos, crayons, marqueurs, colle en...”
Description du marché
ce lot comprend :- la papeterie : cahiers, chemises, couverture de livres, porte document, classeurs- les accessoires : stylos, crayons, marqueurs, colle en bâton, correcteurs, compas, ciseaux, règles
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de fournitures pédagogiques pour les activités manuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché:
“ce lot comprend notamment :- la peinture et accessoires : gouache, acrylique, peinture à effets multiples, pinceaux, encre- la papeterie : feuilles à...”
Description du marché
ce lot comprend notamment :- la peinture et accessoires : gouache, acrylique, peinture à effets multiples, pinceaux, encre- la papeterie : feuilles à dessin, papier kraft, papier crépon, papier ondulé, - le coloriage : crayons de couleur, feutres, pastels, craies, - la colle en bidon- les paillettes ;- le modelage : pâte à modeler, argile, pâte fimo ;- les gommettes diverses ;- les fils et ficelles diverses ;- les perles ;- le maquillage ;- les chenilles ;- les ballons et les boules diverses ;- les plumes (basiques) ;- les jeux mobiles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :Pièces de la candidature telles que prévues aux articles R. 2143-3 et...”
Liste et brève description des conditions
chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces suivantes :Pièces de la candidature telles que prévues aux articles R. 2143-3 et suivants du Code de la commande publique :1°) Lettre de candidature : Formulaire Dc1 dûment complété, daté et signé par le candidat individuel ou en cas de groupement par l'ensemble de ses membres, 2°) Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique, et notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,3°) Déclaration du candidat Dc2 dûment complétée, accompagnée : -d'une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années, si le candidat n'est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d'une création récente, il indiquera, à défaut, la composition de ses effectifs à la date du dépôt de sa candidature,-d'une liste des principales livraisons ou prestations de services effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,-le cas échéant, de la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr..Ils peuvent aussi utiliser le Document Unique de Marché Européen (Dume)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-16
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“selon l'évaluation du besoin faite à l'issue de l'exécution du marché, celui-ci pourra faire l'objet d'un renouvellement” Informations complémentaires
“l'Acheteur public ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Toutefois, en cas d'attribution du marché à un...”
l'Acheteur public ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Toutefois, en cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles. Le mandataire devra être dûment désigné dans la lettre de candidature ou dans le DUME et ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même marché.L'offre pourra être présentée par un seul opérateur économique ou par un groupement d'opérateurs économiques. Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché (article R. 2142-23 du Code de la commande publique).Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- en qualité de membres de plusieurs groupements- en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieursgroupements.Les prestations seront financées par les ressources budgétaires. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. L'Attention des candidats est attirée sur le fait que s'ils veulent renoncer aux bénéfices de l'avance prévue au CCP, ils doivent le préciser à l'acte d'engagement.Afin de permettre la sélection puis la comparaison des produits présentés par les candidats, des échantillons devront être remis à l'appui de l'offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://Versailles.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 158-417707 (2021-08-12)