Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures pour l'entretien des bâtiments et de la voirie
21fourniturbatimen”
Produits/services: Ciment📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Produits pour maçonnerie, ciments, mortiers, mastics produit de scellement voirie” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Ciment📦
Lieu d'exécution: Tarn🏙️
Description du marché:
“Produits pour maçonnerie, ciments, mortiers, mastics produit de scellement voirie.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits évaluée d'après les catalogues et les fiches techniques
Critère de qualité (pondération): 22
Critère de qualité (nom): Qualité de service offert — délais
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations — assurance qualité — garanties
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 8
Critère de coût (nom): Coût global
Critère de coût (pondération): 50
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie, serrures, cadenas, visserie, fixations, petit outillage
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché: Quincaillerie, serrures, cadenas, visserie, fixations, petit outillage.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels électriques pour les bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel électrique📦
Description du marché: Matériels électriques pour les bâtiments.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture, revêtements muraux et outillage pour application peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Description du marché: Peinture, revêtements muraux et outillage pour application peinture.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Béton prêt à l'emploi
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Béton prêt à l'emploi📦
Description du marché: Béton prêt à l'emploi.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fonte de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux d'entretien routier📦
Description du marché: Fonte de voirie.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits béton de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Béton📦
Description du marché: Produits béton de voirie.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: PVC de voirie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: PVC de voirie.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits métallurgiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Fer📦
Description du marché: Produits métallurgiques.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture routière et enduits routiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Peinture routière et enduits routiers.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— déclaration sur l'honneur relative...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-05
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 136-359568 (2021-07-12)
Avis d'attribution de marché (2022-01-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de castres
Adresse postale: rue de l'hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat De Fournitures Pour L'Entretien Des Batiments Et De La Voirie
21fourniturbatimen”
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 670 800 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“produits Pour Maçonnerie, Ciments, Mortiers, Mastics Produit De Scellement Voirie” Description
Description du marché:
“produits Pour Maçonnerie, Ciments, Mortiers, Mastics Produit De Scellement Voirie” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits évaluée d?après les catalogues et les fiches techniques
Critère de qualité (nom): Qualité de service offert ? délais
Critère de qualité (nom): Qualité technique des prestations ? assurance qualité ? garanties
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l?environnement
Champ d'application du marché
Titre: quincaillerie, Serrures, Cadenas, Visserie, Fixations, Petit Outillage
Description
Description du marché: quincaillerie, Serrures, Cadenas, Visserie, Fixations, Petit Outillage
Champ d'application du marché
Titre: materiels Electriques Pour Les Batiments
Description
Description du marché: materiels Electriques Pour Les Batiments
Champ d'application du marché
Titre: peinture, Revetements Muraux Et Outillage Pour Application Peinture
Description
Description du marché: peinture, Revetements Muraux Et Outillage Pour Application Peinture
Champ d'application du marché
Titre: beton Pret A L?Emploi
Description
Description du marché: beton Pret A L?Emploi
Champ d'application du marché
Titre: fonte De Voirie
Description
Description du marché: fonte De Voirie
Champ d'application du marché
Titre: produits Beton De Voirie
Description
Description du marché: produits Beton De Voirie
Champ d'application du marché
Titre: pvc De Voirie
Description
Description du marché: pvc De Voirie
Champ d'application du marché
Titre: produits Metallurgiques
Description
Description du marché: produits Metallurgiques
Champ d'application du marché
Titre: peinture Routiere Et Enduits Routiers
Description
Description du marché: peinture Routiere Et Enduits Routiers
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 136-359568
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022006001
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“produits Pour Maçonnerie, Ciments, Mortiers, Mastics Produit De Scellement Voirie”
Date de conclusion du contrat: 2022-01-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sgdbf
Adresse postale: 13-15 rue Germaine Tailleferre
Commune postale: Paris
Code postal: 75019
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20222022006002
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: quincaillerie, Serrures, Cadenas, Visserie, Fixations, Petit Outillage
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: quincaillerie Angles
Adresse postale: bd des Balquières
Commune postale: Onet-le-Château
Code postal: 12850
Région: Aveyron🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 200 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20222022006003
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: materiels Electriques Pour Les Batiments
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: yesss Electrique
Adresse postale: 5 Chemin Du Torey
Commune postale: Francheville
Code postal: 69340
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20222022006004
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: peinture, Revetements Muraux Et Outillage Pour Application Peinture
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ets Couto Decoration
Adresse postale: 7 rue Claude Berthollet
Commune postale: Castres
Code postal: 81100
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20222022006005
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: beton Pret A L?Emploi
Nom et adresse du contractant
Nom: carayon Tarn
Adresse postale: bp 289
Commune postale: Mazamet
Code postal: 81200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 88 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20222022006006
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: fonte De Voirie
Nom et adresse du contractant
Nom: pum
Adresse postale: 4 rue René Francart Zac Croix Blandin
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 200 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20222022006007
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: produits Beton De Voirie
Nom et adresse du contractant
Nom: prefabrication Articles Ciment
Adresse postale: zi En Toulze
Commune postale: Cambounet-sur-Le Sor
Code postal: 81580
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 20222022006008
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: pvc De Voirie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 200 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20222022006009
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: produits Metallurgiques
Nom et adresse du contractant
Nom: codina Et Fils
Adresse postale: 141 Avenue Des Freres Lumiere
Commune postale: Soual
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 23 200 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 20222022006010
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: peinture Routiere Et Enduits Routiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 98 000 💰
“accord cadre à bons de commande. Les montants indiqués sont les montants estimés pour la durée globale de l'accord cadre” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 021-051819 (2022-01-26)