Achat de fournitures de conditionnement pour les archives départementales

Conseil départemental de l'Hérault

Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat. Pour la période initiale du marché, les montants des prestations sont les suivants:
— lot 1: montant minimal: 5 000 EUR HT — montant maximal: 25 000 EUR HT;
— lot 2: montant minimal: 2 000 EUR HT — montant maximal: 17 000 EUR HT;
— lot 3: montant minimal: 2 500 EUR HT — montant maximal: 12 500 EUR HT;
— lot 4: montant minimal: 5 000 EUR HT — montant maximal: 16 000 EUR HT;
— lot 5: montant minimal: 2 500 EUR HT — montant maximal: 25 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CXD France
• Klug-Conservation/Walter Klug GmbH & Co. KG
• Luxord
• Relicom

Qui ?

• Conseil départemental de l'Hérault

Qu'est-ce que c'est ?

• Classeurs et accessoires pour classeurs › Bacs à documents
• Classeurs et accessoires pour classeurs › Chemises de classement
• Tissu en coton › Sangle

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-12	Avis de marché
2021-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Chemises de classement
Numéro de référence: 20drar01/Jo
Brève description:

Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat. Pour la période initiale du marché, les montants des prestations sont les suivants: — lot 1: montant minimal: 5 000 EUR HT — montant maximal: 25 000 EUR HT; — lot 2: montant minimal: 2 000 EUR HT — montant maximal: 17 000 EUR HT; — lot 3: montant minimal: 2 500 EUR HT — montant maximal: 12 500 EUR HT; — lot 4: montant minimal: 5 000 EUR HT — montant maximal: 16 000 EUR HT; — lot 5: montant minimal: 2 500 EUR HT — montant maximal: 25 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chemises de classement 📦
Code CPV supplémentaire: Chemises de classement 📦
Sangle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental de l'Hérault
Adresse postale: hôtel du département, Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins
Code postal: 34087
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.herault.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 467676767 📞
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-12 📅
Date limite de soumission: 2021-03-24 📅
Date de publication: 2021-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 033-081681
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: montant minimal: 5 000 EUR HT — montant maximal: 25 000 EUR HT;

— lot 2: montant minimal: 2 000 EUR HT — montant maximal: 17 000 EUR HT;

— lot 3: montant minimal: 2 500 EUR HT — montant maximal: 12 500 EUR HT;

— lot 4: montant minimal: 5 000 EUR HT — montant maximal: 16 000 EUR HT;

— lot 5: montant minimal: 2 500 EUR HT — montant maximal: 25 000 EUR HT.

Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

Valeur totale estimée: 382 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Cartons spécifiques à l'archivage
Numéro du lot: 1
Brève description: Cartons spécifiques à l'archivage.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Pochettes transparentes en thermoplastique pour le conditionnement de documents d'archives
Numéro du lot: 2
Brève description:

Pochettes transparentes en thermoplastique pour le conditionnement de documents d'archives.

Valeur estimée hors TVA: 68 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Sangles et rubans en coton pour le conditionnement d'archives
Numéro du lot: 3
Brève description: Sangles et rubans en coton pour le conditionnement d'archives.
Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Papier permanent de conservation foncé et papier, chemises, sous-chemises neutres blanc ou écru pour le conditionnement d'archives
Numéro du lot: 4
Brève description:

Papier permanent de conservation foncé et papier, chemises, sous-chemises neutres blanc ou écru pour le conditionnement d'archives.

Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Pochettes en papier et boîtes en carton neutre pour le conditionnement des photographies et autres documents graphiques
Numéro du lot: 5
Brève description:

Pochettes en papier et boîtes en carton neutre pour le conditionnement des photographies et autres documents graphiques.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22340001100076
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏
URL des documents: https://commande-publique.herault.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — La valeur estimée indiquée est la valeur maximale pour la durée de l'accord-cadre, période de reconduction comprises. Le RC précise les modalités de présentation des candidatures ou des offres. Les dépôts des plis doivent impérativement être remis par voie dématérialisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Échantillons ou maquettes exigés:

— lot 1: boîte au format standard respectant les formats de l'article 1.1.9 du BPU du lot, boîte au format standard respectant les formats de l'article 2.1.2 du BPU du lot boîte au format spécifique respectant les formats de l'article 2.2.1 du BPU du lot, boîte au format spécifique respectant les formats de l'article 2.3.1 du BPU du lot, boîte au format spécifique respectant les formats de l'article 3.1 du BPU du lot;

— lot 2: il n'est pas demandé d'échantillon;

— lot 3: une sangle pour le conditionnement d'archives, dont le format est précisé au BPU du lot, du ruban dont le format est précisé au BPU du lot;

— lot 4: feuille de papier permanent de conservation répondant au descriptif de l'article 2 du BPU du lot, feuille de papier répondant au descriptif de l'article 3 du BPU du lot, sous-chemise répondant au descriptif de l'article 5 du BPU du lot, chemise de conservation répondant au descriptif de l'article 6 du BPU du lot, signet en papier de conservation répondant au descriptif de l'article 8 du BPU du lot, chemise à trois rabats et dos variable répondant au descriptif de l'article 9 du BPU du lot;

— lot 5: il n'est pas demandé d'échantillon.

Remise des échantillons: les échantillons ci-dessus détaillés par lot devront être adressés séparément de l'offre. Les candidats devront remettre leurs échantillons, soit en mains propres, soit par envoi postal à l'intérieur duquel ils indiqueront clairement leur identification (coordonnées exactes, nom de l'entreprise, adresse, téléphone, télécopie, courriel) portant les mentions: «Échantillons séparés de l'offre — ne pas ouvrir — achat de fournitures de conditionnement pour les archives départementales de l'Hérault — lot nº …». La livraison des échantillons devra, sous peine de rejet de l'offre, être effectuée avant la date et heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante: Cd34 — maison Gabriela Mistral — direction générale adjointe éducation, culture, jeunesse, sports et loisirs — direction ressources — 535 rue du Pilory — 34080 Montpellier Cedex. Jours et horaires de livraison: du lundi au vendredi de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 12h00. Contacts: Hélène Nardini — +33 467676911 (bureau 19 — RDC), Lucie Barrau — +33 467677334 — +33 788066956 (bureau 26 — RDC). Les échantillons ne feront l'objet d'aucune restitution, ni aucune indemnité. Numéro de la consultation: 20drar01.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 033-081681 (2021-02-12)

Avis d'attribution de marché (2021-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat. Pour la période initiale du marché, les montants des prestations sont les suivants: — lot 1:montant minimal: 5 000 EUR HT, montant maximal: 25 000 EUR HT; — lot 2: montant minimal: 2 000 EUR HT, montant maximal: 17 000 EUR HT; — lot 3: montant minimal: 2 500 EUR HT, montant maximal: 12 500 EUR HT; — lot 4: montant minimal: 5 000 EUR HT, montant maximal: 16 000 EUR HT; — lot 5: montant minimal: 2 500 EUR HT, montant maximal: 25 000 EUR HT. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.

Valeur totale du marché: 382 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-23 📅
Date de publication: 2021-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 144-382680
Se réfère à l'avis: 2021/S 033-081681
Numéro JO-S: 144

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1:montant minimal: 5 000 EUR HT, montant maximal: 25 000 EUR HT;

— lot 2: montant minimal: 2 000 EUR HT, montant maximal: 17 000 EUR HT;

— lot 3: montant minimal: 2 500 EUR HT, montant maximal: 12 500 EUR HT;

— lot 4: montant minimal: 5 000 EUR HT, montant maximal: 16 000 EUR HT;

— lot 5: montant minimal: 2 500 EUR HT, montant maximal: 25 000 EUR HT.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Nom: Luxord
Adresse postale: 376 chemin du Camp Miaulaire
Commune postale: Lunel-Viel
Code postal: 34400
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Nom: CXD France
Adresse postale: ZA des Marais
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 68 000 EUR 💰
Nom: Relicom
Adresse postale: Le Malandé
Commune postale: Saon
Code postal: 14330
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: Klug-Conservation/Walter Klug GMBH & Co. Kg
Adresse postale: Zollstr. 2
Commune postale: Immenstadt Im Allgäu
Code postal: 87509
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Valeur totale du marché: 64 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Référence
Informations complémentaires

Les valeurs indiquées par lot correspondent au montant maximal, toutes périodes confondues (période initiale et périodes de reconductions comprises). La valeur totale du marché indiquée est estimative. Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielle protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: conseil départemental de l'Hérault — DGA — AG — service de la commande publique — hôtel du département — Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4 — http://www.herault.fr/service/marches-publics

Source: OJS 2021/S 144-382680 (2021-07-23)

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