Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat. Pour la période initiale du marché, les montants des prestations sont les suivants:
— lot 1: montant minimal: 5 000 EUR HT — montant maximal: 25 000 EUR HT;
— lot 2: montant minimal: 2 000 EUR HT — montant maximal: 17 000 EUR HT;
— lot 3: montant minimal: 2 500 EUR HT — montant maximal: 12 500 EUR HT;
— lot 4: montant minimal: 5 000 EUR HT — montant maximal: 16 000 EUR HT;
— lot 5: montant minimal: 2 500 EUR HT — montant maximal: 25 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de fournitures de conditionnement pour les archives départementales
20drar01/Jo”
Produits/services: Chemises de classement📦
Brève description:
“Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de...”
Brève description
Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat. Pour la période initiale du marché, les montants des prestations sont les suivants:
— lot 1: montant minimal: 5 000 EUR HT — montant maximal: 25 000 EUR HT;
— lot 2: montant minimal: 2 000 EUR HT — montant maximal: 17 000 EUR HT;
— lot 3: montant minimal: 2 500 EUR HT — montant maximal: 12 500 EUR HT;
— lot 4: montant minimal: 5 000 EUR HT — montant maximal: 16 000 EUR HT;
— lot 5: montant minimal: 2 500 EUR HT — montant maximal: 25 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 382 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Cartons spécifiques à l'archivage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chemises de classement📦
Produits/services supplémentaires: Bacs à documents📦
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché: Cartons spécifiques à l'archivage.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes...”
Description des renouvellements
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de douze mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pochettes transparentes en thermoplastique pour le conditionnement de documents d'archives” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Pochettes transparentes en thermoplastique pour le conditionnement de documents d'archives.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sangles et rubans en coton pour le conditionnement d'archives
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sangle📦
Description du marché: Sangles et rubans en coton pour le conditionnement d'archives.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Papier permanent de conservation foncé et papier, chemises, sous-chemises neutres blanc ou écru pour le conditionnement d'archives” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Papier permanent de conservation foncé et papier, chemises, sous-chemises neutres blanc ou écru pour le conditionnement d'archives.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pochettes en papier et boîtes en carton neutre pour le conditionnement des photographies et autres documents graphiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Pochettes en papier et boîtes en carton neutre pour le conditionnement des photographies et autres documents graphiques.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1, DUME ou forme libre).” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
— liste des principales prestations effectuées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables annuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: marché financé par les ressources propres de la collectivité. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-24
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://commande-publique.herault.fr/ — La valeur estimée indiquée est la valeur maximale pour la durée de l'accord-cadre, période de reconduction comprises. Le RC précise les modalités de présentation des candidatures ou des offres. Les dépôts des plis doivent impérativement être remis par voie dématérialisée. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Échantillons ou maquettes exigés:
— lot 1: boîte au format standard respectant les formats de l'article 1.1.9 du BPU du lot, boîte au format standard respectant les formats de l'article 2.1.2 du BPU du lot boîte au format spécifique respectant les formats de l'article 2.2.1 du BPU du lot, boîte au format spécifique respectant les formats de l'article 2.3.1 du BPU du lot, boîte au format spécifique respectant les formats de l'article 3.1 du BPU du lot;
— lot 2: il n'est pas demandé d'échantillon;
— lot 3: une sangle pour le conditionnement d'archives, dont le format est précisé au BPU du lot, du ruban dont le format est précisé au BPU du lot;
— lot 4: feuille de papier permanent de conservation répondant au descriptif de l'article 2 du BPU du lot, feuille de papier répondant au descriptif de l'article 3 du BPU du lot, sous-chemise répondant au descriptif de l'article 5 du BPU du lot, chemise de conservation répondant au descriptif de l'article 6 du BPU du lot, signet en papier de conservation répondant au descriptif de l'article 8 du BPU du lot, chemise à trois rabats et dos variable répondant au descriptif de l'article 9 du BPU du lot;
— lot 5: il n'est pas demandé d'échantillon.
Remise des échantillons: les échantillons ci-dessus détaillés par lot devront être adressés séparément de l'offre. Les candidats devront remettre leurs échantillons, soit en mains propres, soit par envoi postal à l'intérieur duquel ils indiqueront clairement leur identification (coordonnées exactes, nom de l'entreprise, adresse, téléphone, télécopie, courriel) portant les mentions: «Échantillons séparés de l'offre — ne pas ouvrir — achat de fournitures de conditionnement pour les archives départementales de l'Hérault — lot nº …». La livraison des échantillons devra, sous peine de rejet de l'offre, être effectuée avant la date et heure limites de réception des offres, à l'adresse suivante: Cd34 — maison Gabriela Mistral — direction générale adjointe éducation, culture, jeunesse, sports et loisirs — direction ressources — 535 rue du Pilory — 34080 Montpellier Cedex. Jours et horaires de livraison: du lundi au vendredi de 9h00 à 11h30 et de 14h00 à 16h30, l'horaire limite du dernier jour de remise des offres étant à 12h00. Contacts: Hélène Nardini — +33 467676911 (bureau 19 — RDC), Lucie Barrau — +33 467677334 — +33 788066956 (bureau 26 — RDC). Les échantillons ne feront l'objet d'aucune restitution, ni aucune indemnité. Numéro de la consultation: 20drar01.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr📧
Fax: +33 467547410 📠
Source: OJS 2021/S 033-081681 (2021-02-12)
Avis d'attribution de marché (2021-07-23) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de...”
Brève description
Forme du marché: accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu pour une période initiale de douze mois à compter de la date de notification du contrat. Pour la période initiale du marché, les montants des prestations sont les suivants:
— lot 1:montant minimal: 5 000 EUR HT, montant maximal: 25 000 EUR HT;
— lot 2: montant minimal: 2 000 EUR HT, montant maximal: 17 000 EUR HT;
— lot 3: montant minimal: 2 500 EUR HT, montant maximal: 12 500 EUR HT;
— lot 4: montant minimal: 5 000 EUR HT, montant maximal: 16 000 EUR HT;
— lot 5: montant minimal: 2 500 EUR HT, montant maximal: 25 000 EUR HT.
Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 382 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 033-081681
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-631
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Cartons spécifiques à l'archivage
Date de conclusion du contrat: 2021-06-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Luxord
Adresse postale: 376 chemin du Camp Miaulaire
Commune postale: Lunel-Viel
Code postal: 34400
Pays: France 🇫🇷
Région: Hérault🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-632
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Pochettes transparentes en thermoplastique pour le conditionnement de documents d'archives”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: CXD France
Adresse postale: ZA des Marais
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94120
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-636
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Sangles et rubans en coton pour le conditionnement d'archives
Nom et adresse du contractant
Nom: Relicom
Adresse postale: Le Malandé
Commune postale: Saon
Code postal: 14330
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-637
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Papier permanent de conservation foncé et papier, chemises, sous-chemises neutres blanc ou écru pour le conditionnement d'archives” Nom et adresse du contractant
Nom: Klug-Conservation/Walter Klug GMBH & Co. Kg
Adresse postale: Zollstr. 2
Commune postale: Immenstadt Im Allgäu
Code postal: 87509
Région: Haute-Vienne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-638
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Pochettes en papier et boîtes en carton neutre pour le conditionnement des photographies et autres documents graphiques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Les valeurs indiquées par lot correspondent au montant maximal, toutes périodes confondues (période initiale et périodes de reconductions comprises). La...”
Les valeurs indiquées par lot correspondent au montant maximal, toutes périodes confondues (période initiale et périodes de reconductions comprises). La valeur totale du marché indiquée est estimative. Le marché est consultable dans le respect des informations confidentielle protégées par la loi. Toute demande devra être formulée par écrit. Correspondant: conseil départemental de l'Hérault — DGA — AG — service de la commande publique — hôtel du département — Mas d'Alco, 1977 avenue des Moulins — 34087 Montpellier Cedex 4 — http://www.herault.fr/service/marches-publics
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Source: OJS 2021/S 144-382680 (2021-07-23)