achat de fournitures de bureau, papier, enveloppes, papier logo et timbres personnalisés pour le Conseil Départemental de la Corrèze

Département de la Corrèze

fournitures de bureau (à l'exception des consommables informatiques), fourniture de papier pour la reprographie et l'impression, fourniture de papier et d'enveloppes à logo, et fourniture de timbres personnalisés

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-01-24. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de la Corrèze

Qu'est-ce que c'est ?

• Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Enveloppes imprimées
• Articles de papeterie imprimés, excepté les formulaires › Papier à lettres
• Effaceurs › Timbres dateurs › Tampons avec texte
• Papier et carton traités › Papier autocopiant ou autre papier à copies › Papier pour photocopie
• Papier et carton traités › Papier d'impression

Où ?

• Limousin › Corrèze

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-12-20	Avis de marché
2022-03-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures de bureau
Numéro de référence: 2021AFF023
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures de bureau 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures de bureau 📦
Papier d'impression 📦
Papier à lettres 📦
Tampons avec texte 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Corrèze 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: departement de la correze
Adresse postale: hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage - bp 199 - service Affaires Juridiques et Achats
Code postal: 19005
Commune postale: Tulle Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.correze.fr 🌏
Courrier électronique: marches@correze.fr 📧
Téléphone: +33 0555937476 📞
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_d8eyNnPDRK 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-20 📅
Date limite de soumission: 2022-01-24 📅
Date de publication: 2021-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 250-660178
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 50 000 euro(s) HT annuel

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: fournitures de bureau
Numéro du lot: 1
Brève description:

achat de fournitures de bureau et petits accessoires de bureau nécessaires aux services du Conseil Départemental de la Corrèze

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: accord-Cadre conclu pour une durée initiale d'1an, reconductible 3 fois
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 50 000 euro(s) HT annuel

Intitulé du lot: fourniture de papier pour l'impression et la reprographie
Numéro du lot: 2
Brève description: achat de papier pour l'impression et la reprographie
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture de papier et d'enveloppes logo
Numéro du lot: 3
Brève description:

achat de papier imprimé avec le logo du Conseil Départemental de la Corrèze. Les enveloppes seront quant à elles imprimées avec le logo du Conseil Départemental de la Corrèze mais également avec les logos des entités suivantes : Musée du Président Jacques Chirac, Bibliothèque Départementale, Centre d'information et d'orientation de Brive la Gaillarde, Centre d'information et d'orientation de Tulle

Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 8 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 40 000 euro(s) (H.T.).

Intitulé du lot: fourniture de timbres personnalisés
Numéro du lot: 4
Brève description: achat de timbres personnalisés avec et sans Marianne
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 800 euro(s) HT et un maximum annuel de 8 000 euro(s) (H.T.).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Corrèze

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

lettre de candidature (Dc1),- déclaration du candidat (Dc2),-Formulaire Dc4 (Déclaration d'un sous traitant) si sous-traitance déclarée au stade du dépôt de l'offre.Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires Dc1 et Dc2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat- pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société - déclaration sur l'honneur - situation de redressement judiciaire lorsque le candidat est en redressement judiciaire.- Certificat délivré pour le paiement des cotisations auprès des organismes de sécurité sociale datant de moins de 6 mois : https://www.urssaf.fr/- attestation délivrée par l'administration fiscale le plus récente possible au jour de la remise des offres : http://www.impots.gouv.fr/- attestations d'assurances en cours de validité - extrait k-bis datant de moins de 3 mois

Capacité technique et professionnelle:

certificats de qualifications professionnelles- contrôle qualité : conformité des fournitures

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-24 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires

la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.la présente consultation est allotie en 4 lots : Lot no1 : Fournitures de bureau.Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).Lot no2 : Fourniture de papier pour l'impression et la reprographie.Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).Lot no3 : Fourniture de papier et d'enveloppes logo.Accord-cadre avec un minimum annuel de 8 000 euro(s) HT et un maximum de 40 000 euro(s) (H.T.).Lot no4 : Fourniture de timbres personnalisés.Accord-cadre à bons de commande avec un minimum 800 euro(s) HT et un maximum de 8 000 euro(s) HT annuel.accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er mars 2022 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois. La période de reconduction sera de 1 an, pour chacun des lots.l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les spécifications techniques de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du ccag fcs. Ces clauses sont définies dans les BPU-DQE et les CCTP pour les lots 1 à 4.contenu de l'offre : - acte d'engagement,- cadre du mémoire technique,- bordereau des Prix / Détail Quantitatif Estimatif en version EXCEL et PDF (ou logiciel équivalent),- les fiches techniques des produits écolabélisés et/ou contenant des matières recyclées,- la documentation de présentation du site internet et codes d'accès temporaires (uniquement pour les lots 1 et 2),- le catalogue de l'année en cours,- les échantillons.les candidats ne peuvent répondre que surdeux lots maximum parmi les quatre ci-dessous. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.financement sur ressources propres du département - prix révisables - paiement à 30 jours par virement bancaire, selon les règles de la commande publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de huit points.en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur www.achatpublic.comPour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155 📞
Fax: +33 0555339160 📠
Adresse Internet: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 250-660178 (2021-12-20)

Avis d'attribution de marché (2022-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 148 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-30 📅
Date de publication: 2022-04-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 066-174107
Se réfère à l'avis: 2021/S 250-660178
Numéro JO-S: 66
Informations complémentaires

accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de 20 000 euro(s) HT et un maximum de 50 000 euro(s) HT par an

Objet
Champ d'application du marché

accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de…

… 20 000 euro(s) HT et un maximum de 50 000 euro(s) HT par an

… 8 000 euro(s) HT et un maximum de 40 000 euro(s) HT par an

… 800 euro(s) HT et un maximum de 8 000 euro(s) HT par an

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-03-16 📅
Nom: fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 rue Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 50 000 EUR 💰
Nom: maugein Imprimeurs
Adresse postale: zi de Mulatet
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Pays: Corrèze 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Nom: smtt
Adresse postale: 164 boulevard Mireille Lauze
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

accord-Cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois

Source: OJS 2022/S 066-174107 (2022-03-30)

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