fournitures de bureau (à l'exception des consommables informatiques), fourniture de papier pour la reprographie et l'impression, fourniture de papier et d'enveloppes à logo, et fourniture de timbres personnalisés
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de fournitures de bureau, papier, enveloppes, papier logo et timbres personnalisés pour le Conseil Départemental de la Corrèze
2021AFF023”
Produits/services: Fournitures de bureau📦
Brève description:
“fournitures de bureau (à l'exception des consommables informatiques), fourniture de papier pour la reprographie et l'impression, fourniture de papier et...”
Brève description
fournitures de bureau (à l'exception des consommables informatiques), fourniture de papier pour la reprographie et l'impression, fourniture de papier et d'enveloppes à logo, et fourniture de timbres personnalisés
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: département de la Corrèze
Description du marché:
“achat de fournitures de bureau et petits accessoires de bureau nécessaires aux services du Conseil Départemental de la Corrèze” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: accord-Cadre conclu pour une durée initiale d'1an, reconductible 3 fois
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 50 000 euro(s) HT annuel”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de papier pour l'impression et la reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Description du marché: achat de papier pour l'impression et la reprographie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de papier et d'enveloppes logo
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Papier à lettres📦
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées📦
Description du marché:
“achat de papier imprimé avec le logo du Conseil Départemental de la Corrèze. Les enveloppes seront quant à elles imprimées avec le logo du Conseil...”
Description du marché
achat de papier imprimé avec le logo du Conseil Départemental de la Corrèze. Les enveloppes seront quant à elles imprimées avec le logo du Conseil Départemental de la Corrèze mais également avec les logos des entités suivantes : Musée du Président Jacques Chirac, Bibliothèque Départementale, Centre d'information et d'orientation de Brive la Gaillarde, Centre d'information et d'orientation de Tulle
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 8 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 40 000 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fourniture de timbres personnalisés
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Tampons avec texte📦
Description du marché: achat de timbres personnalisés avec et sans Marianne
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 800 euro(s) HT et un maximum annuel de 8 000 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1),- déclaration du candidat (Dc2),-Formulaire Dc4 (Déclaration d'un sous traitant) si sous-traitance déclarée au stade du dépôt de...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature (Dc1),- déclaration du candidat (Dc2),-Formulaire Dc4 (Déclaration d'un sous traitant) si sous-traitance déclarée au stade du dépôt de l'offre.Pour la présentation des éléments de leur candidature, les candidats pourront faire usage des formulaires Dc1 et Dc2 qu'ils pourront se procurer sur le site du ministère de l'économie à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat- pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société - déclaration sur l'honneur - situation de redressement judiciaire lorsque le candidat est en redressement judiciaire.- Certificat délivré pour le paiement des cotisations auprès des organismes de sécurité sociale datant de moins de 6 mois : https://www.urssaf.fr/- attestation délivrée par l'administration fiscale le plus récente possible au jour de la remise des offres : http://www.impots.gouv.fr/- attestations d'assurances en cours de validité - extrait k-bis datant de moins de 3 mois
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“certificats de qualifications professionnelles- contrôle qualité : conformité des fournitures”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-24
12:00 📅
“la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du...”
la présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.la présente consultation est allotie en 4 lots : Lot no1 : Fournitures de bureau.Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).Lot no2 : Fourniture de papier pour l'impression et la reprographie.Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 20 000 euro(s) HT et un maximum annuel de 50 000 euro(s) (H.T.).Lot no3 : Fourniture de papier et d'enveloppes logo.Accord-cadre avec un minimum annuel de 8 000 euro(s) HT et un maximum de 40 000 euro(s) (H.T.).Lot no4 : Fourniture de timbres personnalisés.Accord-cadre à bons de commande avec un minimum 800 euro(s) HT et un maximum de 8 000 euro(s) HT annuel.accord-cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter du 1er mars 2022 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit 3 fois. La période de reconduction sera de 1 an, pour chacun des lots.l'attention des candidats est attirée sur la mise en oeuvre d'éléments à caractère environnemental dans les spécifications techniques de l'accord-cadre, en application de l'article R2111-10 du Code de la commande publique et de l'article 7 du ccag fcs. Ces clauses sont définies dans les BPU-DQE et les CCTP pour les lots 1 à 4.contenu de l'offre : - acte d'engagement,- cadre du mémoire technique,- bordereau des Prix / Détail Quantitatif Estimatif en version EXCEL et PDF (ou logiciel équivalent),- les fiches techniques des produits écolabélisés et/ou contenant des matières recyclées,- la documentation de présentation du site internet et codes d'accès temporaires (uniquement pour les lots 1 et 2),- le catalogue de l'année en cours,- les échantillons.les candidats ne peuvent répondre que surdeux lots maximum parmi les quatre ci-dessous. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent.financement sur ressources propres du département - prix révisables - paiement à 30 jours par virement bancaire, selon les règles de la commande publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de huit points.en application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur www.achatpublic.comPour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 7 jours avant la date limite de remise des offres, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Adresse postale: 1 cours Vergniaud
Commune postale: Limoges
Code postal: 87000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0555339155📞
Fax: +33 0555339160 📠
URL: http://www.limoges.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 250-660178 (2021-12-20)
Avis d'attribution de marché (2022-03-30) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 148 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de 20 000 euro(s) HT et un maximum de 50 000 euro(s) HT par an”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de 8 000 euro(s) HT et un maximum de 40 000 euro(s) HT par an”
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de 800 euro(s) HT et un maximum de 8 000 euro(s) HT par an”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 250-660178
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2022/16
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot 1 : Fournitures de bureau
Date de conclusion du contrat: 2022-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: fiducial Bureautique
Adresse postale: 41 rue Capitaine Guynemer
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2022/17
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot 2 : Fourniture de papier pour l'impression et la reprographie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022/18
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : Fourniture de papier et d'enveloppes logo
Nom et adresse du contractant
Nom: maugein Imprimeurs
Adresse postale: zi de Mulatet
Commune postale: Tulle
Code postal: 19000
Région: Corrèze🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2022/19
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot 4 : Fourniture de timbres personnalisés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: smtt
Adresse postale: 164 boulevard Mireille Lauze
Commune postale: Marseille
Code postal: 13010
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
“accord-Cadre conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit 3 fois”
Source: OJS 2022/S 066-174107 (2022-03-30)