Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de documents sonores et DVD avec droit de prêt négocié pour la bibliothèque départementale de Prêt
2021AFF011”
Produits/services: Disques compacts (CD)📦
Brève description:
“Achat de documents sonores et DVD avec droit de prêt négocié pour la Bibliothèque départementale de Prêt.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Documents sonores
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Disques compacts (CD)📦
Lieu d'exécution: Corrèze🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque départementale de Prêt, 19000 Tulle.
Description du marché: Documents sonores.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit trois fois.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 4 000 EUR HT et un maximum annuel de 12 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DVD fictions adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD)📦
Description du marché: DVD fictions adultes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 24 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 10 000 EUR HT et un maximum annuel de 24 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dvd fictions jeunes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: DVD fictions jeunes
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 5 000 EUR HT et un maximum annuel de 14 000 EUR HT.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: DVD documentation adultes et jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Bibliothèque départementale de prêt — 19000 Tulle.
Description du marché: DVD documentation adultes et jeunesse.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 2 000 EUR HT et un maximum de 6 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (DC1) — déclaration du candidat (DC2) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature (DC1) — déclaration du candidat (DC2) ou tout document équivalent comportant les renseignements sollicités dans les formulaires précités.
Pouvoir de signature de la personne habilitée à engager la société — déclaration sur l'honneur — situation de redressement judiciaire: lorsque le candidat est en redressement judiciaire — attestations d'assurances en cours de validité — attestations sociales et fiscales datant de moins de six mois — extrait K-Bis.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Certificats de qualifications professionnelles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-18
13:00 📅
“La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du...”
La présente consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. le présent accord-cadre à bons de commande est alloti avec un minimum et un maximum.
— lot 1: documents sonores: minimum 4 000 EUR HT et maximum 12 000 EUR HT/an;
— lot 2: DVD fictions adultes: minimum 10 000 EUR HT et maximum 24 000 EUR HT/an;
— lot 3: DVD fictions jeunes: minimum 5 000 EUR HT et maximum 14 000 EUR HT/an;
— lot 4: DVD documentaires adultes et jeunesse: minimum 2 000 EUR HT et maximum 6 000 EUR HT/an.
La propositions de variante est autorisée pour les lots 2, 3 et 4:
— variante autorisée: offre avec droits de prêt et de consultation les candidats doivent présenter une proposition entièrement conforme au dossier de consultation (solution de base). Aucune forme de groupement n'est imposé par le pouvoir adjudicateur. La durée initiale de l'accord-cadre à bons de commande est d'un an à compter de la notification. Il pourra être reconduit trois fois.
Contenu de l'offre: offre distincte pour l'offre de base et l'offre variante autorisée — l'acte d'engagement;
— le descriptif des prestations demandées: à compléter par le candidat qui devra également fournir toutes les pièces demandées,
— les commandes types à compléter par le candidat;
— le catalogue fournisseur.
Financement sur ressources propres du département — prix révisables par ajustement — paiement à 30 jours par virement bancaire, selon les règles de la commande publique
— intérêts moratoires: taux BCE majoré de huit points. En application de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, les candidatures et offres devront être obligatoirement remises par voie électronique, via le profil acheteur www.achatpublic.com
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard le 11.6.2021, une demande depuis le profil acheteur www.achatpublic.com
Avis d'attribution de marché (2021-08-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de la correze
Adresse postale:
“hôtel du Département Marbot - 9 rue René et Émile Fage - bp 199 - service Affaires Juridiques et Achats”
Téléphone: +33 0555937476📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat de documents sonores et DVD avec droit de prêt négocié pour la Bibliothèque Départementale de Prêt
2021AFF011”
Brève description:
“achat de documents sonores et DVD avec droit de prêt négocié pour la Bibliothèque Départementale de Prêt”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 56 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: documents sonores
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bibliothèque départementale de prêt 19000 Tulle
Description du marché: documents sonores
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 4 000 euro(s) HT et un maximum de 12 000 euro(s) HT annuel” Champ d'application du marché
Titre: dvd fictions adultes
Description
Description du marché: dvd fictions adultes
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de 10 000 euro(s) HT et un maximum de 24 000 euro(s) HT annuel” Champ d'application du marché
Titre: dvd fictions jeunes
Description
Description du marché: dvd fictions jeunes
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de 5 000 euro(s) HT et un maximum de 14 000 euro(s) HT annuel” Champ d'application du marché
Titre: dvd documentation adultes et jeunesse
Description
Site principal ou lieu d'exécution: bibliothèque départementale de prêt - 19000 Tulle
Description du marché: dvd documentation adultes et jeunesse
Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec un minimum de 2 000 euro(s) HT et un maximum de 6 000 euro(s) HT annuel”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 094-246326
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021/91
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no1 : documents sonores
Date de conclusion du contrat: 2021-07-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: gam annecy
Adresse postale: 8 bis route des creuses
Commune postale: Annecy
Code postal: 74008
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: http://Gamannecy.com🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 12 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021/92
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: lot no2 : DVD fictions adultes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: rdm video
Adresse postale: 125-127 Bd Gambetta
Commune postale: Sannois
Code postal: 95110
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: http://Rdm-video.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021/93
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot no3 : DVD fictions jeunes
Nom et adresse du contractant
Nom: rdm Video
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 14 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021/94
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: lot no4 : DVD documentaires adultes et jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Limoges
Téléphone: +33 0555339155📞
Fax: +33 0555339160 📠
Source: OJS 2021/S 159-420104 (2021-08-13)