le présent marché a pour objet, d'une part, l'acquisition et la livraison de véhicules pour les services de la Communauté d'agglomération du Sud (Casud) et, d'autre part, la maintenance pour une durée de deux (2) ans minimum (ou 40 000 kms) de ces véhicules à dater de la mise en circulation (date de la carte grise) conformément aux dispositions de l'article L318-1 du code de la route
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: communauté d'agglomération du Sud
Adresse postale: 379 rue Hubert Delisle BP 437
Commune postale: Le Tampon Cedex
Code postal: 97838
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction de la Commande Publique, à l'attention de M. le président
Courrier électronique: dcp@casud.re📧
Région: La Réunion🏙️
URL: http://www.casud.re🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://casud.achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: https://casud.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accquisition, livraison et maintenance de véhicules pour les services de la CASUD (2021)
A.21.029”
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“le présent marché a pour objet, d'une part, l'acquisition et la livraison de véhicules pour les services de la Communauté d'agglomération du Sud (Casud) et,...”
Brève description
le présent marché a pour objet, d'une part, l'acquisition et la livraison de véhicules pour les services de la Communauté d'agglomération du Sud (Casud) et, d'autre part, la maintenance pour une durée de deux (2) ans minimum (ou 40 000 kms) de ces véhicules à dater de la mise en circulation (date de la carte grise) conformément aux dispositions de l'article L318-1 du code de la route
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule citadine polyvalente compacte à essence, segment B ou B2
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules à moteur📦
Lieu d'exécution: La Réunion🏙️
Description du marché:
“- Citadine compacte à moteur essence suralimenté de préférence
- suspension adaptée à la philosophie du véhicule
- Puissance moteur : de 95 chevaux à 110...”
Description du marché
- Citadine compacte à moteur essence suralimenté de préférence
- suspension adaptée à la philosophie du véhicule
- Puissance moteur : de 95 chevaux à 110 chevaux ( 1,36 Kw = 1 cheval)
- cylindrée : 1 L à 1,2 L
- couple moteur : de 160 Nm à 230 Nm.
- Moteur : 3 cylindres et 12 Soupapes minimum, 4 cylindres 16 s maximum
- 5 places et 5 portes
- bVA de préférence, manuelle acceptée
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.des modifications du
marché pourront être entérinées dans les...”
Description des options
le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.des modifications du
marché pourront être entérinées dans les conditions fixées par les articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“3 véhicules en tranche ferme et une 1 unité supplémentaire en tranche optionnelle selon la marge financière offerte restante et compte tenu du budget...”
Informations complémentaires
3 véhicules en tranche ferme et une 1 unité supplémentaire en tranche optionnelle selon la marge financière offerte restante et compte tenu du budget prévisionnel affecté à l'opération (cf article 2.6 Rc) .Les modalités d'exécution de la tranche optionnelle est indiquée dans le dossier de consultation.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: utilitaire double cabine plateau ridelles benne fixe
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“- Cabine double : 6 à 7 places
- ridelles latérales et arrière basculantes/rabattables sur plateau chargement
- motorisation : Diesel suralimenté
-...”
Description du marché
- Cabine double : 6 à 7 places
- ridelles latérales et arrière basculantes/rabattables sur plateau chargement
- motorisation : Diesel suralimenté
- puissance : 125 CV à 150 CV Din ( 1,36 Kw = 1 cheval)
- cylindrée de 1,6 L à 2.5 L maximum
- couple moteur : 270 à 400 Nm
- bv : manuelle, 6 vitesses minimum
- suspension arrière : minimum deux lames sur roues jumelées
- charge utile : 1100 kg minimum sans excéder un ptac de 3,5 T.
- Suspension arrière renforcée
- aide au démarrage en côte, souhaitée
- crochet d'attelage mixte (+ prise électrique souhaitée)
- direction assistée - climatisation - système Verrouillage centralisé des portes
- freinage ABS système ESP ou équivalent
- radar ou détecteur anti choc de recul (souhaité)
- protection des feux arrière
-equipements :
- un panneau AK 5 (triangle de signalisation)
- 2 gyrophares
- kit balisage visuel....
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 65 000 💰
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“offre de base : 2 véhicules neufs
offre variante autorisee : 1 véhicule neuf et 1 véhicule occasion ( Loi AGEC applicable pour l'un des deux modèles, Cf art...”
Informations complémentaires
offre de base : 2 véhicules neufs
offre variante autorisee : 1 véhicule neuf et 1 véhicule occasion ( Loi AGEC applicable pour l'un des deux modèles, Cf art 2.5 Réglement de consultation )
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicules de type Crossover ou SUV compact
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“- Motorisation essence suralimenté
- 5 places, 5 portes, Cylindrée : 1,l à 1,3 l diesel suralimenté,
- hauteur de caisse surélevée : 1400 à 1800 mm
- 2...”
Description du marché
- Motorisation essence suralimenté
- 5 places, 5 portes, Cylindrée : 1,l à 1,3 l diesel suralimenté,
- hauteur de caisse surélevée : 1400 à 1800 mm
- 2 Roues motrices, traction de préférence
- puissance minimale de 90 chevaux à 120 chevaux maximum ( 1,36 Kw = 1 cheval), couple minimum 200 Nm minimum à 320 Nm maximum,
- Boite de vitesse manuelle de préférence, mais automatique ou robotisée, acceptée,
- poids maximum de 1,4 t, hauteur minimale de 1,40 m à 1,75 m maximum,
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
Description
Informations complémentaires: quantité 2
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“véhicules légers utilitaires type fourgonnette / ludospace (combispace...) moteur thermique” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“- Motorisation Diesel suralimenté de 90 chevaux din minimum à 120 chevaux din maximum ( 1,36 Kw = 1 cheval), 5 places minimum, 5 portes dont au moins une...”
Description du marché
- Motorisation Diesel suralimenté de 90 chevaux din minimum à 120 chevaux din maximum ( 1,36 Kw = 1 cheval), 5 places minimum, 5 portes dont au moins une coulissante latérale, d'une cylindrée comprise entre 1, 4 L à 1,6 L, pour 4,30 m minimum à 4,90 m maximum.
- Recouvrement du plancher dans la cabine en caoutchouc ou matière synthétique résistante
- 5 à 7 places
- vitres latérales
- sièges arrière rabattable.
- Porte arrière à ouverture battante antagoniste de préférence
- couple moteur : minimum de 180 Nm à 300 Nm,
- garde au sol surélevée, appréciée.
- bvm 5 ou 6 vitesses, consommation maximum 6 l / 100 km, poids maximum toléré : 1,4 t.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires: quantité 3
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: véhicule utilitaire léger type ludospace 100 % électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“- Motorisation : électrique
- longueur : minimum de 3,50 M à 4,20 M maximum
- largeur : Minimum de 1,50 M à 1,90 m maximum
- puissance minimale 50 Chevaux...”
Description du marché
- Motorisation : électrique
- longueur : minimum de 3,50 M à 4,20 M maximum
- largeur : Minimum de 1,50 M à 1,90 m maximum
- puissance minimale 50 Chevaux minimum (36 Kwh minimum / 1,36 Kw = 1 cheval)
- puissance Batterie : 30 Kwh minimal
- couple minimal de 200 Nm à 260 Nm.
- 5 places et 5 portes
- ± / - 200 Km NEDC (New European Driving Cycle) minimum
- capacité de recharge minimale : 10 A, sur prise domestique ou publique. Faculté d'améliorer la rapidité et-ou modalité de recharge appréciée par wall box ou autre système (notation technique)
- poids maximum de 1,5 t
- groupe motopropulseur : position avant en mode traction
- bonus écologique : déduit sur le prix de vente en sus du rabais commerciale éventuel accordé
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Description
Informations complémentaires: quantité 1
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature avec identification du candidat ou formulaire Dc1 signée par une personne
habilitée à engager l'entreprise (représentant légal ou...”
Liste et brève description des conditions
lettre de candidature avec identification du candidat ou formulaire Dc1 signée par une personne
habilitée à engager l'entreprise (représentant légal ou toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le
représentant légal ou son délégataire dûment autorisé) ou par l'ensemble des membres du groupement en cas de candidature groupée ; -
Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ; en cas de groupement, l'habilitation du mandataire à représenter
l'ensemble des membres du groupement au stade de la candidature et/ou l'offre ; - copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en
redressement judiciaire ; les personnes admises au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent
justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ; -Déclaration sur l'honneur pour
justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 notamment qu'il satisfait aux obligations
concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail. (sauf si le candidat a fourni un DC 1
renseigné)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“une Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
une Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- une...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ;
- une liste des prestations de même nature exécutés au cours des trois dernières années;
- une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-04
13:30 📅
“tous les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale. La date indiquée au Iv.2.7 n'est qu'indicative (date non connue au jour
de...”
tous les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale. La date indiquée au Iv.2.7 n'est qu'indicative (date non connue au jour
de l'envoi du présent avis). Il s'agit d'un marché public de fournitures passé en Appel d'offres Ouvert en application des articles R 2112-1, R 2121-1,
r.2121-6 et R. 2124-1 et R.2124-2 Ccp .Le retrait du dossier de consultation des entreprises, les questions des candidats et le dépôt des réponses à cette
consultation s'effectuent sur la plateforme dématérialisée de la CASUD : https://casud.achatpublic.com. Les frais d'accès au réseau et de recours à
la signature électronique sont à la charge de chaque candidat. Le contenu des offres et les exigences formelles de présentation sont détaillés au
règlement de la consultation. Unité monétaire utilisée : l'euro
délai de livraison pour l'ensemble des lots: pour chacun des lots, le délai de livraison des véhicules est laissé à l'initiative du candidat qui l'indiquera à l'acte d'engagement sans que ce délai ne puisse être supérieur à 1 mois, pour le(s) véhicule(s) disponible(s), 4 mois maximums, pour le(s) véhicule(s) devant faire l'objet d'une commande extra départementale. Le délai court, à compter de la notification du marché. Pour tout autre renseignements : Direction de la Commande Publique 02
62 57 97 77
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion
Adresse postale: 27, rue Félix Guyon CS 61107
Commune postale: Saint-Denis Cedex
Code postal: 97404
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-st-denis-de-lareunion@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 193-501767 (2021-09-30)
Avis d'attribution de marché (2022-01-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent marché a pour objet d'une part l'acquisition et la livraison de véhicules pour les services de la Communauté d'agglomération du Sud et d'autre...”
Brève description
le présent marché a pour objet d'une part l'acquisition et la livraison de véhicules pour les services de la Communauté d'agglomération du Sud et d'autre part, la maintenance pour une durée de 2 ans minimum (ou 40 000 kms) de ces véhicules à dater de la mise en circulation.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 258256.92 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“citadine compacte à moteur essence suralimenté de préférence - suspension adaptée à la philosophie du véhicule - puissance moteur : de 95 chevaux à 110...”
Description du marché
citadine compacte à moteur essence suralimenté de préférence - suspension adaptée à la philosophie du véhicule - puissance moteur : de 95 chevaux à 110 chevaux ( 1,36 Kw = 1 cheval) - cylindrée : 1 L à 1,2 L - couple moteur : de 160 Nm à 230 Nm. - Moteur : 3 cylindres et 12 Soupapes minimum, 4 cylindres 16 s maximum - 5 places et 5 portes - bVA de préférence, manuelle acceptée
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35%
Prix (pondération): 65%
Informations sur les options
Description des options:
“le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.des
modifications du marché pourront être entérinées dans les...”
Description des options
le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.des
modifications du marché pourront être entérinées dans les conditions fixées par les articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande publique
Afficher plus Description
Description du marché:
“cabine double : 6 à 7 places - ridelles latérales et arrière basculantes/rabattables sur plateau chargement - motorisation : Diesel suralimenté - puissance...”
Description du marché
cabine double : 6 à 7 places - ridelles latérales et arrière basculantes/rabattables sur plateau chargement - motorisation : Diesel suralimenté - puissance : 125 CV à 150 CV Din ( 1,36 Kw = 1 cheval) - cylindrée de 1,6 L à 2.5 L maximum - couple moteur : 270 à 400 Nm - bV : manuelle, 6 vitesses minimum - suspension arrière : minimum deux lames sur roues
jumelées - charge utile : 1100 kg minimum sans excéder un ptac de 3,5 T. - Suspension arrière renforcée - aide au démarrage en
côte, souhaitée - crochet d'attelage mixte (+ prise électrique souhaitée) - direction assistée - climatisation - système Verrouillage centralisé des portes - freinage ABS système ESP ou équivalent - radar ou détecteur anti choc de recul (souhaité) - protection des feux arrière -EQUIPEMENTS : - un panneau AK 5 (triangle de signalisation) - 2 gyrophares - kit balisage visuel..
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.des
modifications du marché pourront être entérinées dans les...”
Description des options
le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.des
modifications du marché pourront être entérinées dans les conditions fixées par les articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la
commande Publique
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Description du marché:
“- Motorisation essence suralimenté - 5 places, 5 portes, Cylindrée : 1,l à 1,3 l diesel suralimenté, -
Hauteur de caisse surélevée : 1400 à 1800 mm - 2...”
Description du marché
- Motorisation essence suralimenté - 5 places, 5 portes, Cylindrée : 1,l à 1,3 l diesel suralimenté, -
Hauteur de caisse surélevée : 1400 à 1800 mm - 2 Roues motrices, traction de préférence - puissance minimale de 90 chevaux à 120 chevaux maximum ( 1,36 Kw = 1 cheval), couple minimum 200 Nm minimum à 320 Nm maximum, - boite de vitesse manuelle depréférence, mais automatique ou robotisée, acceptée, - poids maximum de 1,4 t, hauteur minimale de 1,40 m à 1,75 m maximum,
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Description du marché:
“motorisation Diesel suralimenté de 90 chevaux din minimum à 120 chevaux din maximum ( 1,36 Kw =
1 cheval), 5 places minimum, 5 portes dont au moins une...”
Description du marché
motorisation Diesel suralimenté de 90 chevaux din minimum à 120 chevaux din maximum ( 1,36 Kw =
1 cheval), 5 places minimum, 5 portes dont au moins une coulissante latérale, d'une cylindrée comprise entre 1, 4 L à 1,6 L, pour 4,30 minimum à 4,90 m maximum. - Recouvrement du plancher dans la cabine en caoutchouc ou matière synthétique résistante - 5 à 7places - vitres latérales - sièges arrière rabattable. - Porte arrière à ouverture battante antagoniste de préférence - couple moteur :minimum de 180 Nm à 300 Nm, - garde au sol surélevée, appréciée. - BVM 5 ou 6 vitesses, consommation maximum 6 l / 100 km,poids maximum toléré : 1,4 t
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.des modifications du marché pourront être entérinées dans les...”
Description des options
le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.des modifications du marché pourront être entérinées dans les conditions fixées par les articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la Commande Publique
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Description du marché:
“motorisation : électrique - longueur : minimum de 3,50 M à 4,20 M maximum - largeur : Minimum de
1,50 M à 1,90 m maximum - puissance minimale 50 Chevaux...”
Description du marché
motorisation : électrique - longueur : minimum de 3,50 M à 4,20 M maximum - largeur : Minimum de
1,50 M à 1,90 m maximum - puissance minimale 50 Chevaux minimum (36 Kwh minimum / 1,36 Kw = 1 cheval) - puissance Batterie :
30 Kwh minimal - couple minimal de 200 Nm à 260 Nm. - 5 places et 5 portes - ± / - 200 Km NEDC (New European Driving Cycle)
Minimum - capacité de recharge minimale : 10 A, sur prise domestique ou publique. Faculté d'améliorer la rapidité et-ou modalité de
recharge appréciée par wall box ou autre système (notation technique) - poids maximum de 1,5 t - groupe motopropulseur : position avant en mode traction - bonus écologique : déduit sur le prix de vente en sus du rabais commerciale éventuel accordé
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.des modifications du marché pourront être entérinées dans les...”
Description des options
le marché ne prévoit pas de prestation supplémentaire éventuelle au sens européen du terme.des modifications du marché pourront être entérinées dans les conditions fixées par les articles R.2194-1 à R.2194-10 du Code de la
commande Publique
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 193-501767
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: A21.029
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: véhicule citadine polyvalente compacte à essence, segment B ou B2
Date de conclusion du contrat: 2021-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: cfao motors
Commune postale: Sainte Clotilde
Pays: France 🇫🇷
Région: La Réunion🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63593.45 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Date de conclusion du contrat: 2021-12-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: cmm
Code postal: 97490
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 82045.39 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: cfao motors reunion
Code postal: 97492
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41087.34 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 71530.74 💰
“les pièces du marché sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au siège administratif de la CA Sud aux horaires d'ouverture : du...”
les pièces du marché sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi au siège administratif de la CA Sud aux horaires d'ouverture : du lundi au jeudi de 08:00 à 12:00 et de 13:00 à 16:30 et le vendredi de 08:00 à 12:00 et de 13:00 à 15:30, et elles peuvent être adressées sur demande écrite (par télécopie au 0262 57 97 74 ou par courrier électronique à dcp@casud.re).
tous les horaires indiqués dans le présent avis s'entendent en heure locale.
Pour tous autres renseignements, il convient de contacter le service Commande Publique de la Casud (voir coordonnées plus haut)
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Source: OJS 2022/S 008-015274 (2022-01-07)