Accords cadres transversaux : Fourniture de revêtement sol (Lot 1) et murale (Lot 2)

RATP

La consultation porte sur des accords cadres à bons de commandes à montant minimum et maximum de fournitures, qui s'inscrivent dans le cadre des besoins transversaux des projets RATP et de la maintenance des espaces voyageurs.
Ils ont pour objet la fourniture du carrelage en revêtement de sol (Lot 1) et de faïence en revêtement mural (Lot 2).
Les deux accord cadres sont mono-attributaires, leurs étendues sont déterminées par des quantités minimum et maximum figurant au détail estimatif (DE) relatif au lot concerné.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-07.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-12-07 Avis de marché
2021-12-10 Informations complémentaires
Avis de marché (2021-12-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ratp
Numéro d'enregistrement national: 77566343801906
Adresse postale: LAC B916 - 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Rémi Desassis
Courrier électronique: remi.desassis@ratp.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.ratp.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
Communication
URL des documents: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏
URL de participation: https://ratp.bravosolution.com/web/login.html 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accords cadres transversaux : Fourniture de revêtement sol (Lot 1) et murale (Lot 2) DHA_2021MOP17288”
Produits/services: Céramique 📦
Brève description:
“La consultation porte sur des accords cadres à bons de commandes à montant minimum et maximum de fournitures, qui s'inscrivent dans le cadre des besoins...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Revêtement sol (carrelage)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Céramique 📦
Lieu d'exécution: Ile-de-France 🏙️
Description du marché:
“Les quantités prévues au marché sont : - Carrelage : Quantités minimum : 14500m² - Quantité maximum : 72700m² - Plinthes - BEV - BI/BG - Bandes de nez de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Les modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. Conformément à l'article...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires:
“Les produits sur catalogues sont acceptés. Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Revêtement mural (faïence)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Les quantités prévues au marché sont : - Carreaux de faïence : Quantités minimum : 42900m² - Quantité maximum : 215000m² - Quarts de rond Le détail des...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation». Les négociations pourront...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l'imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public...”    Afficher plus
Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les fournitures sont financés sur ressources propres. Les prix sont révisables. Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“INFORMATIONS IMPORTANTES Il est attendu à ce stade un dossier de candidature et non une offre technique et commerciale. Le Dossier de Consultation des...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 Rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Ratp
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RATP Département Juridique - Unité Projets et Contrats
Adresse postale: 54, quai de la Rapée
Commune postale: Paris Cedex 12
Code postal: 75599
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158772001 📞
Courrier électronique: info.recours@ratp.fr 📧
Fax: +33 158772123 📠
Source: OJS 2021/S 240-633641 (2021-12-07)
Informations complémentaires (2021-12-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Ile-de-France 🏙️

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accords cadres transversaux : Fourniture de revêtement sol (Lot 1) et murale (Lot 2)”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 240-633641

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-12-13 📅
Nouvelle valeur
Date: 2022-01-07 📅
Source: OJS 2021/S 243-642097 (2021-12-10)