Accords-cadres à bons de commande (trois lots) et à marchés subséquents (un lot) de Fourniture de machines d'entretien

Saint-Brieuc Agglomération

Conformément aux CCAP et CCTP, la prestation de la présente consultation consiste en:
— la fourniture de matériels professionnels d'entretien,
— de leur maintenance,
— et de la formation de ses utilisateurs.
La communauté d'agglomération de Saint-Brieuc s'est engagée à construire un projet de territoire, visant à promouvoir les achats éthiques, équitables et éco-responsables. Elle s'est fixée comme objectif d'apporter une veille soutenue sur les aspects sociaux et environnementaux de ses achats afin de tendre vers une harmonie réelle entre ces deux principaux aspects.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-21.

Qui ?

• Saint-Brieuc Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Côtes-d’Armor

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-21	Avis de marché
2021-09-07	Informations complémentaires

Avis de marché (2021-06-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines d'entretien des sols
Numéro de référence: 2020095
Brève description:

Conformément aux CCAP et CCTP, la prestation de la présente consultation consiste en: — la fourniture de matériels professionnels d'entretien, — de leur maintenance, — et de la formation de ses utilisateurs. La communauté d'agglomération de Saint-Brieuc s'est engagée à construire un projet de territoire, visant à promouvoir les achats éthiques, équitables et éco-responsables. Elle s'est fixée comme objectif d'apporter une veille soutenue sur les aspects sociaux et environnementaux de ses achats afin de tendre vers une harmonie réelle entre ces deux principaux aspects.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines d'entretien des sols 📦
Code CPV supplémentaire: Machines d'entretien des sols 📦
Appareils de nettoyage à haute pression 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Côtes-d’Armor 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Saint-Brieuc Agglomération
Adresse postale: 5 rue du 71e Régiment d'Infanterie, CS 54403
Code postal: 22044
Commune postale: Saint-Brieuc Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.saintbrieuc-armor-agglo.fr 🌏
Courrier électronique: accueil@sbaa.fr 📧
URL des documents: http://www.marches.megalisbretagne.bzh 🌏
URL pour la participation: http://www.marches.megalisbretagne.bzh 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-21 📅
Date limite de soumission: 2021-09-14 📅
Date de publication: 2021-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 121-318354
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires

Les attributaires du lot 1 au nombre de trois maximum seront remis en concurrence à chaque passation d'un marché subséquent.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Conformément aux CCAP et CCTP, la prestation de la présente consultation consiste en:

— la fourniture de matériels professionnels d'entretien,

— de leur maintenance,

— et de la formation de ses utilisateurs.

La communauté d'agglomération de Saint-Brieuc s'est engagée à construire un projet de territoire, visant à promouvoir les achats éthiques, équitables et éco-responsables. Elle s'est fixée comme objectif d'apporter une veille soutenue sur les aspects sociaux et environnementaux de ses achats afin de tendre vers une harmonie réelle entre ces deux principaux aspects.

Valeur totale estimée: 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel professionnel d'entretien des surfaces pour les bâtiments administratifs, culturels et sportifs
Numéro du lot: 1
Brève description:

Montant maximum 240 000,00 EUR HT/durée globale de l'accord-cadre à marchés subséquents (deux ans, reconductible une fois deux ans). Aspirateurs pour tertiaire, sportif, industriel, autolaveuse autotractée ou auto-portée, balayeuse autotractée ou auto-portée, monobrosse.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Le contrat est reconduit de manière tacite, une fois par période de vingt-quatre mois. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra excéder une durée maximale de quatre ans, à compter de sa date de notification.

Informations complémentaires:

Les attributaires du lot 1 au nombre de trois maximum seront remis en concurrence à chaque passation d'un marché subséquent.

Intitulé du lot: Matériel professionnel de désinfection des surfaces
Numéro du lot: 2
Brève description:

Montant maximum 60 000,00 EUR HT/durée globale du marché à bons de commande (deux ans, reconductible une fois deux ans). Nettoyeur vapeur avec ou sans aspiration pour crèches et vestiaires piscines.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le lot n
Intitulé du lot: Matériel professionnel d'entretien pour les services techniques
Numéro du lot: 3
Brève description:

Montant maximum 20 000,00 EUR HT/durée globale du marché à bons de commande (deux ans, reconductible une fois deux ans).

Aspirateurs spécifiques aux ateliers et services techniques.

Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel professionnel à basse et haute pression
Numéro du lot: 4
Brève description:

Montant maximum 20 000,00 EUR HT/durée globale du marché à bons de commande (deux ans, reconductible une fois deux ans). Nettoyeur à basse et haute pression triphasé, autonome eau chaude et eau froide.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Tous les services de l'agglomération répartis sur son territoire.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se référer au règlement de la consultation pour l'ensemble des conditions de la candidature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les marchés subséquents: le(s) titulaire(s) de l'accord-cadre transmettra(ont) une proposition détaillée chiffrée, accompagnée de(s) fiche(s) technique(s), au service achats.

Personnel d'intervention du titulaire: dans le cadre des accords-cadres à bons de commande et de l'accord-cadre à marchés subséquents, les personnes désignées par le titulaire sont seules autorisées à intervenir.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches.megalisbretagne.bzh 🌏
URL des documents: http://www.marches.megalisbretagne.bzh 🌏
Adresse Internet: http://www.marches.megalisbretagne.bzh 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs (lot 1) et accord-cadre avec un seul opérateur (lots 2, 3 et 4).

Les candidats peuvent se présenter sous forme de groupement dans les conditions prévues aux articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique. Néanmoins, il est interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat ou de membre d'un ou plusieurs groupements.

Les documents de candidature sont produits par le mandataire et par chacun des autres membres du groupement.

En cas de candidature sous forme de groupement, la solidarité est exigée: soit du groupement; soit du mandataire.

Visite des lieux et démonstrations — essais: pour les accords-cadres et marchés subséquents s'adresser au service Achats, e-mail: achat@sbaa.fr ou +33 996585788 et se référer au règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2021/S 121-318354 (2021-06-21)

Informations complémentaires (2021-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

conformément aux CCAP et CCTP, la prestation de la présente consultation consiste en : - la fourniture de matériels professionnels d'entretien, - de leur maintenance, - et de la formation des utilisateurs

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: saint-Brieuc Agglomération
Adresse postale: 5 rue du 71ème Régiment d'infanterie - cS 54403

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-07 📅
Date limite de soumission: 2021-09-28 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-457590
Se réfère à l'avis: 2021/S 121-318354
Numéro JO-S: 176
Source: OJS 2021/S 176-457590 (2021-09-07)

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