Accords-cadres à bons de commande relatifs à la mise à disposition de broyeurs adaptés aux résineux avec ou sans opérateurs pour l'opération de recyclage des sapins de Noël en deux lots séparés

Ville de Paris

Accords-cadres à bons de commande relatifs à la mise à disposition de broyeurs adaptés aux résineux, avec ou sans opérateurs, pour l'opération de recyclage des sapins de Noël, en deux lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BI-Vert Sarl
• Kiloutou

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services agricoles › Services de compostage

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-30	Avis de marché
2021-10-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de compostage
Numéro de référence: 2100552
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de compostage 📦
Code CPV supplémentaire: Services de compostage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bmep@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=789388&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date limite de soumission: 2021-06-01 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-225376
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires

Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 100 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Mise à disposition de broyeurs avec chauffeur-opérateur
Numéro du lot: 1
Brève description: Mise à disposition de broyeurs avec chauffeur-opérateur.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements: Le présent marché est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes.
Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Location de broyeurs pour traitement des sapins en régie
Numéro du lot: 2
Brève description: Location de broyeurs pour traitement des sapins en régie.
Informations complémentaires:

Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande et sur catalogue. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 30 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées et du(es) catalogue(s) au(x)quel(s) s'applique(nt) le taux de rabais consenti.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants), l'imprimé DC2 (ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, ou équivalent (DUME).

Situation économique et financière:

Pour les deux lots: le chiffre d'affaires global du soumissionnaire, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; ou partie IV.b.1a) et 3) du DUME.

Capacité technique et professionnelle:

A) Pour le lot 1: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; ou partie IV C8 du DUME;

B) Pour les deux lots: le questionnaire «Promotion de la diversité dans l'entreprise».

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les présents marchés comportent des dispositions à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-06-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SA 3 Espace public — Domaine nettoiement de la voie publique (DEVE)
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le lot nº 2 de la présente consultation est multi-attributaires et est conclu avec au maximum deux opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables et acceptables. Les soumissionnaires retenus doivent s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 087-225376 (2021-04-30)

Avis d'attribution de marché (2021-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accords-Cadres à bons de commande relatifs à la mise à disposition de broyeurs adaptés aux résineux, avec ou sans opérateurs, pour l'opération de recyclage des sapins de Noël, en 2 lots séparés

Valeur totale du marché: 377 280 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'ivry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-14 📅
Date de publication: 2021-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 203-531161
Se réfère à l'avis: 2021/S 087-225376
Numéro JO-S: 203
Informations complémentaires

le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 100 000 euros HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: mise à disposition de broyeurs avec chauffeur-opérateur
Brève description: mise à disposition de broyeurs avec chauffeur-opérateur
Description des options:

le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: location de broyeurs pour traitement des sapins en régie
Brève description: location de broyeurs pour traitement des sapins en régie
Informations complémentaires:

le marché est traité à prix unitaires à bons de commande et sur catalogue. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 30 000 euros HT au minimum et sansmontant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées et du(es) catalogue(s) au(x)quel(s) s'applique(nt) le taux de rabais consenti

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: paris

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-la méthode d'organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3-les moyens humains et matériels proposés dans le cadre d'exécution du marché
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): 2-les caractéristiques techniques des broyeurs proposés dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : la qualité des broyeurs lourds dits "broyeurs de type B"
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : la qualité des broyeurs léger dits "broyeurs de type A"
3- l'engagement du soumissionnaire à fournir un nombre de broyeurs
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : le nombre de broyeurs lourds dits "broyeurs de type B"
Sous-critère 2 : le nombre de broyeurs léger dits "broyeurs de type A"

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-13 📅
Nom: bi-vert sarl
Adresse postale: 3 rue des Templiers
Commune postale: Ivry-le-Temple
Code postal: 60173
Pays: France 🇫🇷
Oise 🏙️
Valeur totale du marché: 277 500 EUR 💰
Nom: kiloutou
Adresse postale: direction commerciale régionale, avenue du Hurepoix - zAC de la Croix Blanche
Commune postale: Sainte Genevieve-de-Bois
Code postal: 91700
Pays: Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 99 780 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: SA 3 Espace public - Domaine nettoiement de la voie publique (DEVE)

Référence
Informations complémentaires

les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Mairie de Paris - direction des finances et des achats - sous direction des achats - bureau des marchés espace public (référence à rappeler : numéro et intitulé de la consultation et le no du marché concerné).La valeur totale finale correspond à l'addition du montant du détail estimatif de chaque attributaire

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 203-531161 (2021-10-14)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)

Services agricoles (9)