Accords-cadres à bons de commande relatifs à la mise à disposition de broyeurs adaptés aux résineux avec ou sans opérateurs pour l'opération de recyclage des sapins de Noël en deux lots séparés
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la mise à disposition de broyeurs adaptés aux résineux, avec ou sans opérateurs, pour l'opération de recyclage des sapins de Noël, en deux lots séparés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs à la mise à disposition de broyeurs adaptés aux résineux avec ou sans opérateurs pour l'opération de recyclage...”
Titre
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la mise à disposition de broyeurs adaptés aux résineux avec ou sans opérateurs pour l'opération de recyclage des sapins de Noël en deux lots séparés
2100552
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Produits/services: Services de compostage📦
Brève description:
“Accords-cadres à bons de commande relatifs à la mise à disposition de broyeurs adaptés aux résineux, avec ou sans opérateurs, pour l'opération de recyclage...”
Brève description
Accords-cadres à bons de commande relatifs à la mise à disposition de broyeurs adaptés aux résineux, avec ou sans opérateurs, pour l'opération de recyclage des sapins de Noël, en deux lots séparés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise à disposition de broyeurs avec chauffeur-opérateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de compostage📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Description du marché: Mise à disposition de broyeurs avec chauffeur-opérateur.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le présent marché est reconductible tacitement une fois dans les mêmes termes.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 100 000 EUR HT au minimum et sans...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 100 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Location de broyeurs pour traitement des sapins en régie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Location de broyeurs pour traitement des sapins en régie.
Informations complémentaires:
“Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande et sur catalogue. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 30 000 EUR HT au...”
Informations complémentaires
Le marché est traité à prix unitaires à bons de commande et sur catalogue. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 30 000 EUR HT au minimum et sans montant maximal. Le montant du marché résulte de l'application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées et du(es) catalogue(s) au(x)quel(s) s'applique(nt) le taux de rabais consenti.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature —...”
Liste et brève description des conditions
À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants), l'imprimé DC2 (ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) dans leur dernière version disponible, ou équivalent (DUME).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pour les deux lots: le chiffre d'affaires global du soumissionnaire, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pour les deux lots: le chiffre d'affaires global du soumissionnaire, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; ou partie IV.b.1a) et 3) du DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“A) Pour le lot 1: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
A) Pour le lot 1: une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; ou partie IV C8 du DUME;
B) Pour les deux lots: le questionnaire «Promotion de la diversité dans l'entreprise».
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Les présents marchés comportent des dispositions à caractère environnemental détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-01
14:00 📅
“Le lot nº 2 de la présente consultation est multi-attributaires et est conclu avec au maximum deux opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre...”
Le lot nº 2 de la présente consultation est multi-attributaires et est conclu avec au maximum deux opérateurs économiques, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres recevables et acceptables. Les soumissionnaires retenus doivent s'engager, au titre de l'exécution du marché, dans une démarche d'amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l'égalité des chances et de la diversité.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 087-225376 (2021-04-30)
Avis d'attribution de marché (2021-10-14) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'ivry
Personne de contact: SA 3 Espace public - Domaine nettoiement de la voie publique (DEVE)
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accords-Cadres à bons de commande relatifs à la mise à disposition de broyeurs adaptés aux résineux avec ou sans opérateurs pour l'opération de recyclage...”
Titre
accords-Cadres à bons de commande relatifs à la mise à disposition de broyeurs adaptés aux résineux avec ou sans opérateurs pour l'opération de recyclage des sapins de Noël en 2 lots séparés
2100552
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Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande relatifs à la mise à disposition de broyeurs adaptés aux résineux, avec ou sans opérateurs, pour l'opération de recyclage...”
Brève description
accords-Cadres à bons de commande relatifs à la mise à disposition de broyeurs adaptés aux résineux, avec ou sans opérateurs, pour l'opération de recyclage des sapins de Noël, en 2 lots séparés
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 377 280 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: mise à disposition de broyeurs avec chauffeur-opérateur
Description
Site principal ou lieu d'exécution: paris
Description du marché: mise à disposition de broyeurs avec chauffeur-opérateur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): 2-la méthode d'organisation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): 3-les moyens humains et matériels proposés dans le cadre d'exécution du marché
Prix (pondération): 60
Informations sur les options
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement aux titulaires un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires” Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 100 000 euros HT au minimum et sans...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 100 000 euros HT au minimum et sans montant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: location de broyeurs pour traitement des sapins en régie
Description
Description du marché: location de broyeurs pour traitement des sapins en régie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“2-les caractéristiques techniques des broyeurs proposés dans le cadre de l'exécution du marché”
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : la qualité des broyeurs lourds dits "broyeurs de type B"
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : la qualité des broyeurs léger dits "broyeurs de type A"
Critère de qualité (nom): 3- l'engagement du soumissionnaire à fournir un nombre de broyeurs
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Sous-critère 1 : le nombre de broyeurs lourds dits "broyeurs de type B"
Critère de qualité (nom): Sous-critère 2 : le nombre de broyeurs léger dits "broyeurs de type A"
Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commande et sur catalogue. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 30 000 euros HT au...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commande et sur catalogue. Le montant du marché, sur sa durée initiale de 24 mois, est de 30 000 euros HT au minimum et sansmontant maximum. Le montant du marché résulte de l'application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées et du(es) catalogue(s) au(x)quel(s) s'applique(nt) le taux de rabais consenti
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 087-225376
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20212021S06946
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: mise à disposition de broyeurs avec chauffeur-opérateur
Date de conclusion du contrat: 2021-10-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: bi-vert sarl
Adresse postale: 3 rue des Templiers
Commune postale: Ivry-le-Temple
Code postal: 60173
Pays: France 🇫🇷
Région: Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 277 500 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 20212021S06947
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: location de broyeurs pour traitement des sapins en régie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: kiloutou
Adresse postale: direction commerciale régionale, avenue du Hurepoix - zAC de la Croix Blanche
Commune postale: Sainte Genevieve-de-Bois
Code postal: 91700
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 99 780 💰
“les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Mairie de Paris - direction des finances et des achats - sous direction des achats - bureau des...”
les contrats sont consultables en en faisant la demande à : Mairie de Paris - direction des finances et des achats - sous direction des achats - bureau des marchés espace public (référence à rappeler : numéro et intitulé de la consultation et le no du marché concerné).La valeur totale finale correspond à l'addition du montant du détail estimatif de chaque attributaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Source: OJS 2021/S 203-531161 (2021-10-14)