Accords-cadres à bons de commande en trois lots pour des travaux de revêtements de sols souples intérieurs, dans les bâtiments de la ville de Paris et de l'EPPM

Ville de Paris

Accords-cadres à bons de commande en trois lots pour des travaux de revêtements de sols souples intérieurs, dans les bâtiments de la ville de Paris et de l'Établissement public Paris Musées.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-09. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-02.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• batiment peinture vitrerie ravalement - bPVR
• Eliez
• Entreprise Lamos
• L'Essor
• Les Peintures Parisiennes

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de pose de revêtements de sols › Travaux de pose de sols › Travaux de pose de revêtements de sols souples

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-02	Avis de marché
2021-07-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de revêtements de sols souples
Numéro de référence: 2001146
Brève description:

Accords-cadres à bons de commande en trois lots pour des travaux de revêtements de sols souples intérieurs, dans les bâtiments de la ville de Paris et de l'Établissement public Paris Musées.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de pose de revêtements de sols souples 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=767426&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-02 📅
Date limite de soumission: 2021-03-09 📅
Date de publication: 2021-02-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 025-057548
Numéro JO-S: 25
Informations complémentaires

AC à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum, à prix unitaires, révisables. Sa durée se définit comme suit: vingt quatre mois (soit deux ans) à compter du 1.8.2021 ou du jour de la notification, si elle est postérieure à cette date, reconductible dans les mêmes termes, une (1) fois, pour vingt-quatre mois (soit deux ans), à compter du lendemain de la fin de la première période.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Équipements publics de la ville de Paris (lot multi-attributaire)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot 1 est un accord-cadre (AC) multi-attributaire conclu avec cinq opérateurs économiques (classés 1, 2, 3, 4 et 5 suivant l'article 10 de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui auront en charge la réalisation des commandes sur les équipements publics de la ville, selon les zones d'interventions ci-dessous et en fonction de la survenance des besoins. Équipements publics selon cinq zones d'intervention:

— rang 1 : 5, 6, 13 et 14

— rang 2 : 16, 17 et 18

— rang 3 : 11, 12 et 20

— rang 4 : 8, 9, 10 et 19

— rang 5 : 1 à 4, 7 et 15

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

Les AC sont reconductibles, une (1) fois, pour vingt-quatre mois (soit deux ans), à compter du lendemain de la fin de la première période. Ils sont reconductibles tacitement dans les mêmes conditions et durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la ville de Paris (lot multi-attributaire)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le lot 2 est un accord-cadre (AC) multi-attributaire conclu avec trois opérateurs économiques (classés 1, 2 et 3 suivant l'article 10 de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui auront en charge la réalisation des commandes sur les bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la ville de Paris, selon les zones d'interventions ci-dessous et en fonction de la survenance des besoins. Équipements publics selon cinq zones d'intervention:

— rang 1 : 1

— rang 2 : 5

— rang 3 : 18

Description des renouvellements:

Les présents AC sont reconductibles, une (1) fois, pour vingt-quatre mois (soit deux ans), à compter du lendemain de la fin de la première période. Ils sont reconductibles tacitement dans les mêmes conditions et durée. Le titulaire ne peut refuser la reconduction.

Informations complémentaires:

AC à bons de commande sans montant minimum et sans montant maximum, à prix unitaires, révisables. Sa durée se définit comme suit: vingt-quatre mois (soit deux ans) à compter du 1.8.2021 ou du jour de la notification, si elle est postérieure à cette date, reconductible dans les mêmes termes, une (1) fois, pour vingt-quatre mois (soit deux ans), à compter du lendemain de la fin de la première période.

Intitulé du lot: Bâtiments gérés par l'Établissement public Paris Musées (EPPM) (lot mono-attributaire)
Numéro du lot: 3
Brève description: Bâtiments gérés par l'Établissement public Paris Musées (EPPM).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants: — l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature, désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique. Dans ce cas les candidats veilleront à cocher la rubrique F1 du formulaire DC1;

— l'imprimé DC2 (ou déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire;

— La liste des références de prestations liées à l'objet du marché effectuées au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Le cas échéant: les éléments de preuve relatifs à des travaux pertinents fournis il y a plus de cinq ans seront pris en compte. Remarque: pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de références susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Les conditions d'exécution du contrat comportent des éléments à caractère environnemental (pour tous les lots), décrits aux Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 5
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Établissement public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites-Écuries
Code postal: 75010
Pays: Paris 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.paris.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats
Point de contact: Bureau des marchés
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Ces marchés sont renouvelables. La période prévisionnelle de l'AAC ultérieur est courant le premier semestre 2026.

Le dossier de consultation des entreprises est uniquement consultable et téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr - Il est attendu uniquement une réponse par voie électronique à cette même adresse. Les modalités de transmission des plis sont précisées à l'article 5 du règlement de la consultation. À l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise, démarche de progrès (annexe n

1. en qualité de soumissionnaires individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2. en qualité de membres de plusieurs groupements.

Cette clause est valable pour chacun des trois lots. S'agissant d'accords-cadres à bons de commande qui s'exécutent par émissions successives de bons de commande lors de la survenance de besoins, il ne peut être défini des prestations susceptibles d'être attribuées à chaque membre d'un groupement. En conséquence, les candidats sont informés que l'accord-cadre sera conclu avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. Dans le cadre d'une candidature en groupement, chaque membre du groupement doit fournir l'ensemble des documents et renseignements attestant de ses capacités juridiques, professionnelles, techniques et financières. L'appréciation des capacités du groupement est globale. Par ailleurs, des niveaux de conformité d'offre ont été fixés pour chacun des trois lots et figurent à l'article 4.4 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 025-057548 (2021-02-02)

Avis d'attribution de marché (2021-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accords-Cadres à bons de commande en 3 lots pour des travaux de revêtements de sols souples intérieurs, dans les bâtiments de la Ville de Paris et de l'établissement Public Paris Musées

Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry,

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-28 📅
Date de publication: 2021-08-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 147-390301
Se réfère à l'avis: 2021/S 025-057548
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - bureau des marchés -Equipe Bm4 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché : 2001146)

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: équipements publics de la Ville de Paris (lot multi-attributaire)
Brève description:

le lot 1 est un accord-cadre (Ac) multi-attributaire conclu avec 5 opérateurs économiques (classés 1, 2, 3, 4 et 5 suivant l'article 10 de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui auront en charge la réalisation des commandes sur les équipements publics de la Ville, selon les zones d'interventions ci-dessous et en fonction de la survenance des besoins. Équipements publics selon 5 zones d'intervention - rang 1 : 5, 6, 13 et 14ème arrondissements de Paris, les départements 91 et 94- rang 2 : 16, 17 et 18ème arrondissement de Paris et les départements 78, 92 et 95- rang 3 : 11, 12 et 20ème arrondissements de Paris et les départements 77 et 93- rang 4 : 8, 9, 10 et 19ème arrondissements de Paris- rang 5 : 1 à 4, 7 et 15ème arrondissements de Paris

Intitulé du lot: bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris (lot multi-attributaire)
Brève description:

le lot 2 est un accord-cadre (Ac) multi-attributaires conclu avec 3 opérateurs économiques(classés 1, 2 et 3 suivant l'article 10 de l'acte d'engagement) sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres, qui auront en charge la réalisation des commandes sur les bâtiments tertiaires, locaux des personnels d'activité, propriétés de la Ville de Paris, selon les zones d'interventions ci-dessous et en fonction de la survenance des besoins.Equipements publics selon 5 zones d'intervention - rang 1 : 1er au 4ème, 8ème au 12ème ardts de Paris et dép. 91 et 94- rang 2 : 5ème au 7ème et 13ème au 17ème ardts de Paris et dép. 78, 92 et 95- rang 3 : 18ème au 20ème ardts de Paris et dép. 77 et 93

Intitulé du lot: bâtiments gérés par l'etablissement Public Paris Musées (Eppm) (lot mono attributaire)
Brève description: bâtiments gérés par l'établissement Public Paris Musées (Eppm)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Composition de l'effectif d'exécution mobilisable dédié à l'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-12 📅
Nom: eliez
Adresse postale: 30 bis, rue du Bailly
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 176 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-07-09 📅
Nom: entreprise lamos
Adresse postale: 45, avenue Georges Clémenceau - bP 68
Commune postale: Noisy-le-Grand Cedex
Code postal: 93162
Nom: l'Essor
Adresse postale: 194 rue du Faubourg Saint Martin
Commune postale: Paris
Code postal: 75010
Pays: Paris 🏙️
Nom: les peintures parisiennes
Adresse postale: 7 rue du moulin des Bruyères
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: batiment peinture vitrerie ravalement - bPVR
Adresse postale: 10, rue Maximilien Robespierre
Commune postale: Noisy-le-Sec
Code postal: 93130
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 136 667 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 16
14

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: l''Établissement Public Paris Musées
Adresse postale: 27 rue des Petites Écuries

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)

Source: OJS 2021/S 147-390301 (2021-07-28)

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