Accords-cadres à bons de commande de formation des agents de la collectivité parisienne en santé, sécurité au travail (cinq lots séparés)
Ville de Paris
Accords-cadres à bons de commande de formation des agents de la collectivité parisienne en santé, sécurité au travail (cinq lots séparés).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-19 | Avis de marché |
| 2022-03-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 2100918
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date limite de soumission: 2021-09-07 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-374641
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Montant minimal: 100 000 EUR HT. Pas de montant maximal.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Description des renouvellements: Durée du marché: 24 mois reconductible une fois par tacite reconduction.
Description des options:
Informations complémentaires: Montant minimal: 100 000 EUR HT. Pas de montant maximal.
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande de formation à la prévention des risques liés à la conduite d'engins CACES
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations complémentaires: Sans montant minimal ni montant maximal.
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande de formation à la prévention des risques liés à la conduite d'engins ACS
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1; DC2.
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 141-374641 (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de formation professionnelle
Numéro de référence: 2100918
Brève description:
Accords-cadres à bons de commande de formation des agents de la collectivité parisienne en santé, sécurité au travail (cinq lots séparés).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de formation professionnelle 📦
Code CPV supplémentaire: Services de formation professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm1@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date limite de soumission: 2021-09-07 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-374641
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires
Montant minimal: 100 000 EUR HT. Pas de montant maximal.
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Informations sur les lots: Néant.
Numéro du lot: 1
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de formation à la prévention des risques liés à l'électricité.
Durée de l'accord: 24 mois Description des renouvellements: Durée du marché: 24 mois reconductible une fois par tacite reconduction.
Description des options:
Sur le fondement de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation.
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Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande de formation à la prévention des risques liés à la conduite d'engins CACES
Numéro du lot: 2
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de formation à la prévention des risques liés à la conduite d'engins CACES.
Description des renouvellements: 24 mois reconductible une fois dans les mêmes termes par tacite reconduction.
Informations complémentaires: Sans montant minimal ni montant maximal.
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande de formation à la prévention des risques liés à la conduite d'engins ACS
Numéro du lot: 3
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de formation à la prévention des risques liés à la conduite d'engins ACS.
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande de formations à l'Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de formations à l'Autorisation d'intervention à proximité des réseaux (AIPR).
Intitulé du lot: Accord-cadre à bons de commande de formations à la prévention des risques liés au bâtiment
Numéro du lot: 5
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de formations à la prévention des risques liés au bâtiment.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: DC1; DC2.
Situation économique et financière:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 1a) et 3) du DUME. Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ou partie IV b 2a) et 3) du DUME.
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— la liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ou partie IV c 1b) du DUME;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années ou partie IV c 8) du DUME.
Conditions d'exécution du contrat:
Le marché comporte des clauses environnementales détaillées à l'article 1.5.2 du CCAP.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:30
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de leur signature, les marchés issus de la présente consultation peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 141-374641 (2021-07-19)
Avis d'attribution de marché (2022-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-15 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-143797
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-374641
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
lot 5 déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: accord-Cadre à bons de commande de formation à la Prévention des risques liés à la conduite d'engins CACES
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Expériences et maintien des compétences de l'équipe des formateurs
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pédagogie et moyens matériels mis en oeuvre pour assurer les parties pratique et théorique
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Expériences et maintien des compétences de l'équipe des formateurs,
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Nom: cab formations sasu
Adresse postale: 67 rue des chardonnerets
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 567 237 EUR 💰
1 118 942 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-23 📅
Nom: centre national de formation en sécurité et environnement sas
Adresse postale: 231 rue saint Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 332 136 EUR 💰
Nom: sofis sas
Adresse postale: parc d'activité du Suroit 7 rue de tog ru
Commune postale: Belz
Code postal: 56550
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 123 050 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 055-143797 (2022-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accords-Cadres à bons de commande de formation des agents de la collectivité parisienne en Santé, Sécurité au Travail (5 lots séparés)
Valeur totale du marché: 2 141 365 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la porte d'ivry
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-15 📅
Date de publication: 2022-03-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 055-143797
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-374641
Numéro JO-S: 55
Informations complémentaires
lot 5 déclaré sans suite par le pouvoir adjudicateur
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande de formation à la prévention des risques liés à l'électricité
Description des options:
sur le fondement de l'article R2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire du marché, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation
Afficher plus
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande de formation à la Prévention des risques liés à la conduite d'engins CACES
Intitulé du lot: accord-Cadre à bons de commande de formation à la Prévention des risques liés à la conduite d'engins ACS
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande de formation à la Prévention des risques liés à la conduite d'engins ACS
Intitulé du lot: accord-Cadre à bons de commande de formations à l'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (Aipr)
Brève description:
accord-Cadre à bons de commande de formations à l'autorisation d'intervention à Proximité des Réseaux (Aipr)
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Expériences et maintien des compétences de l'équipe des formateurs
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Pédagogie et moyens matériels mis en oeuvre pour assurer les parties pratique et théorique
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Expériences et maintien des compétences de l'équipe des formateurs,
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Nom: cab formations sasu
Adresse postale: 67 rue des chardonnerets
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 567 237 EUR 💰
1 118 942 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-23 📅
Nom: centre national de formation en sécurité et environnement sas
Adresse postale: 231 rue saint Honoré
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 332 136 EUR 💰
Nom: sofis sas
Adresse postale: parc d'activité du Suroit 7 rue de tog ru
Commune postale: Belz
Code postal: 56550
Pays: Morbihan 🏙️
Valeur totale du marché: 123 050 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
5
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Informations sur les délais d'introduction des recours:
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de leur signature, les marchés issus de la présente consultation peuvent faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 055-143797 (2022-03-15)
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