accord-Cadre relatif aux prestations de voyages de l'école nationale supérieure des beaux-arts
ecole nat. Sup. Des beaux-arts
le présent marché a pour objet les prestations de voyage pour les déplacements, en France et à l'étranger, des agents des Beaux-Arts de Paris, y compris les enseignants, de ses étudiants et de toutes personnes nommément désignées par les Beaux-Arts de Paris
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes › Services d'agences de voyages et services similaires
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-07 | Avis de marché |
| 2022-01-03 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages
Numéro de référence: 2021.021
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole nat. Sup. Des beaux-arts
Adresse postale: 14 rue Bonaparte
Code postal: 75272
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.beauxartsparis.fr 🌏
Courrier électronique: service.juridique@beauxartsparis.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=818561&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=818561&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-07 📅
Date limite de soumission: 2021-10-08 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-457944
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les prestations s'exécuteront dans les locaux du titulaire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=818561&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le prochain avis devrait être publié dans 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages
Numéro de référence: 2021.021
Brève description:
le présent marché a pour objet les prestations de voyage pour les déplacements, en France et à l'étranger, des agents des Beaux-Arts de Paris, y compris les enseignants, de ses étudiants et de toutes personnes nommément désignées par les Beaux-Arts de Paris
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyages 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: ecole nat. Sup. Des beaux-arts
Adresse postale: 14 rue Bonaparte
Code postal: 75272
Commune postale: Paris Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.beauxartsparis.fr 🌏
Courrier électronique: service.juridique@beauxartsparis.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=818561&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=818561&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-07 📅
Date limite de soumission: 2021-10-08 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-457944
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
les plis doivent impérativement être transmis par voie électronique.La remise de l'offre par voie électronique se fait sur la plateforme suivante :https://www.marches-publics.gouv.fr/Le candidat peut envoyer, en plus, une copie de sauvegarde.Pour toute autre information, se reporter au règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
le marché prend effet à sa date de notification pour une durée d'un an. Il pourra être tacitement reconduit, chaque fois pour un (1) an, sans que la durée totale excède quatre (4) ans. En cas de non-reconduction, le titulaire est informé par écrit deux (2) mois avant la fin de la période en cours d'exécution
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conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure dans les 3 (trois) ans à compter de la notification du présent marché un ou plusieurs marché(s) négocié(s) pour la réalisation de prestations similaires avec le titulaire
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Site principal ou lieu d'exécution: les prestations s'exécuteront dans les locaux du titulaire
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=818561&orgAcronyme=f5j 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le prochain avis devrait être publié dans 4 ans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé précontractuel : avant la signature du marché. Recours en contestation de validité du contrat : dans le délai de 2 mois à compter de la publicité de l'avis d'attribution
Source: OJS 2021/S 176-457944 (2021-09-07)
Avis d'attribution de marché (2022-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.beauxartsparis.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-03 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-009142
Se réfère à l'avis: 2021/S 176-457944
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom: ovp Ailleurs Business
Numéro d'enregistrement national: 31232627500749
Adresse postale: 20 rue René Cassin
Commune postale: Lyon Cedex 09
Code postal: 69257
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.ailleursbusiness.com 🌏
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: https://www.beauxartsparis.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-03 📅
Date de publication: 2022-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 005-009142
Se réfère à l'avis: 2021/S 176-457944
Numéro JO-S: 5
Informations complémentaires
s'Agissant d'un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et sans montant maximum, à la date de publication de l'avis d'attribution, le montant final de ce marché n'est pas connu. Il est indiqué une estimation du montant maximum du marché pour la durée maximale de 4 ans (sous réserve que le marché soit reconduit)
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-13 📅
Nom: ovp Ailleurs Business
Numéro d'enregistrement national: 31232627500749
Adresse postale: 20 rue René Cassin
Commune postale: Lyon Cedex 09
Code postal: 69257
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.ailleursbusiness.com 🌏
Valeur totale du marché: 450 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au JOUE . Recours en contestation de validité du contrat : dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis d'attribution
Source: OJS 2022/S 005-009142 (2022-01-03)
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