La présente consultation a pour objet: la conclusion d’un accord-cadre pour la réalisation, assemblage, test, conditionnement et expédition de systèmes électroniques Front End (1 425 au minimum) dans le cadre du projet «Nectar CAM» pour le compte du laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE) UMR7585 CNRS.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la réalisation de 1 425 (au minimum) systèmes électroniques pour le compte du LPNHE UMR7585 CNRS
2021_AOO_SYSTEMES ELECTRONIQUES_LPNHE”
Produits/services: Cartes électroniques📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet: la conclusion d’un accord-cadre pour la réalisation, assemblage, test, conditionnement et expédition de systèmes...”
Brève description
La présente consultation a pour objet: la conclusion d’un accord-cadre pour la réalisation, assemblage, test, conditionnement et expédition de systèmes électroniques Front End (1 425 au minimum) dans le cadre du projet «Nectar CAM» pour le compte du laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE) UMR7585 CNRS.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fournitures électroniques📦
Produits/services supplémentaires: Composants électroniques📦
Produits/services supplémentaires: Circuits intégrés et microassemblages électroniques📦
Produits/services supplémentaires: Circuits intégrés électroniques📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Saclay —Bâtiment 456, pièce 43B — 91191 Gif-sur-Yvette Cedex.
Description du marché:
“Le présent accord cadre concerne la réalisation, l’assemblage, le test, le conditionnement et l’expédition de systèmes «NectarCAM» (FEB2) version 6 complets...”
Description du marché
Le présent accord cadre concerne la réalisation, l’assemblage, le test, le conditionnement et l’expédition de systèmes «NectarCAM» (FEB2) version 6 complets et fonctionnels pour cinq caméras et N caméras:
— 1425 systèmes Front-End «NectarCAM» (FEB2) version 6, comprenant:
—— une présérie de validation de 25 systèmes, renouvelable en cas de défauts;
—— une série de 1 400 systèmes minimaux si la présérie est validée;
—— avec en option: contrôle optique automatique, vérification aux rayons X des BGA, QFN, LGA;
— N systèmes Front-End «NectarCAM» (FEB2) version 6, comprenant:
—— une présérie de validation de 25 systèmes si une coupure de plus de six mois dans la production;
—— une série de N- systèmes.
Avec en options: contrôle optique automatique, vérification aux rayons X des BGA, QFN, LGA.
La description des prestations et leurs spécifications techniques et fonctionnelles détaillées sont indiquées au Cahier des clauses techniques particulières(CCTP).
Les prestations seront réalisées dans les conditions précisées au Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et au Cahier des clauses techniques particulières(CCTP).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois pour la même durée par tacite...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa date de notification, reconductible une fois pour la même durée par tacite reconduction. La durée totale de l’accord cadre ne peut excéder quatre ans.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les variantes à l'initiative du CNRS sont obligatoires:
— PSE n1: contrôle optique automatique (voir article 6.6.2 du cahier des clauses technique);
— PSE...”
Informations complémentaires
Les variantes à l'initiative du CNRS sont obligatoires:
— PSE n1: contrôle optique automatique (voir article 6.6.2 du cahier des clauses technique);
— PSE n2: contrôle BGA rayons X [voir article 6.6.3 du Cahier des clauses techniques particulières (CCTP)];
— le coût est à indiquer sur le Bordereau de prix unitaire (BPU)
— les variantes à l'initiative du candidat (variantes libres) sont interdites.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande...”
Conditions d'exécution du contrat
L'accord-cadre est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
L'accord-cadre est conclu avec un minimum en quantité: 1 425 systèmes électroniques (une présérie de validation de 25 systèmes, renouvelable en cas de défauts et une série de 1 400 systèmes minimaux si la présérie est validée).
L'accord-cadre est attribué à un seul opérateur économique. Il s'exécutera par émission de bons de commande.
Il appartient au titulaire de designer pour l’exécution du marché des interlocuteurs ayant la connaissance de la langue française (conformément à l'article 4.1 du CCAP).
Le titulaire doit prendre à sa charge certains frais de visites (conformément à l'article 4.2 du CCAP).
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-02
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande conformément à l’article R. 2191-16 du code de la...”
Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande conformément à l’article R. 2191-16 du code de la commande publique, sauf renonciation expresse du titulaire.
La première commande relative à la réalisation de la présérie de 25 systèmes électroniques ouvre droit au versement de l’avance.
Le remboursement de l’avance s’impute par précompte sur les sommes dues au titulaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris”
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision «Département de Tarn-et-Garonne» (CE, ass., 4.4.2014, n 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 086-221929 (2021-04-29)
Informations complémentaires (2021-05-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CNRS Délégation Paris-Centre
Personne de contact: Pôle «Achats»
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet: la conclusion d’un accord-cadre pour la réalisation, assemblage, test, conditionnement et expédition de systèmes...”
Brève description
La présente consultation a pour objet: la conclusion d’un accord-cadre pour la réalisation, assemblage, test, conditionnement et expédition de systèmes électroniques Front End (1 425 au minimum) dans le cadre du projet Nectar CAM pour le compte du laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE) UMR7585 CNRS.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 086-221929
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-06-02 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-16 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-06-02 📅
L'heure: 12:05
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-16 📅
L'heure: 12:05
Source: OJS 2021/S 098-255609 (2021-05-17)
Avis d'attribution de marché (2021-09-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Cnrs delegation paris-centre
Personne de contact: Pôle Achats
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet : la conclusion d’un accord-cadre pour la réalisation, assemblage, test, conditionnement et expédition de systèmes...”
Brève description
La présente consultation a pour objet : la conclusion d’un accord-cadre pour la réalisation, assemblage, test, conditionnement et expédition de systèmes électroniques Front End (1 425 au minimum) dans le cadre du projet Nectar CAM pour le compte du laboratoire physique nucléaire et hautes énergies (LPNHE) UMR7585 CNRS
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 500 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CEA Saclay
Bat 456 pièce 43B
91191 Gif-sur-Yvette Cedex
Description du marché:
“Le présent accord cadre concerne la réalisation, l’assemblage, le test, le conditionnement et l’expédition de systèmes NectarCAM (FEB2) version 6 complets...”
Description du marché
Le présent accord cadre concerne la réalisation, l’assemblage, le test, le conditionnement et l’expédition de systèmes NectarCAM (FEB2) version 6 complets et fonctionnels pour 5 cameras et N cameras :
• 1425 systèmes front-end NectarCAM (FEB2) version 6, comprenant :
- Une présérie de validation de 25 systèmes, renouvelable en cas de défauts.
- Une série de 1400 systèmes minimum si la présérie est validée.
- Avec l' option retenue : Contrôle optique automatique
• N systèmes front-end NectarCAM (FEB2) version 6, comprenant :
- Une présérie de validation de 25 systèmes si une coupure de plus de 6 mois dans la production
- Une série de N- systèmes,
Avec l' option retenue : Contrôle optique automatique
La description des prestations et leurs spécifications techniques et fonctionnelles détaillées sont indiquées au Cahier des Clauses Techniques Particulières(CCTP).
Les prestations seront réalisées dans les conditions précisées au cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et au cahier des clauses techniques particulières(CCTP).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garanties apportées en termes de fabrication de circuit imprimé
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Garanties apportées en termes de câblage, assemblage, test et conditionnement
Critère de qualité (nom): Garanties apportées en termes de suivi de qualité
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (nom): Développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de coût (nom): Coût unitaire d’un système électronique
Critère de coût (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Au titre du présent accord cadre, la PSE n°1 :Contrôle optique automatique est retenue”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 086-221929
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2024639
Titre:
“Accord-cadre relatif à la réalisation de 1 425 (au minimum) systèmes électroniques pour le compte du LPNHE UMR7585 CNRS”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ouestronic
Numéro d'enregistrement national: 43509355400028
Adresse postale: 1, rue de la Tremblaie
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0299860194📞
Courrier électronique: commercial@ouestronic.fr📧
Région: Bretagne🏙️
URL: https://www.ouestronic.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
“Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande conformément à l’article R2191-16 du code de la...”
Une avance de 30 % sera versée au titulaire dans les 30 jours suivant la notification du bon de commande conformément à l’article R2191-16 du code de la commande publique, sauf renonciation expresse du Titulaire
La première commande relative à la réalisation de la présérie de 25 systèmes électroniques ouvre droit au versement de l’avance.
Le remboursement de l’avance s’impute par précompte sur les sommes dues au titulaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Commune postale: Paris
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“« Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
« Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :
• Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;
• Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ;
• Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. »
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Paris
Commune postale: PARIS CEDEX 04
Source: OJS 2021/S 186-481924 (2021-09-20)