Accord-cadre relatif à la location ponctuelle de machines pour la plate-forme de valorisation des déchets verts

Communauté d'agglomération du Niortais

Accord-cadre relatif à la location ponctuelle de machines pour la plate-forme de valorisation des déchets verts.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-30.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-30 Avis de marché
2021-07-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-30)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération du Niortais
Adresse postale: 140 rue des Équarts, CS 28770
Commune postale: Niort Cedex
Code postal: 79027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@agglo-niort.fr 📧
Région: Deux-Sèvres 🏙️
URL: http://www.niortagglo.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_ztmhMdF_n1 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_ztmhMdF_n1 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_ztmhMdF_n1 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la location ponctuelle de machines pour la plate-forme de valorisation des déchets verts 2021P24”
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Brève description:
“Accord-cadre relatif à la location ponctuelle de machines pour la plate-forme de valorisation des déchets verts.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location d'un crible trois fractions et d'un épierreur
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Description du marché:
“La CAN veut louer en même temps et ponctuellement un crible trois fractions + un épierreur. Le matériel à fournir comprend un crible trois fractions + un...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 39 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Durée initiale de cet accord-cadre: douze mois. Le présent accord-cadre comprend trois reconductions tacites. À l'issue de la dernière reconduction, plus...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le prestataire interviendra au maximum deux semaines après la demande envoyée par bon de commande.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location d'un broyeur lent
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La CAN utilise un Crambo 4600 pour traiter les déchets végétaux de la plate-forme. La CAN veut louer ponctuellement un broyeur lent (type Krambo ou...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le prestataire interviendra au maximum deux semaines après la commande envoyée par bon de commande.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Location d'un broyeur rapide avec opérateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le prestataire devra fournir un broyeur rapide permettant la mise en andains pour réaliser du compostage et une chargeuse pour alimenter le broyeur. Un...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 38 000 💰

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-30 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-04 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“À l'issue du marché et de ses éventuelles reconductions, la consultation pourra être renouvelée. Cette reconduction interviendra courant 2025.”
Informations complémentaires

“Une visite de site obligatoire est programmée pour cette consultation afin de les produits, afin de connaitre le site, les lieux de broyage et les produits....”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
URL: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
URL: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 065-166288 (2021-03-30)
Avis d'attribution de marché (2021-07-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 140 rue des Equarts — CS 28770

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à la location ponctuelle de machines pour la plateforme de valorisation des déchets verts 2021P24”
Brève description:
“Accord-cadre relatif à la location ponctuelle de machines pour la plateforme de valorisation des déchets verts.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 540 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“La CAN veut louer en même temps et ponctuellement un crible trois fractions + un épierreur. Le matériel à fournir comprend un crible trois fractions + un...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Présentation technique de la prestation
Critère de qualité (pondération): 16
Critère de qualité (nom): Formation des opérateurs de la CAN sur les machines et leur utilisation
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Modalités d'intervention en cas de panne
Critère de qualité (pondération): 14
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché:
“La CAN utilise un Crambo 4600 pour traiter les déchets végétaux de la plateforme. La CAN veut louer ponctuellement un broyeur lent (type Krambo ou...”    Afficher plus
Description du marché:
“Le prestataire devra fournir un broyeur rapide permettant la mise en andains pour réaliser du compostage et une chargeuse pour alimenter le broyeur. Un...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 26

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-166288

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2021058
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Location d'un crible trois fractions et d'un épierreur
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecosys
Adresse postale: allée des Peupliers
Commune postale: Carquefou
Code postal: 44470
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
URL: https://www.ecosys.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 39 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité

2️⃣
Numéro de contrat: 2021059
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Location d'un broyeur lent
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 35 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2021060
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Location d'un broyeur rapide avec opérateur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 38 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le montant total de la consultation comprend les reconductions (montants maximaux contractuels additionnés pour les lots 1, 2 et 3).”
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac — BP 541
Source: OJS 2021/S 132-351619 (2021-07-07)