Accord-cadre relatif à l'acquisition de légumes et fruits frais — un an renouvelable trois fois

Ville du Mans

La présente consultation concerne l'acquisition de fruits et légumes frais pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la Ville du Mans, et accessoirement si besoin pour les autres services de la Ville. Les repas sont destinés aux enfants qui fréquentent les restaurants scolaires des écoles maternelles et primaires, les centres de loisirs, aux crèches de la Ville et aux personnes âgées qui bénéficient des services du CCAS. Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, sans minimum ni maximum et avec plusieurs opérateurs économiques. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé à 175 000 EUR HT. Ce montant sera identique pour chaque période de reconduction. Le délai de livraison des produits (excepté pour les commandes urgentes) sera compris entre cinq et huit jours à compter de la notification de chaque marché subséquent.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-02-12. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-12.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-01-12 Avis de marché
2021-04-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-01-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville du Mans
Numéro d'enregistrement national: 21720181300011
Adresse postale:
“pôle marchés et achats publics, CS 40010, 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243474747 📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe 🏙️
URL: http://www.lemans.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL de participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à l'acquisition de légumes et fruits frais — un an renouvelable trois fois 2020_0126_fcs_aj”
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition de fruits et légumes frais pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la Ville du Mans, et...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution: Sarthe 🏙️
Description du marché:
“La présente consultation concerne l'acquisition de fruits et légumes frais pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la Ville du Mans, et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tout document permettant de s'assurer de la capacité du candidat à assurer la prestation.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 4
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-12 17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-02-22 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant du deuxième semestre de la dernière année de reconduction.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 010-016640 (2021-01-12)
Avis d'attribution de marché (2021-04-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition de fruits et légumes frais pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la Ville du Mans, et...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 175 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne l'acquisition de fruits et légumes frais pour le fonctionnement de la cuisine centrale de la Ville du Mans, et...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 010-016640

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 11111
Date de conclusion du contrat: 2021-04-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Bonafruits Estivin le Mans
Adresse postale: 7 rue du Vivier
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 213 975 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Terre Azur
Adresse postale: 109 avenue de la Prospective
Commune postale: Bourges
Code postal: 18000
Région: Cher 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 183 784 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Petit Potager
Adresse postale: 39 boulevard Pierre Lefaucheux
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72000
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276 020 💰

4️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: DC Primeurs
Adresse postale: 70 rue des Alignes
Commune postale: Laval
Code postal: 53000
Région: Mayenne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211 732 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante: 1) prix des prestations 51 %; 2) Fréquence de livraison 29 %; 3)...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 071-180782 (2021-04-08)