Accord-cadre relatif à l'acquisition de consommables d'encrage et de petites fournitures informatiques — durée de quatre ans — marchés subséquents y afférent pour la 1 année
Le Mans Métropole — communauté urbaine
Accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), avec montant minimal et maximal d'une durée de quatre ans. LMM: mini 72 000 EUR HT/maxi 440 000 EUR HT, VDM: mini 8 000 EUR HT/maxi 40 000 EUR HT. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Le Mans Métropole — communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement), ville du Mans. La présente procédure a pour objet:
— la désignation des titulaires de l'accord-cadre;
— la désignation du titulaire du marché subséquent (accord-cadre à bons de commande) relatif à la première période d'exécution pour Le Mans Métropole;
— la désignation du titulaire du marché subséquent (accord-cadre à bons de commande) relatif à la première période d'exécution pour la ville du Mans. Les marchés subséquents auront une périodicité annuelle.
Le délai de réception des offres était de 2021-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Effaceurs › Produits d'encrage › Cartouches d'encre
- • Matériel et fournitures informatiques › Matériel informatique
- • Pièces et accessoires de photocopieurs › Cartouches de toner
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-25 | Avis de marché |
| 2021-10-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel informatique
Numéro de référence: 2021_0051_fcs_cl
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Cartouches de toner 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: pôle «Marchés et achats publics», CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date limite de soumission: 2021-07-28 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-327827
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale: pôle «Marchés et achats publics», 16 avenue François Mitterrand
Pays: Sarthe 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 124-327827 (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel informatique
Numéro de référence: 2021_0051_fcs_cl
Brève description:
Accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), avec montant minimal et maximal d'une durée de quatre ans. LMM: mini 72 000 EUR HT/maxi 440 000 EUR HT, VDM: mini 8 000 EUR HT/maxi 40 000 EUR HT. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Le Mans Métropole — communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement), ville du Mans. La présente procédure a pour objet:
— la désignation des titulaires de l'accord-cadre;
— la désignation du titulaire du marché subséquent (accord-cadre à bons de commande) relatif à la première période d'exécution pour Le Mans Métropole;
— la désignation du titulaire du marché subséquent (accord-cadre à bons de commande) relatif à la première période d'exécution pour la ville du Mans. Les marchés subséquents auront une périodicité annuelle.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel informatique 📦
Code CPV supplémentaire: Cartouches de toner 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: pôle «Marchés et achats publics», CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Code postal: 72039
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lemans.fr 🌏
Courrier électronique: marches@lemans.fr 📧
Téléphone: +33 243473731 📞
Fax: +33 243473740 📠
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date limite de soumission: 2021-07-28 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-327827
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises. Tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Cassandra Lucas, +33 243473731.
Renseignements techniques: Pierre-François de Carlini, +33 243473774.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), avec montant minimal et maximal d'une durée de quatre ans. LMM: mini 72 000 EUR HT/maxi 440 000 EUR HT, VDM: mini 8 000 EUR HT/maxi 40 000 EUR HT. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Le Mans Métropole — communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement), ville du Mans. La présente procédure a pour objet:
Afficher plus
— la désignation des titulaires de l'accord-cadre;
— la désignation du titulaire du marché subséquent (accord-cadre à bons de commande) relatif à la première période d'exécution pour…
… Le Mans Métropole;
… la ville du Mans. Les marchés subséquents auront une périodicité annuelle.
Description des options:
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Tout document permettant de s'assurer de la capacité du candidat à exécuter les marchés subséquents.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale: pôle «Marchés et achats publics», 16 avenue François Mitterrand
Pays: Sarthe 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville du Mans
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Courrier électronique: marches@ville-lemans.fr 📧
URL des documents: http://www.sarthe-marchespublics.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dernier semestre 2024.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises. Tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
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Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Cassandra Lucas, +33 243473731.
Renseignements techniques: Pierre-François de Carlini, +33 243473774.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Fax: +33 253467979 📠
Adresse Internet: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 124-327827 (2021-06-25)
Avis d'attribution de marché (2021-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 174134.14 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-29 📅
Date de publication: 2021-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 213-561568
Se réfère à l'avis: 2021/S 124-327827
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-28 📅
Nom: makesoft
Adresse postale: 2 Chemin de Barateau
Commune postale: Saint-Loubès
Code postal: 33450
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 51831.31 EUR 💰
Nom: tg Informatique
Adresse postale: 71 Montee De Saint Menet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 60676.09 EUR 💰
Nom: officexpress
Adresse postale: 1-3 Rue De La Cokerie
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 61626.74 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 213-561568 (2021-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
accord cadre à marchés subséquents, multi-attributaires ( 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), avec montant minimum et maximum d'une durée de 4 ans.Lmm: mini 72000 euro(s) Ht/Maxi 440 000 euro(s) HtVdm: mini 8000 euro(s) Ht/Maxi 40 000 euro(s) HtCette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :Le Mans Métropole - communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement)ville du MansLa présente procédure a pour objet :- la désignation des titulaires de l'accord cadre;- la désignation du titulaire du marché subséquent(accord cadre à bons de commande) relatif à la première période d'exécution pour Le Mans Métropole;- la désignation du titulaire du marché subséquent (accord cadre à bons de commande) relatif
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-29 📅
Date de publication: 2021-11-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 213-561568
Se réfère à l'avis: 2021/S 124-327827
Numéro JO-S: 213
Informations complémentaires
les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante :Prix des prestations 55% -Démarche qualité et environnementale ayant un impact sur l'exécution des prestations 25% - richesse du catalogue 20%parution Joue :2021/s 124-32787 le 30/06/2021le marché correspondant est un accord cadre à marchés subséquents avec minimum et maximum d'une durée de 4 ans.Numéro de marché Vdm: 11493les montants indiqués sont issus d'un échantillonnage ils sont donnés à titre estimatif.Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
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Objet
Champ d'application du marché
Description des options:
des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-28 📅
Nom: makesoft
Adresse postale: 2 Chemin de Barateau
Commune postale: Saint-Loubès
Code postal: 33450
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 51831.31 EUR 💰
Nom: tg Informatique
Adresse postale: 71 Montee De Saint Menet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 60676.09 EUR 💰
Nom: officexpress
Adresse postale: 1-3 Rue De La Cokerie
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 61626.74 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
Nom du pouvoir adjudicateur: ville du Mans
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 213-561568 (2021-10-29)
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