Accord-cadre relatif à l'acquisition de consommables d'encrage et de petites fournitures informatiques — durée de quatre ans — marchés subséquents y afférent pour la 1 année
Accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), avec montant minimal et maximal d'une durée de quatre ans. LMM: mini 72 000 EUR HT/maxi 440 000 EUR HT, VDM: mini 8 000 EUR HT/maxi 40 000 EUR HT. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Le Mans Métropole — communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement), ville du Mans. La présente procédure a pour objet:
— la désignation des titulaires de l'accord-cadre;
— la désignation du titulaire du marché subséquent (accord-cadre à bons de commande) relatif à la première période d'exécution pour Le Mans Métropole;
— la désignation du titulaire du marché subséquent (accord-cadre à bons de commande) relatif à la première période d'exécution pour la ville du Mans. Les marchés subséquents auront une périodicité annuelle.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-06-25) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Numéro d'enregistrement national: 24720013200014
Adresse postale:
“pôle «Marchés et achats publics», CS 40010 — 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Commune postale: Le Mans
Code postal: 72039
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 243473731📞
Courrier électronique: marches@lemans.fr📧
Fax: +33 243473740 📠
Région: Sarthe🏙️
URL: http://www.lemans.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sarthe-marchespublics.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Le Mans Métropole — communauté urbaine
Adresse postale: pôle «Marchés et achats publics», 16 avenue François Mitterrand
Commune postale: Le Mans
Téléphone: +33 243473731📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre relatif à l'acquisition de consommables d'encrage et de petites fournitures informatiques — durée de quatre ans — marchés subséquents y...”
Titre
Accord-cadre relatif à l'acquisition de consommables d'encrage et de petites fournitures informatiques — durée de quatre ans — marchés subséquents y afférent pour la 1 année
2021_0051_fcs_cl
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Produits/services: Matériel informatique📦
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), avec montant minimal et...”
Brève description
Accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), avec montant minimal et maximal d'une durée de quatre ans. LMM: mini 72 000 EUR HT/maxi 440 000 EUR HT, VDM: mini 8 000 EUR HT/maxi 40 000 EUR HT. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Le Mans Métropole — communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement), ville du Mans. La présente procédure a pour objet:
— la désignation des titulaires de l'accord-cadre;
— la désignation du titulaire du marché subséquent (accord-cadre à bons de commande) relatif à la première période d'exécution pour Le Mans Métropole;
— la désignation du titulaire du marché subséquent (accord-cadre à bons de commande) relatif à la première période d'exécution pour la ville du Mans. Les marchés subséquents auront une périodicité annuelle.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Cartouches de toner📦
Produits/services supplémentaires: Cartouches d'encre📦
Lieu d'exécution: Sarthe🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), avec montant minimal et...”
Description du marché
Accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (trois opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), avec montant minimal et maximal d'une durée de quatre ans. LMM: mini 72 000 EUR HT/maxi 440 000 EUR HT, VDM: mini 8 000 EUR HT/maxi 40 000 EUR HT. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: Le Mans Métropole — communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement), ville du Mans. La présente procédure a pour objet:
— la désignation des titulaires de l'accord-cadre;
— la désignation du titulaire du marché subséquent (accord-cadre à bons de commande) relatif à la première période d'exécution pour Le Mans Métropole;
— la désignation du titulaire du marché subséquent (accord-cadre à bons de commande) relatif à la première période d'exécution pour la ville du Mans. Les marchés subséquents auront une périodicité annuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
Des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du code de la commande publique et du code général des collectivités territoriales.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Tout document permettant de s'assurer de la capacité du candidat à exécuter les marchés subséquents.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-28
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-29
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Dernier semestre 2024.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.sarthe-marchespublics.fr — Le DCE peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante: http://www.sarthe-marchespublics.fr — Seules les offres électroniques sont admises. Tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Critères de sélection candidats:
1) aptitude à exercer l'activité professionnelle;
2) capacités techniques et professionnelles;
3) capacité économique et financière.
Renseignements administratifs: Cassandra Lucas, +33 243473731.
Renseignements techniques: Pierre-François de Carlini, +33 243473774.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Fax: +33 253467979 📠
URL: http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
Source: OJS 2021/S 124-327827 (2021-06-25)
Avis d'attribution de marché (2021-10-29) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale:
“pôle Marchés et Achats Publics, Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet”
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: le Mans Métropole - communauté Urbaine
Adresse postale: pôle Marchés et Achats Publics, 16 avenue François Mitterrand
Nom: ville du Mans
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord cadre relatif à l'acquisition de consommables d'encrage et de petites fournitures informatiques - durée de 4 ans- marchés subséquents y afférent pour...”
Titre
accord cadre relatif à l'acquisition de consommables d'encrage et de petites fournitures informatiques - durée de 4 ans- marchés subséquents y afférent pour la 1ère année
2021_0051_fcs_cl
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Brève description:
“accord cadre à marchés subséquents, multi-attributaires ( 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), avec montant minimum et...”
Brève description
accord cadre à marchés subséquents, multi-attributaires ( 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), avec montant minimum et maximum d'une durée de 4 ans.Lmm: mini 72000 euro(s) Ht/Maxi 440 000 euro(s) HtVdm: mini 8000 euro(s) Ht/Maxi 40 000 euro(s) HtCette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :Le Mans Métropole - communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement)ville du MansLa présente procédure a pour objet :- la désignation des titulaires de l'accord cadre;- la désignation du titulaire du marché subséquent(accord cadre à bons de commande) relatif à la première période d'exécution pour Le Mans Métropole;- la désignation du titulaire du marché subséquent (accord cadre à bons de commande) relatif
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 174134.14 💰
Description
Description du marché:
“accord cadre à marchés subséquents, multi-attributaires ( 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), avec montant minimum et...”
Description du marché
accord cadre à marchés subséquents, multi-attributaires ( 3 opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), avec montant minimum et maximum d'une durée de 4 ans.Lmm: mini 72000 euro(s) Ht/Maxi 440 000 euro(s) HtVdm: mini 8000 euro(s) Ht/Maxi 40 000 euro(s) HtCette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants :Le Mans Métropole - communauté Urbaine du Mans (coordonnateur du groupement)ville du MansLa présente procédure a pour objet :- la désignation des titulaires de l'accord cadre;- la désignation du titulaire du marché subséquent(accord cadre à bons de commande) relatif à la première période d'exécution pour Le Mans Métropole;- la désignation du titulaire du marché subséquent (accord cadre à bons de commande) relatif
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des...”
Description des options
des modifications, des contrats similaires, des contrats complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat dans le respect des dispositions du Code de la Commande Publique et du Code Général des Collectivités Territoriales
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 124-327827
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 54910
Date de conclusion du contrat: 2021-10-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: makesoft
Adresse postale: 2 Chemin de Barateau
Commune postale: Saint-Loubès
Code postal: 33450
Pays: France 🇫🇷
Région: Gironde🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51831.31 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: tg Informatique
Adresse postale: 71 Montee De Saint Menet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60676.09 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: officexpress
Adresse postale: 1-3 Rue De La Cokerie
Commune postale: La Plaine-Saint-Denis
Code postal: 93210
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61626.74 💰
“les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante :Prix des prestations 55% -Démarche qualité et environnementale...”
les critères retenus pour le jugement des offres étaient pondérés de la manière suivante :Prix des prestations 55% -Démarche qualité et environnementale ayant un impact sur l'exécution des prestations 25% - richesse du catalogue 20%parution Joue :2021/s 124-32787 le 30/06/2021le marché correspondant est un accord cadre à marchés subséquents avec minimum et maximum d'une durée de 4 ans.Numéro de marché Vdm: 11493les montants indiqués sont issus d'un échantillonnage ils sont donnés à titre estimatif.Le marché est consultable au siège du pouvoir adjudicateur sur demande auprès du service des Marchés Publics
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Source: OJS 2021/S 213-561568 (2021-10-29)