accord-cadre pour la realisation de prestations de conseil, conception et realisation des supports de communication (internes et externes, en print) de L'Office plaine commune habitat

OPH Plaine Commune Habitat

le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil, conception et réalisation des supports de communication de l'office Plaine Commune Habitat (internes et externes, en print). Le présent accord-cadre est alloti, il est décomposé en 4 lots au total. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé.
Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il peut être attribué un ou plusieurs lots à un seul candidat sous conditions qu'il présente un dossier complet pour chaque lot. Les lots de l'accord-cadre ne sont pas décomposés en tranche. Aucune variante n'est imposée. La présentation de variante libre n'est pas autorisée. Le lot no1 est traité à prix global et forfaitaire. Les lots no2, no3 et no4 du présent accord-cadre sont fractionnés, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Luciole
• Webtvprod

Qui ?

• OPH Plaine Commune Habitat

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information › Services de technologies de l'information

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-29	Avis de marché
2022-02-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de technologies de l'information
Numéro de référence: 22CONCEPSUPCOM
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil, conception et réalisation des supports de communication de l'office Plaine Commune Habitat (internes et externes, en print). Le présent accord-cadre est alloti, il est décomposé en 4 lots au total. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il peut être attribué un ou plusieurs lots à un seul candidat sous conditions qu'il présente un dossier complet pour chaque lot. Les lots de l'accord-cadre ne sont pas décomposés en tranche. Aucune variante n'est imposée. La présentation de variante libre n'est pas autorisée. Le lot no1 est traité à prix global et forfaitaire. Les lots no2, no3 et no4 du présent accord-cadre sont fractionnés, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de technologies de l'information 📦
Code CPV supplémentaire: Services de technologies de l'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: oph Plaine Commune Habitat
Adresse postale: 5 bis rue Danielle Casanova
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Contact
Adresse Internet: http://www.oph-plainecommunehabitat.fr 🌏
Courrier électronique: directioncommandepubliqueetjuridique@plainecommunehabitat.fr 📧
Téléphone: +33 148136100 📞
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-29 📅
Date limite de soumission: 2021-11-02 📅
Date de publication: 2021-10-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 192-500135
Numéro JO-S: 192
Informations complémentaires

le montant indiqué au point &Quot;Ii.1.5) Valeur totale estimée" correspond au montant estimatif des commandes du lot no2, sur 4 ans. Ce montant est purement indicatif, en aucun cas, l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes à hauteur de celui-ci

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il peut être attribué un ou plusieurs lots à un seul candidat sous conditions qu'il présente un dossier complet pour chaque lot. Les lots de l'accord-cadre ne sont pas décomposés en tranche. Aucune variante n'est imposée. La présentation de variante libre n'est pas autorisée. Le lot no1 est traité à prix global et forfaitaire. Les lots no2, no3 et no4 du présent accord-cadre sont fractionnés, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande

Valeur totale estimée: 792 000 EUR 💰
Intitulé du lot: conseil et assistance sur l'évolution de l'identité visuelle de Plaine Commune Habitat
Numéro du lot: 1
Brève description:

le lot no1 concerne les prestations de conseil et d'assistance sur l'évolution de l'identité visuelle de Plaine Commune Habitat.

Les prestations sont plus précisément décrites dans les cahiers des clauses particulières (Ccp) commun aux quatre lots. Aucune variante n'est imposée au titre du lot 1 du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot 1 du présent accord cadre. Le lot no1 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no1 de l'accord-cadre est traité à prix global et forfaitaire. Le lot no1 de l'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2022 pour une durée ferme et maximale de 2 ans

Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: conception et réalisations de supports de communication interne et externe De Plaine Commune Habitat
Numéro du lot: 2
Brève description:

le lot no2 concerne les prestations de conception et réalisation de supports de communication print de l'office (internes et externes) : création, conception, maquettage et exécution graphiques des supports de communication print. Les prestations sont plus précisément décrites dans les cahiers des clauses particulières (Ccp) commun aux quatre lots. Aucune variante n'est imposée au titre du lot 2 du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot 2 du présent accord cadre. Le lot no2 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no2 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Le présent accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, le lot 2 de l'accord-cadre, ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no2 s'élève à 250 000 euro ht et le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 180 000 euros (H.T.). Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prix applicables sont ceux du BPU, propre au lot no2 et appliqué aux quantités réellement exécutées

Valeur estimée hors TVA: 720 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

le lot no2 du présent accord-cadre prend effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022. Il pourra être prolongé, par reconduction tacite, par périodes annuelles, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2025

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: conception de modèles de documents bureautiques
Numéro du lot: 3
Brève description:

le lot no3 concerne les prestations de conception de modèles de documents bureautiques de l'office : masques PPT, modèles de document Word (modèle de lettre à entête, note interne, compte-rendu...). Les prestations sont plus précisément décrites dans les cahiers des clauses particulières (Ccp) commun aux quatre lots. Aucune variante n'est imposée au titre du lot 3 du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot 3 du présent accord cadre. Le lot no3 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no3 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, le lot 3 de l'accord-cadre, ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no3 s'élève à 6 000 euro ht et le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 3 000 euros (H.T.).. Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prix applicables sont ceux du BPU, propre au lot no3, et appliqué aux quantités réellement exécutées.

Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le lot no3 du présent accord-cadre prend effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022. Il pourra être prolongé, par reconduction tacite, par périodes annuelles, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2025

Informations complémentaires:

le montant indiqué au point &Quot;Ii.1.5) Valeur totale estimée" correspond au montant estimatif des commandes du lot no3, sur 4 ans. Ce montant est purement indicatif, en aucun cas, l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes à hauteur de celui-ci

Intitulé du lot: conception et réalisation de supports de communication vidéos de Plaine Commune Habitat
Numéro du lot: 4
Brève description:

le lot no4 concerne les prestations de conception et réalisation de supports de communication vidéos de Plaine Commune Habitat : vidéos simples type face caméra, vidéos complexes multi-intervenants, motion-design et vidéos sur la base d'illustrations. Les prestations sont plus précisément décrites dans les cahiers des clauses particulières (Ccp) commun aux quatre lots. Aucune variante n'est imposée au titre du lot 4 du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot 4 du présent accord cadre. Le lot no4 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no4 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, le lot 4 de l'accord-cadre, ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no4 s'élève à 30 000 euro ht et le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 15 000 euros (H.T.). Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prix applicables sont ceux du BPU, propre au lot no4, et appliqué aux quantités réellement exécutées.

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le lot no4 du présent accord-cadre prend effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022. Il pourra être prolongé, par reconduction tacite, par périodes annuelles, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2025

Informations complémentaires:

le montant indiqué au point &Quot;Ii.1.5) Valeur totale estimée" correspond au montant estimatif des commandes du lot no4, sur 4 ans. Ce montant est purement indicatif, en aucun cas, l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes à hauteur de celui-ci

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

application des articles R2142-1 et suivants du Code de la commande publique. DUME ou formulaires DC 1 et DC 2, lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants. (Les documents Dc1 et Dc2 à remplir sont disponibles sur le site Internet du Ministère en charge des Finances (www.colloc.bercy.gouv.fr/formulaires/). - Copie de la déclaration de l'activité auprès du Procureur de la République ou démarche équivalente pour les candidats ne résidant pas en France. - copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaire

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

les candidats ne pourront pas se présenter en agissant à la fois - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements - en qualité de membres de plusieurs groupements

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-11-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Pôle Commande Publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: dans le courant de l'année 2025 pour une entrée en vigueur au 01/01/2026

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 192-500135 (2021-09-29)

Avis d'attribution de marché (2022-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil, conception et réalisation des supports de communication de l'office Plaine Commune Habitat (internes et externes, en print). Le présent accord-cadre est alloti, il est décomposé en 4 lots au total. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il peut être attribué un ou plusieurs lots à un seul candidat sous conditions qu'il présente un dossier complet pour chaque lot. Les lots de l'accord-cadre ne sont pas décomposés en tranche. Aucune variante n'est imposée. La présentation de variante libre n'est pas autorisée. Le lot no1 est traité à prix global et forfaitaire. Les lots no2, no3 et no4 du présent accord-cadre sont fractionnés, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande

Valeur totale du marché: 792 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-103707
Se réfère à l'avis: 2021/S 192-500135
Numéro JO-S: 40

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le lot no2 concerne les prestations de conception et réalisation de supports de communication print de l'office (internes et externes) : création, conception, maquettage et exécution graphiques des supports de communication print. Les prestations sont plus précisément décrites dans les cahiers des clauses particulières (Ccp) commun aux quatre lots. Aucune variante n'est imposée au titre du lot 2 du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot 2 du présent accord cadre. Le lot no2 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no2 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Le présent accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, le lot 2 de l'accord-cadre, ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no2 s'élève à 250 000 euros HT et le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 180 000 euros (H.T.). Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prix applicables sont ceux du BPU, propre au lot no2 et appliqué aux quantités réellement exécutées

le lot no3 concerne les prestations de conception de modèles de documents bureautiques de l'office : masques PPT, modèles de document Word (modèle de lettre à entête, note interne, compte-rendu...). Les prestations sont plus précisément décrites dans les cahiers des clauses particulières (Ccp) commun aux quatre lots. Aucune variante n'est imposée au titre du lot 3 du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot 3 du présent accord cadre. Le lot no3 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no3 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, le lot 3 de l'accord-cadre, ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no3 s'élève à 6 000 euros HT et le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 3 000 euros (H.T.).. Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prix applicables sont ceux du BPU, propre au lot no3, et appliqué aux quantités réellement exécutées

le lot no4 concerne les prestations de conception et réalisation de supports de communication vidéos de Plaine Commune Habitat : vidéos simples type face caméra, vidéos complexes multi-intervenants, motion-design et vidéos sur la base d'illustrations. Les prestations sont plus précisément décrites dans les cahiers des clauses particulières (Ccp) commun aux quatre lots. Aucune variante n'est imposée au titre du lot 4 du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot 4 du présent accord cadre. Le lot no4 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no4 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, le lot 4 de l'accord-cadre, ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no4 s'élève à 30 000 euros HT et le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 15 000 euros (H.T.). Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prix applicables sont ceux du BPU, propre au lot no4, et appliqué aux quantités réellement exécutées

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite technique creative et esthetique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Demarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 55
5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Nom: luciole
Adresse postale: 4, rue des Petits-Pères
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Valeur totale du marché: 720 000 EUR 💰
12 000 EUR 💰
Nom: webtvprod
Valeur totale du marché: 60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
Source: OJS 2022/S 040-103707 (2022-02-21)

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