accord-cadre pour la realisation de prestations de conseil, conception et realisation des supports de communication (internes et externes, en print) de L'Office plaine commune habitat
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil, conception et réalisation des supports de communication de l'office Plaine Commune Habitat (internes et externes, en print). Le présent accord-cadre est alloti, il est décomposé en 4 lots au total. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé.
Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il peut être attribué un ou plusieurs lots à un seul candidat sous conditions qu'il présente un dossier complet pour chaque lot. Les lots de l'accord-cadre ne sont pas décomposés en tranche. Aucune variante n'est imposée. La présentation de variante libre n'est pas autorisée. Le lot no1 est traité à prix global et forfaitaire. Les lots no2, no3 et no4 du présent accord-cadre sont fractionnés, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre pour la realisation de prestations de conseil, conception et realisation des supports de communication (internes et externes, en print) de...”
Titre
accord-cadre pour la realisation de prestations de conseil, conception et realisation des supports de communication (internes et externes, en print) de L'Office plaine commune habitat
22CONCEPSUPCOM
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Produits/services: Services de technologies de l'information📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil, conception et réalisation des supports de communication de l'office Plaine...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil, conception et réalisation des supports de communication de l'office Plaine Commune Habitat (internes et externes, en print). Le présent accord-cadre est alloti, il est décomposé en 4 lots au total. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé.
Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il peut être attribué un ou plusieurs lots à un seul candidat sous conditions qu'il présente un dossier complet pour chaque lot. Les lots de l'accord-cadre ne sont pas décomposés en tranche. Aucune variante n'est imposée. La présentation de variante libre n'est pas autorisée. Le lot no1 est traité à prix global et forfaitaire. Les lots no2, no3 et no4 du présent accord-cadre sont fractionnés, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande
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Valeur estimée hors TVA: EUR 792 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conseil et assistance sur l'évolution de l'identité visuelle de Plaine Commune Habitat” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de technologies de l'information📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché:
“le lot no1 concerne les prestations de conseil et d'assistance sur l'évolution de l'identité visuelle de Plaine Commune Habitat.
Les prestations sont plus...”
Description du marché
le lot no1 concerne les prestations de conseil et d'assistance sur l'évolution de l'identité visuelle de Plaine Commune Habitat.
Les prestations sont plus précisément décrites dans les cahiers des clauses particulières (Ccp) commun aux quatre lots. Aucune variante n'est imposée au titre du lot 1 du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot 1 du présent accord cadre. Le lot no1 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no1 de l'accord-cadre est traité à prix global et forfaitaire. Le lot no1 de l'accord-cadre est conclu à compter du 1er janvier 2022 pour une durée ferme et maximale de 2 ans
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception et réalisations de supports de communication interne et externe De Plaine Commune Habitat” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le lot no2 concerne les prestations de conception et réalisation de supports de communication print de l'office (internes et externes) : création,...”
Description du marché
le lot no2 concerne les prestations de conception et réalisation de supports de communication print de l'office (internes et externes) : création, conception, maquettage et exécution graphiques des supports de communication print. Les prestations sont plus précisément décrites dans les cahiers des clauses particulières (Ccp) commun aux quatre lots. Aucune variante n'est imposée au titre du lot 2 du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot 2 du présent accord cadre. Le lot no2 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no2 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Le présent accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, le lot 2 de l'accord-cadre, ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no2 s'élève à 250 000 euro ht et le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 180 000 euros (H.T.). Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prix applicables sont ceux du BPU, propre au lot no2 et appliqué aux quantités réellement exécutées
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 720 000 💰
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le lot no2 du présent accord-cadre prend effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022. Il pourra être prolongé, par reconduction tacite,...”
Description des renouvellements
le lot no2 du présent accord-cadre prend effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022. Il pourra être prolongé, par reconduction tacite, par périodes annuelles, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2025
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Informations complémentaires:
“le montant indiqué au point &Quot;Ii.1.5) Valeur totale estimée" correspond au montant estimatif des commandes du lot no2, sur 4 ans. Ce montant est...”
Informations complémentaires
le montant indiqué au point &Quot;Ii.1.5) Valeur totale estimée" correspond au montant estimatif des commandes du lot no2, sur 4 ans. Ce montant est purement indicatif, en aucun cas, l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes à hauteur de celui-ci
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: conception de modèles de documents bureautiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“le lot no3 concerne les prestations de conception de modèles de documents bureautiques de l'office : masques PPT, modèles de document Word (modèle de lettre...”
Description du marché
le lot no3 concerne les prestations de conception de modèles de documents bureautiques de l'office : masques PPT, modèles de document Word (modèle de lettre à entête, note interne, compte-rendu...). Les prestations sont plus précisément décrites dans les cahiers des clauses particulières (Ccp) commun aux quatre lots. Aucune variante n'est imposée au titre du lot 3 du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot 3 du présent accord cadre. Le lot no3 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no3 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, le lot 3 de l'accord-cadre, ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no3 s'élève à 6 000 euro ht et le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 3 000 euros (H.T.).. Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prix applicables sont ceux du BPU, propre au lot no3, et appliqué aux quantités réellement exécutées.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot no3 du présent accord-cadre prend effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022. Il pourra être prolongé, par reconduction tacite,...”
Description des renouvellements
le lot no3 du présent accord-cadre prend effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022. Il pourra être prolongé, par reconduction tacite, par périodes annuelles, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2025
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Informations complémentaires:
“le montant indiqué au point &Quot;Ii.1.5) Valeur totale estimée" correspond au montant estimatif des commandes du lot no3, sur 4 ans. Ce montant est...”
Informations complémentaires
le montant indiqué au point &Quot;Ii.1.5) Valeur totale estimée" correspond au montant estimatif des commandes du lot no3, sur 4 ans. Ce montant est purement indicatif, en aucun cas, l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes à hauteur de celui-ci
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“conception et réalisation de supports de communication vidéos de Plaine Commune Habitat” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“le lot no4 concerne les prestations de conception et réalisation de supports de communication vidéos de Plaine Commune Habitat : vidéos simples type face...”
Description du marché
le lot no4 concerne les prestations de conception et réalisation de supports de communication vidéos de Plaine Commune Habitat : vidéos simples type face caméra, vidéos complexes multi-intervenants, motion-design et vidéos sur la base d'illustrations. Les prestations sont plus précisément décrites dans les cahiers des clauses particulières (Ccp) commun aux quatre lots. Aucune variante n'est imposée au titre du lot 4 du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot 4 du présent accord cadre. Le lot no4 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no4 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, le lot 4 de l'accord-cadre, ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no4 s'élève à 30 000 euro ht et le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 15 000 euros (H.T.). Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prix applicables sont ceux du BPU, propre au lot no4, et appliqué aux quantités réellement exécutées.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“le lot no4 du présent accord-cadre prend effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022. Il pourra être prolongé, par reconduction tacite,...”
Description des renouvellements
le lot no4 du présent accord-cadre prend effet à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022. Il pourra être prolongé, par reconduction tacite, par périodes annuelles, sans que sa durée ne puisse excéder 4 ans, soit jusqu'au 31 décembre 2025
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Informations complémentaires:
“le montant indiqué au point &Quot;Ii.1.5) Valeur totale estimée" correspond au montant estimatif des commandes du lot no4, sur 4 ans. Ce montant est...”
Informations complémentaires
le montant indiqué au point &Quot;Ii.1.5) Valeur totale estimée" correspond au montant estimatif des commandes du lot no4, sur 4 ans. Ce montant est purement indicatif, en aucun cas, l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes à hauteur de celui-ci
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“application des articles R2142-1 et suivants du Code de la commande publique. DUME ou formulaires DC 1 et DC 2, lettre de candidature et d'habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
application des articles R2142-1 et suivants du Code de la commande publique. DUME ou formulaires DC 1 et DC 2, lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants. (Les documents Dc1 et Dc2 à remplir sont disponibles sur le site Internet du Ministère en charge des Finances (www.colloc.bercy.gouv.fr/formulaires/). - Copie de la déclaration de l'activité auprès du Procureur de la République ou démarche équivalente pour les candidats ne résidant pas en France. - copie du ou des jugements prononcés si l'entreprise est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les candidats ne pourront pas se présenter en agissant à la fois - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements - en...”
Conditions d'exécution du contrat
les candidats ne pourront pas se présenter en agissant à la fois - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou de plusieurs groupements - en qualité de membres de plusieurs groupements
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-03
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: dans le courant de l'année 2025 pour une entrée en vigueur au 01/01/2026
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +331 49202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 192-500135 (2021-09-29)
Avis d'attribution de marché (2022-02-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil, conception et réalisation des supports de communication de l'office Plaine...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de conseil, conception et réalisation des supports de communication de l'office Plaine Commune Habitat (internes et externes, en print). Le présent accord-cadre est alloti, il est décomposé en 4 lots au total. Chacun des lots fera l'objet d'un accord-cadre séparé. Chaque candidat peut répondre à un ou plusieurs lots. Il peut être attribué un ou plusieurs lots à un seul candidat sous conditions qu'il présente un dossier complet pour chaque lot. Les lots de l'accord-cadre ne sont pas décomposés en tranche. Aucune variante n'est imposée. La présentation de variante libre n'est pas autorisée. Le lot no1 est traité à prix global et forfaitaire. Les lots no2, no3 et no4 du présent accord-cadre sont fractionnés, il s'agit d'accords-cadres à bons de commande
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 792 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot no2 concerne les prestations de conception et réalisation de supports de communication print de l'office (internes et externes) : création,...”
Description du marché
Le lot no2 concerne les prestations de conception et réalisation de supports de communication print de l'office (internes et externes) : création, conception, maquettage et exécution graphiques des supports de communication print. Les prestations sont plus précisément décrites dans les cahiers des clauses particulières (Ccp) commun aux quatre lots. Aucune variante n'est imposée au titre du lot 2 du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot 2 du présent accord cadre. Le lot no2 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no2 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Le présent accord-cadre est fractionné, il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, le lot 2 de l'accord-cadre, ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no2 s'élève à 250 000 euros HT et le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 180 000 euros (H.T.). Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prix applicables sont ceux du BPU, propre au lot no2 et appliqué aux quantités réellement exécutées
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualite technique creative et esthetique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Demarche environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“le lot no3 concerne les prestations de conception de modèles de documents bureautiques de l'office : masques PPT, modèles de document Word (modèle de lettre...”
Description du marché
le lot no3 concerne les prestations de conception de modèles de documents bureautiques de l'office : masques PPT, modèles de document Word (modèle de lettre à entête, note interne, compte-rendu...). Les prestations sont plus précisément décrites dans les cahiers des clauses particulières (Ccp) commun aux quatre lots. Aucune variante n'est imposée au titre du lot 3 du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot 3 du présent accord cadre. Le lot no3 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no3 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, le lot 3 de l'accord-cadre, ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no3 s'élève à 6 000 euros HT et le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 3 000 euros (H.T.).. Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prix applicables sont ceux du BPU, propre au lot no3, et appliqué aux quantités réellement exécutées
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Description du marché:
“le lot no4 concerne les prestations de conception et réalisation de supports de communication vidéos de Plaine Commune Habitat : vidéos simples type face...”
Description du marché
le lot no4 concerne les prestations de conception et réalisation de supports de communication vidéos de Plaine Commune Habitat : vidéos simples type face caméra, vidéos complexes multi-intervenants, motion-design et vidéos sur la base d'illustrations. Les prestations sont plus précisément décrites dans les cahiers des clauses particulières (Ccp) commun aux quatre lots. Aucune variante n'est imposée au titre du lot 4 du présent accord cadre. La présentation de variantes libres n'est pas autorisée au titre du lot 4 du présent accord cadre. Le lot no4 n'est pas décomposé en tranches. Le lot no4 de l'accord-cadre est traité à bons de commande. Telles que le permettent les dispositions de l'article R2162-4 du Code de la commande publique, le lot 4 de l'accord-cadre, ne comporte pas de montant minimum. Toutefois, pour information, au vu des volumes des prestations réalisées les années précédentes, le montant maximum annuel des commandes du lot no4 s'élève à 30 000 euros HT et le montant prévisionnel annuel des commandes serait de 15 000 euros (H.T.). Ces montants sont purement indicatifs, en aucun cas l'oph Plaine Commune Habitat ne s'engage à passer des commandes annuelles à hauteur de ces montants. Les prix applicables sont ceux du BPU, propre au lot no4, et appliqué aux quantités réellement exécutées
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 5
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 192-500135
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021SCP71
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“conception et realisation de supports de communication interne et externe de plaine commune habitat”
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 21
Nom et adresse du contractant
Nom: luciole
Adresse postale: 4, rue des Petits-Pères
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lot 3 : conception de modeles de documents bureautiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“lot 4 : conception et realisation de supports de communication videos de plaine commune habitat” Nom et adresse du contractant
Nom: webtvprod
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2022/S 040-103707 (2022-02-21)