Accord-cadre pour l'acquisition de fournitures scolaires et périscolaires
Ville de Saint-Denis
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire. Il sera conclu à compter du 22.4.2021 ou de sa date de notification si postérieure pour une durée d'un an, renouvelable trois fois maximum par période d'un an.
L'accord-cadre est alloti en deux lots qui seront conclus avec un minimum et un maximum comme suit:
— lot 1: fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles, avec un montant annuel minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 450 000 par an;
— lot 2: fournitures périscolaires (travaux manuels — loisirs récréatifs) nécessaires aux activités des centres de loisirs et autres activités récréatives des enfants et jeunes enfants (ludothèques — antennes jeunesse — crèche, avec un montant annuel minimum de 50 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT par an. Il n'est pas prévu d'options ni de variantes.
Le délai de réception des offres était de 2021-02-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-26 | Avis de marché |
| 2021-05-14 | Avis d'attribution de marché |
| 2021-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 20S0004
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336402 📞
Fax: +33 149336426 📠
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://Www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-26 📅
Date limite de soumission: 2021-02-26 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-044502
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Fournitures périscolaires (travaux manuels — loisirs récréatifs) nécessaires aux activités des centres de loisirs et autres activités récréatives des enfants et jeunes enfants
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Remplir l'imprimé Cerfa DC2 (situation financière du candidat).
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Saint-Denis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative de l'offre (Voir RC pour les détails)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison (voir RC pour les détails)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale (voir RC pour les détails)
Critère de coût (nom): Prix (Voir RC pour les détails)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison (Voir RC pour les détails)
Performance environnementale (Voir RC pour les détails)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bendali Chadira
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: L'accord-cadre sera renouvelé à l'issue de sa durée, soit au maximum en 2024.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 020-044502 (2021-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 20S0004
Brève description:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire. Il sera conclu à compter du 22.4.2021 ou de sa date de notification si postérieure pour une durée d'un an, renouvelable trois fois maximum par période d'un an.
L'accord-cadre est alloti en deux lots qui seront conclus avec un minimum et un maximum comme suit:
— lot 1: fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles, avec un montant annuel minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 450 000 par an;
— lot 2: fournitures périscolaires (travaux manuels — loisirs récréatifs) nécessaires aux activités des centres de loisirs et autres activités récréatives des enfants et jeunes enfants (ludothèques — antennes jeunesse — crèche, avec un montant annuel minimum de 50 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT par an. Il n'est pas prévu d'options ni de variantes.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place Victor Hugo, BP 269
Code postal: 93205
Commune postale: Saint-Denis Cedex 01
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-saint-denis.fr 🌏
Courrier électronique: mp_achats@ville-saint-denis.fr 📧
Téléphone: +33 149336402 📞
Fax: +33 149336426 📠
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: http://Www.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-26 📅
Date limite de soumission: 2021-02-26 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-044502
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
L'accord-cadre de fournitures scolaires et périscolaires est alloti en deux lots et est conclu pour le lot 1 avec un minimum et avec un maximum comme suit: montant minimal: 150 000 EUR et un maximal: 450 000 EUR par an le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commandes. Les candidats sont informés que la remise d'échantillons est requise pour le lot nº 1.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire. Il sera conclu à compter du 22.4.2021 ou de sa date de notification si postérieure pour une durée d'un an, renouvelable trois fois maximum par période d'un an.
Afficher plus
L'accord-cadre est alloti en deux lots qui seront conclus avec un minimum et un maximum comme suit:
— lot 1: fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles, avec un montant annuel minimum de 150 000 EUR HT et un maximum de 450 000 par an;
— lot 2: fournitures périscolaires (travaux manuels — loisirs récréatifs) nécessaires aux activités des centres de loisirs et autres activités récréatives des enfants et jeunes enfants (ludothèques — antennes jeunesse — crèche, avec un montant annuel minimum de 50 000 EUR HT et un maximum de 200 000 EUR HT par an. Il n'est pas prévu d'options ni de variantes.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du présent lot est de un an à compter du 22.4.2021 ou de la date de notification du marché si postérieure. Il est reconductible trois fois pour une durée d'un an, soit quatre ans maximum.
Informations complémentaires:
L'accord-cadre de fournitures scolaires et périscolaires est alloti en deux lots et est conclu pour le lot 1 avec un minimum et avec un maximum comme suit: montant minimal: 150 000 EUR et un maximal: 450 000 EUR par an le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commandes. Les candidats sont informés que la remise d'échantillons est requise pour le lot nº 1.
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Numéro du lot: 2
Brève description:
Fournitures périscolaires (travaux manuels — loisirs récréatifs) nécessaires aux activités des centres de loisirs et autres activités récréatives des enfants et jeunes enfants (ludothèques — antennes jeunesse — crèches…).
Informations complémentaires:
L'accord-cadre de fournitures scolaires et périscolaires est alloti en deux lots et est conclu pour le lot 2 avec un minimum et avec un maximum comme suit: montant minimum: 50 000 EUR et un maximum: 200 000 EUR par an le délai d'exécution des prestations est fixé dans chaque bon de commandes.
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Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Denis.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants (DC1 ou DUME ou forme libre) accompagnée des attestations de non-interdictions de soumissionner prévues conformément au code de la commande publique et être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Dans l'hypothèse où le candidat ou l'un des membres du groupement est admis à la procédure de redressement judiciaire, son attention est attirée sur le fait qu'il lui sera demandé de prouver qu'il a été habilité à poursuivre ses activités pendant la durée prévisible d'exécution du marché public.
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Joindre dans ce cas la copie du ou des jugements prononcés. la déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2 ou DUME ou forme libre) complétée notamment avec:
— le chiffre d'affaire hors taxes des trois derniers exercices disponibles ainsi que la part du chiffre d'affaires concernant les fournitures, services, ou travaux objet du marché ;
— les moyens humains et matériel du candidat;
— une liste des principaux livraisons ou services effectuées au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé document exigé pour le candidat retenu (possibilité de les remettre dès la remise initiale de l'offre):
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—— attestations sociales et fiscales;
—— Extrait Kbis — lorsque le cocontractant emploie des salariés, il produit les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D.8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail: une attestation sur l'honneur de la réalisation du travail par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1.
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Capacité technique et professionnelle:
Cf. justificatif à produire quant aux qualités et capacités du candidat dans la présente publicité et le RC.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cf DCE aucun cautionnement ni retenue de garantie exigés. Financement sur fonds propres de la collectivité et subvention éventuelle.
Paiement: cf. code de la commande publique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Saint-Denis.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et qualitative de l'offre (Voir RC pour les détails)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison (voir RC pour les détails)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performance environnementale (voir RC pour les détails)
Critère de coût (nom): Prix (Voir RC pour les détails)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délais de livraison (Voir RC pour les détails)
Performance environnementale (Voir RC pour les détails)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme Bendali Chadira
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: http://www.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: L'accord-cadre sera renouvelé à l'issue de sa durée, soit au maximum en 2024.
Conditions de remise des candidatures/offres: remise des plis par voie électronique via la plateforme Maximilien (cf. RC).
Conditions d'obtention du DCE: retrait dématérialisé: https://marches.maximilien.fr assistance en cas de difficultés de téléchargement: +33 820207743.
Les candidats sont informés qu'une remise d'échantillons de produits «Vert» est requise pour le lot 1 (voir détails dans le RC).
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 020-044502 (2021-01-26)
Avis d'attribution de marché (2021-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 59578.76 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 place Victor Hugo — BP 269
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-14 📅
Date de publication: 2021-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 096-250620
Se réfère à l'avis: 2021/S 020-044502
Numéro JO-S: 96
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZAC l'Orme les Sources 750 Rue Colonel Louis Lemaire — CS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 44340
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 59578.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2021/S 096-250620 (2021-05-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire. Il sera conclu à compter du 22.4.2021 ou de sa date de notification si postérieure pour une durée d'un an, renouvelable trois fois maximum par période d'un an.
L'accord-cadre est alloti en deux lots qui seront conclus avec un minimum et un maximum comme suit:
— lot 1: fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles, avec un montant annuel minimal de 150 000 EUR HT et un maximal de 450 000 EUR HT par an;
— lot 2: fournitures périscolaires (travaux manuels — loisirs récréatifs) nécessaires aux activités des centres de loisirs et autres activités récréatives des enfants et jeunes enfants (ludothèques — antennes jeunesse — crèche, avec un montant annuel minimal de 50 000 EUR HT et un maximal de 200 000 EUR HT par an. Il n'est pas prévu d'options ni de variantes.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 place Victor Hugo — BP 269
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-14 📅
Date de publication: 2021-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 096-250620
Se réfère à l'avis: 2021/S 020-044502
Numéro JO-S: 96
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot 1: fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles, avec un montant annuel minimal de 150 000 EUR HT et un maximal de 450 000 EUR HT par an;
— lot 2: fournitures périscolaires (travaux manuels — loisirs récréatifs) nécessaires aux activités des centres de loisirs et autres activités récréatives des enfants et jeunes enfants (ludothèques — antennes jeunesse — crèche, avec un montant annuel minimal de 50 000 EUR HT et un maximal de 200 000 EUR HT par an. Il n'est pas prévu d'options ni de variantes.
Afficher plus
Fournitures périscolaires (travaux manuels — loisirs récréatifs) nécessaires aux activités des centres de loisirs et autres activités récréatives des enfants et jeunes enfants (ludothèques — antennes jeunesse — crèches)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-07 📅
Nom: Papeteries Pichon SAS
Adresse postale: ZAC l'Orme les Sources 750 Rue Colonel Louis Lemaire — CS 9702
Commune postale: Veauche
Code postal: 44340
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://www.pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 59578.76 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2021/S 096-250620 (2021-05-14)
Avis d'attribution de marché (2021-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 350 000 EUR 💰
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place victor hugo BP 269
Commune postale: Saint-Denis Cédex 01
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-10 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-412344
Numéro JO-S: 156
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles
Brève description: fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles
Intitulé du lot: fournitures périscolaires (travaux manuels - loisirs récréatifs) nécessaires aux activités des centres de loisirs et autres activités récréatives des enfants et jeunes enfants
Brève description:
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Denis
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Nom: erget bureau / as distribution
Adresse postale: 1 Rue du Champ Pillard
Commune postale: Saint-Thibault-des-Vignes
Code postal: 77400
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme BENDALI Chadira
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 156-412344 (2021-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la consultation donne lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire conclu à compter du 22 avril 2021 ou de sa date de notification si postérieure pour une durée d'un an, renouvelable 3 fois maximum par période d'un an. L'Accord-Cadre est alloti en deux lots qui seront conclus avec un minimum et un maximum comme suit : Lot 1 : Fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles, avec un montant annuel minimum de 150 000euro(s) HT et un maximum de 450 000euro(s) HT par an Lot 2 : Fournitures périscolaires (travaux manuels - loisirs récréatifs) nécessaires aux activités des centres de loisirs et autres activités récréatives des enfants et jeunes enfants (ludothèques - antennes jeunesse - crèche, avec un montant annuel minimum de 50 000euro(s) HT et un maximum de 200 000euro(s) HT par an. Il n'était pas prévu d'options ni de variantes
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Saint-Denis
Adresse postale: 2 place victor hugo BP 269
Commune postale: Saint-Denis Cédex 01
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-10 📅
Date de publication: 2021-08-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 156-412344
Numéro JO-S: 156
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles
Brève description: fournitures scolaires nécessaires aux activités des écoles
Intitulé du lot: fournitures périscolaires (travaux manuels - loisirs récréatifs) nécessaires aux activités des centres de loisirs et autres activités récréatives des enfants et jeunes enfants
Brève description:
fournitures périscolaires (travaux manuels - loisirs récréatifs) nécessaires aux activités des centres de loisirs et autres activités récréatives des enfants et jeunes enfants (ludothèques - antennes jeunesse - crèches..)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: saint-Denis
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-22 📅
Nom: erget bureau / as distribution
Adresse postale: 1 Rue du Champ Pillard
Commune postale: Saint-Thibault-des-Vignes
Code postal: 77400
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme BENDALI Chadira
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 156-412344 (2021-08-10)
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