Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l'achat de véhicules d'occasion
GPM de Nantes — Saint-Nazaire
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l'achat de véhicules d'occasion. Les prestations sont réparties en onze lots, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et sera attribué à trois opérateurs économiques. Pendant la validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-01.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-06-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport d'occasion
Numéro de référence: 21FOAMHW002
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de transport d'occasion 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de transport d'occasion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GPM de Nantes — Saint-Nazaire
Adresse postale: 18 quai Ernest Renaud
Code postal: 44100
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.port.fr 🌏
Courrier électronique: h.wildeman@nantes.port.fr 📧
URL des documents: http://www.nantes.port.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_NNJMiM73Kl 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date limite de soumission: 2021-07-02 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-279289
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: véhicules d'occasion VP type Kangoo ou équivalent segment B 5 places
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules d'occasion VP type Kangoo ou équivalent segment B 5 places.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Lot 2: véhicules d'occasion VP type Trafic L2h1 ou équivalent six places
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules d'occasion VP type Trafic L2h1 ou équivalent six places.
Intitulé du lot: Lot 3: véhicules d'occasion VP type Trafic L1h1 ou équivalent trois places
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules d'occasion VP type Trafic L1h1 ou équivalent trois places.
Intitulé du lot: Lot 4: véhicules d'occasion VP type Trafic L2h2 ou équivalent trois places.
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules d'occasion VP type Trafic L2h2 ou équivalent trois places.
Intitulé du lot: Lot 5: véhicules d'occasion VU type Kangoo Express maxi ou équivalent deux places Av.Banquette amovible trois places
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules d'occasion VU type Kangoo Express maxi ou équivalent trois places.
Intitulé du lot: Lot 7: véhicules d'occasion VU type Kangoo Express maxi ou équivalent deux places
Numéro du lot: 7
Brève description: Véhicules d'occasion VU type Kangoo Express maxi ou équivalent deux places.
Intitulé du lot: Lot 8: véhicules d'occasion VU type Master L2h2 ou équivalent 3 ou 6 places
Numéro du lot: 8
Brève description: Véhicules d'occasion VU type Master L2h2 ou équivalent 3 ou 6 places.
Intitulé du lot: Lot 9: véhicules d'occasion VU type Master L3h2 ou équivalent 3 ou 6 places
Numéro du lot: 9
Brève description: Véhicules d'occasion VU type Master L3h2 ou équivalent 3 ou 6 places.
Intitulé du lot: Lot 10: véhicules d'occasion VU type camion plateau six places cabine approfondie permis B
Numéro du lot: 10
Brève description:
Numéro du lot: 11
Brève description: Véhicules d'occasion PL > 3,5 t (camion benne, etc.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature DC1, formulaire DC2 Kbis.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Activité portuaire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.nantes.port.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 107-279289 (2021-06-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de transport d'occasion
Numéro de référence: 21FOAMHW002
Brève description:
Accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents pour l'achat de véhicules d'occasion. Les prestations sont réparties en onze lots, chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre et sera attribué à trois opérateurs économiques. Pendant la validité de l'accord-cadre, les marchés subséquents sont attribués après remise en concurrence des titulaires des lots correspondant à l'objet du marché subséquent. Cette remise en concurrence intervient lors de la survenance du besoin.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de transport d'occasion 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules de transport d'occasion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GPM de Nantes — Saint-Nazaire
Adresse postale: 18 quai Ernest Renaud
Code postal: 44100
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: http://www.nantes.port.fr 🌏
Courrier électronique: h.wildeman@nantes.port.fr 📧
URL des documents: http://www.nantes.port.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_NNJMiM73Kl 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date limite de soumission: 2021-07-02 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-279289
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires
Les dossiers devront être transmis uniquement par voie électronique sur la plate -forme de dématérialisation avant la date et l'heure limites de réception. Le pli peut être doublé d'un pli cacheté contenant la copie de sauvegarde qui peut être envoyée ou remis contre récépissé avant le délai imparti à l'adresse suivante: Grand Port Maritime de Nantes Saint-Nazaire, 18 quai Ernest Renaud, BP 18609, 44186 Nantes Cedex 4. Cette copie de sauvegarde devra obligatoirement porter le mention «Accord-cadre à marchés subséquents d'achat de véhicules d'occasion — nº 21FOAMHW002 et «Ne pas ouvrir: copie de sauvegarde» avec le cachet de l'entreprise.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: véhicules d'occasion VP type Kangoo ou équivalent segment B 5 places
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules d'occasion VP type Kangoo ou équivalent segment B 5 places.
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché s'exécuter de la date de notification au 31.12.2021.
— reconduction nº 1: du 1.1.2022 au 31.12.2022;
— reconduction nº 2: du 1.1.2023 au 31.12.2023.
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules d'occasion VP type Trafic L2h1 ou équivalent six places.
Intitulé du lot: Lot 3: véhicules d'occasion VP type Trafic L1h1 ou équivalent trois places
Numéro du lot: 3
Brève description: Véhicules d'occasion VP type Trafic L1h1 ou équivalent trois places.
Intitulé du lot: Lot 4: véhicules d'occasion VP type Trafic L2h2 ou équivalent trois places.
Numéro du lot: 4
Brève description: Véhicules d'occasion VP type Trafic L2h2 ou équivalent trois places.
Intitulé du lot: Lot 5: véhicules d'occasion VU type Kangoo Express maxi ou équivalent deux places Av.Banquette amovible trois places
Numéro du lot: 5
Brève description:
Véhicules d'occasion VU type Kangoo Express maxi ou équivalent deux places Av.Banquette amovible trois places.
Intitulé du lot: Lot 6: véhicules d'occasion VU type Kangoo Express maxi ou équivalent trois places
Numéro du lot: 6
Brève description: Véhicules d'occasion VU type Kangoo Express maxi ou équivalent trois places.
Intitulé du lot: Lot 7: véhicules d'occasion VU type Kangoo Express maxi ou équivalent deux places
Numéro du lot: 7
Brève description: Véhicules d'occasion VU type Kangoo Express maxi ou équivalent deux places.
Intitulé du lot: Lot 8: véhicules d'occasion VU type Master L2h2 ou équivalent 3 ou 6 places
Numéro du lot: 8
Brève description: Véhicules d'occasion VU type Master L2h2 ou équivalent 3 ou 6 places.
Intitulé du lot: Lot 9: véhicules d'occasion VU type Master L3h2 ou équivalent 3 ou 6 places
Numéro du lot: 9
Brève description: Véhicules d'occasion VU type Master L3h2 ou équivalent 3 ou 6 places.
Intitulé du lot: Lot 10: véhicules d'occasion VU type camion plateau six places cabine approfondie permis B
Numéro du lot: 10
Brève description:
Véhicules d'occasion VU type camion plateau six places cabine approfondie permis B.
Intitulé du lot: Lot 11: véhicules d'occasion PL > 3,5 t (camion benne, etc.)
Numéro du lot: 11
Brève description: Véhicules d'occasion PL > 3,5 t (camion benne, etc.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Lettre de candidature DC1, formulaire DC2 Kbis.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Début de l'accord-cadre à compter de la date de notification du marché jusqu'au 30.6.2023. Les prix sont fermes. Durée global de paiement des prestations de 30 jours.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-07-02 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Activité portuaire
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.nantes.port.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 107-279289 (2021-06-01)
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