Accord-cadre mono-attributaire relatif à la fourniture de prestations de location longue durée de véhicules pour le compte de la RTM
Régie des transports de Martinique
L'objet du présent accord-cadre porte sur la désignation d'un opérateur économique susceptible de fournir à la RTM des véhicules en location de longue durée.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-05-03. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-31.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Martinique › Martinique
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-03-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2021-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports de Martinique
Adresse postale: rue Gaston Deferre
Code postal: 97201
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: http://www.mozaik.mq 🌏
Courrier électronique: secretariat.general@regiedestransports.mq 📧
Téléphone: +33 596010250 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-31 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-163880
Numéro JO-S: 65
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Véhicules classiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules classiques (véhicules de tourisme).
Durée de l'accord: 42 mois
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules utilitaires (ludospaces et véhicules utilitaires légers).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Martinique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, Plateau Fofo
Commune postale: Schœlcher
Code postal: 97233
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@justice.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 065-163880 (2021-03-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Brève description:
L'objet du présent accord-cadre porte sur la désignation d'un opérateur économique susceptible de fournir à la RTM des véhicules en location de longue durée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Martinique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des transports de Martinique
Adresse postale: rue Gaston Deferre
Code postal: 97201
Commune postale: Fort-de-France
Contact
Adresse Internet: http://www.mozaik.mq 🌏
Courrier électronique: secretariat.general@regiedestransports.mq 📧
Téléphone: +33 596010250 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-31 📅
Date limite de soumission: 2021-05-03 📅
Date de publication: 2021-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 065-163880
Numéro JO-S: 65
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Véhicules classiques
Numéro du lot: 1
Brève description: Véhicules classiques (véhicules de tourisme).
Durée de l'accord: 42 mois
Intitulé du lot: Véhicules utilitaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Véhicules utilitaires (ludospaces et véhicules utilitaires légers).
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Martinique.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 18:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat général
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 12 rue du Citronnier, Plateau Fofo
Commune postale: Schœlcher
Code postal: 97233
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@justice.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 065-163880 (2021-03-31)
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