ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR ACQUISITION, MISE EN OEUVRE, FORMATION D'UNE SOLUTION LOGICIELLE DE GESTION DEMATERIALISEE DES RESERVES ET PRESTATIONS ASSOCIEES

Notre Cottage Accession (75)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• KALITI

Qui ?

• Notre Cottage Accession (75)

Qu'est-ce que c'est ?

• Logiciels et systèmes d'information

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-19	Avis de marché
2022-04-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes d'information
Brève description:

ACCORD-CADRE MONO-ATTRIBUTAIRE A BONS DE COMMANDE POUR ACQUISITION, MISE EN OEUVRE, FORMATION D'UNE SOLUTION LOGICIELLE DE GESTION DEMATERIALISEE DES RESERVES ET PRESTATIONS ASSOCIEES

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes d'information 📦
Code CPV supplémentaire: Logiciels et systèmes d'information 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Dialogue compétitif
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Notre Cottage Accession (75)
Adresse postale: 59 rue de Provence
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.groupearcadevyv.fr/ 🌏
Courrier électronique: saran.kaba@groupe-arcade.com 📧
Téléphone: +33 149953798 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-19 📅
Date limite de soumission: 2021-11-17 📅
Date de publication: 2021-10-22 📅
Date de début: 2022-02-01 📅
Date de fin: 2023-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 206-535911
Numéro JO-S: 206

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 600 000 EUR 💰
Brève description:

Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet l'acquisition, la mise en oeuvre, la formation d'une solution logicielle de gestion dématérialisée des réserves et prestations associées pour les opérations immobilières (construction neuve et réhabilitation) des entités créées ou à venir du groupe Arcade-Vyv

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'Accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois (3) fois, pour une nouvelle durée de douze (12) mois, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Les Titulaires ne pourront s'opposer à cette reconduction

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: France entière

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Voir RC

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Date d'envoi des invitations: 2021-12-10 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Sa hlm
Contact
Point de contact: Saran KABA
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Octobre 2024

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Paris
Adresse postale: Parvis du Tribunal de Paris 75 859 PARIS Cedex 17
Commune postale: paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Introduction d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché dans les conditions posées aux articles 2 et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-2 du nouveau code de procédure civile. Introduction d'un référé contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché au Journal officiel de l'Union européenne dans les conditions posées aux articles 11et suivants de l'ordonnance n° 2009-515 du 7.5.2009 et les articles 1441-1 et 1441-3 du nouveau code de procédure civile, sauf à avoir préalablement introduit un référé précontractuel. Le délai de 31 jours est porté à 6 mois à compter de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution

Source: OJS 2021/S 206-535911 (2021-10-19)

Avis d'attribution de marché (2022-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-12 📅
Date de publication: 2022-04-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 075-200522
Se réfère à l'avis: 2021/S 206-535911
Numéro JO-S: 75

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-11 📅
Nom: Kaliti
Numéro d'enregistrement national: 53935415900029
Adresse postale: 160 BIS RUE DE PARIS
Commune postale: Boulogne billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: sa hlm
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Source: OJS 2022/S 075-200522 (2022-04-12)

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