Accord-cadre de travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la Ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans. Relance des lots 3 et 29 (partie à bons de commande)
La présente consultation porte sur des travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la Ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans. Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'un d'accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande, conclu sans minimum ni maximum, pour des opérations entre 15 000 EUR HT et 100 000 EUR HT, alloti et reconductible. Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué d'Orléans Métropole, de la Ville d'Orléans et du centre communal d'action sociale d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-21.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre de travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la Ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans. Relance des lots 3 et 29 (partie à bons de commande)
M20f0056a”
Titre
Accord-cadre de travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la Ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans. Relance des lots 3 et 29 (partie à bons de commande)
M20f0056a
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Produits/services: Travaux de façade📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur des travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la Ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans. Cette consultation donnera...”
Brève description
La présente consultation porte sur des travaux des bâtiments d'Orléans Métropole, de la Ville d'Orléans et du CCAS d'Orléans. Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'un d'accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande, conclu sans minimum ni maximum, pour des opérations entre 15 000 EUR HT et 100 000 EUR HT, alloti et reconductible. Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué d'Orléans Métropole, de la Ville d'Orléans et du centre communal d'action sociale d'Orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie à bons de commande — ravalement de façade
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de façade📦
Produits/services supplémentaires: Mise en place de plafonds suspendus📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Description du marché:
“Estimation par période: 217 500 EUR HT. Les entreprises occupant, au regard du classement final des offres au stade de la consultation, les trois premières...”
Description du marché
Estimation par période: 217 500 EUR HT. Les entreprises occupant, au regard du classement final des offres au stade de la consultation, les trois premières positions pour le lot 3 seront les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande. Répartition des bons de commandes en % par attributaire:
— 1 — 40 %;
— 2 — 35 %;
— 3 — 25 %.
Les pourcentages pourront varier à plus ou moins 10 % lors de l'exécution du marché.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique remis par le candidat (détail dans «Renseignements complémentaires»)”
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom):
“Qualité des produits indiqués par un astérisque dans le bordereau des prix unitaires au regard des fiches techniques fournies”
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant global du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Durée de validité des accords-cadres: à compter de la date de notification au 15.5.2022 inclus, reconductibles trois fois, par reconduction tacite, pour une...”
Description des renouvellements
Durée de validité des accords-cadres: à compter de la date de notification au 15.5.2022 inclus, reconductibles trois fois, par reconduction tacite, pour une période d'un an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Partie à bons de commande — faux plafonds
Titre
Numéro d'identification du lot: 29
Description
Description du marché:
“Estimation par période: 67 500 EUR HT. Les entreprises occupant, au regard du classement final des offres au stade de la consultation, les quatre premières...”
Description du marché
Estimation par période: 67 500 EUR HT. Les entreprises occupant, au regard du classement final des offres au stade de la consultation, les quatre premières positions pour le lot 29 seront les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande. Répartition des bons de commandes en % par attributaire:
— 1 — 35 %;
— 2 — 30 %;
— 3 — 20 %;
— 4 — 15 %.
Les pourcentages pourront varier à plus ou moins 10 % lors de l'exécution du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents;
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée;
— le détail des effectifs de l'entreprise (cadres, opérationnels et administratifs) sur les trois dernières années.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— déclaration concernant le chiffre...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
— qualifications, habilitations, ou tout autre moyen de preuve, relatifs au lot pour lequel ils candidatent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Modalités d'insertion — lot 3: en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, le maître d'ouvrage a...”
Conditions d'exécution du contrat
Modalités d'insertion — lot 3: en application de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, relatif aux marchés publics, le maître d'ouvrage a inclus dans le CCAP, une clause d'insertion sociale obligatoire comme condition d'exécution du marché. Heures d'insertion: tous les 50 000,00 EUR HT: 42 h par 50 000,00 EUR HT. La clause d'insertion se déclenchera dès que le bon de commande aura un montant d'au moins 50 000,00 EUR HT). Une procédure spécifique d'accompagnement est mise en œuvre et gérée par la Maison de l'emploi du bassin d'Orléans. Le titulaire contactera la Maison de l'emploi du bassin d'Orléans pour la mise en œuvre de la clause d'insertion. Contact: Maison de l'emploi du Bassin d'Orléans — M. Richard Benoit ou Mme Dessaint Maguy — 18 avenue de la Bolière, BP 86522 — 45100 Orléans Cedex 2. Informations — prise de rendez-vous: +33 238241803, courriel: «brichard@mdebassinorleans.fr» — «mdessaint@mdebassinorleans.fr».
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-21
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-21
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm — La transmission des offres et questions, par courriel, n'est pas autorisée. — Examen des candidatures: l'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats. — Intégralité du critère: «Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique remis par le candidat, décrivant les éléments suivants (pondération: 25 %)»:
— les moyens matériels (outils et engins) et techniques (administratifs et bureautiques) qui pourront être mobilisés pour la réalisation des prestations;
— le délai maximal d'intervention sur lequel s'engage le titulaire, à compter de la réception du bon de commande.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 098-252666 (2021-05-19)
Avis d'attribution de marché (2021-08-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: ville d''orléans
Adresse postale: place de l''etape
Nom: ccas d''orléans
Adresse postale: 69, rue Bannier
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre de travaux des bâtiments d'orléans Métropole, de la ville d'orléans et du Ccas d'orléans. Relance des lots 3 et 29 (Partie à bons de commande)
M20f0056a”
Titre
accord-Cadre de travaux des bâtiments d'orléans Métropole, de la ville d'orléans et du Ccas d'orléans. Relance des lots 3 et 29 (Partie à bons de commande)
M20f0056a
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Brève description:
“la présente consultation porte sur des travaux des bâtiments d'orléans Métropole, de la ville d'orléans et du Ccas d'orléans. Cette consultation donnera...”
Brève description
la présente consultation porte sur des travaux des bâtiments d'orléans Métropole, de la ville d'orléans et du Ccas d'orléans. Cette consultation donnera lieu à la conclusion d'un d'accord-cadre multi-attributaires, à bons de commande, conclu sans minimum ni maximum, pour des opérations entre 15 000 euro(s) Ht et 100 000 euro(s) Ht, alloti et reconductible. Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué d'orléans Métropole, de la Ville d'orléans et du Centre Communal d'action Sociale d'orléans dont Orléans Métropole en assure la coordination
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 870 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: partie à bons de commande - ravalement de façade
Description
Description du marché:
“estimation par période : 217 500 euro(s) HtLes entreprises occupant, au regard du classement final des offres au stade de la consultation, les 3 premières...”
Description du marché
estimation par période : 217 500 euro(s) HtLes entreprises occupant, au regard du classement final des offres au stade de la consultation, les 3 premières positions pour le lot 3 seront les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande.Répartition des bons de commandes en % par attributaire : .1er - 40%2ème - 35%3ème - 25%les pourcentages pourront varier à plus ou moins 10% lors de l'exécution du marché
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique remis par le candidat (détail dans "Renseignements complémentaires")” Champ d'application du marché
Titre: partie à bons de commande - faux plafonds
Description
Description du marché:
“estimation par période : 67 500 euro(s) HtLes entreprises occupant, au regard du classement final des offres au stade de la consultation, les 4 premières...”
Description du marché
estimation par période : 67 500 euro(s) HtLes entreprises occupant, au regard du classement final des offres au stade de la consultation, les 4 premières positions pour le lot 29 seront les attributaires du présent accord-cadre à bons de commande.Répartition des bons de commandes en % par attributaire : .1er - 35%2ème - 30%3ème - 20%4ème - 15%les pourcentages pourront varier à plus ou moins 10% lors de l'exécution du marché
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 098-252666
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: M21359grt
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: partie à bons de commande - ravalement de façade
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: asseline - attributaire 2
Adresse postale: zi Chemin de Cuiry - bp 73
Commune postale: Gien
Code postal: 45500
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 76 125 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: gauthier - attributaire 1
Adresse postale: 3 Rue Jb Corot - za Les Montees
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 87 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: a2c Batiment - attributaire 3
Adresse postale: 8 rue bas de grange
Commune postale: Vierzon
Code postal: 18100
Région: Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 375 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 29
Titre: partie à bons de commande - faux plafonds
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande, pour des opérations entre 15 000 euro(s) Ht et 100 000 euro(s) Ht, passé en groupement de commande...”
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commande, pour des opérations entre 15 000 euro(s) Ht et 100 000 euro(s) Ht, passé en groupement de commande Orléans Métropole (coordonnateur), Ville d'orléans et Ccas d'orléans.Durée : à compter de la date de notification et jusqu'au 15/05/2022 inclus, reconductible 3 fois tacitement, par période d'1 an.Montant attribué par période : sans minimum, ni maximum. Les montants indiqués dans le présent avis correspondent à l'estimation des dépenses.Répartition des bons de commande selon le classement des attributaires : 1er : 40 % - 2ème : 35 % - 3ème : 25 %Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. Les publications initiales.Publications initiales :Boamp : 21/05/2021 (Avis no21-67650)joue : 21/05/2021 (Annonce no 2021/s 098-252666)consultation possible du contrat à l'adresse de l'organisme acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif d'orléans
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif d'orléans
Source: OJS 2021/S 168-439045 (2021-08-26)